CCCLXI. — t6 Jâfttier
B. M. R., 018. Y. 141 (2). — Autographe, non signé.
L'AVERDY A MIROMESNIL
Me fait part de F état où sont les affaires de Toulouse et de Grenoble. On ne peut s'occuper de Rouen que lorsque l'on aura finy avec eux.
Je suis biencharbié. Monsieur, que vous aies vu M. de V. [îarme] de retour et plus disposé en ilrrangement. Continués de rapprocher ainsi peu à peu les esprits, ainsi que vous avés fait à Tégard de votre atni. Voilà les voies légitimes ; voilà celles de la raison et de la vérité. Notre matxreesit trop grand et nous sommes trop honnêtes gens pour en emploier d'autres. Du reste Toulouse a rendu Tarrét qui défend de reconnoitre le due de Fils de lam^ pour comufKindant. On est bien embarrassé ici. Je me suis développé hier dans un comité général, et j^ai proposé le retour des oomma^dans et un plan général de padficat&on avec tous les parlemens en querelle. On a fort adopté ce plan de pacification, mais le retout des cotnmandâns est bien tenant au coeur. Je n'y ai cependant pas encore échoué ; tout est remis à demain. Veuille l'Eiemel sauver Pempire françois, en inspirant au maître et à ses ministres d'entrer dans des vues de modération et de bonté, nécessaires pour tout rétablir, car safts ce retour que pent-on faire ?
Oui, Monsieur, je pense comme vous que le Roi doit se montrer. Mon plan est que Toulouse vienne en députation de cinq, et que le Roi leur parle après que je les aurai confessés; que tout Grenoble vienne à Versailles et que k Roi iparie à tout le Partemietit. J'udopte aussi pour
Rouen votre marché de rassembler au palais, faire venir ici avant toute délibération une députation, confesser les uns et les autres et faire parler le Roi. Mais j^auroi peine à vous faire dire quelque chose de touchant sur vos démissions, à moins qu'on n**/ joigne une désapprobation de les avoir données. Ainsi faites dans votre repos un projet de réponse en forme, tel que vous croirés quMl conviendroit ; envoiés-le moi, et je vous ferai part de mes réflexions et de ce que je pourrai proposer. Quelque instant que soit Tétat de votre province, je ne puis guères vous placer qu'après Toulouse et Grenoble, à moins que vous ne pensiés le contraire. Au surplus cela dépend du retour des commandans. Si on les fait revenir, et que nous aions une bonne lettre patente registrée à Paris, et que par ce moien nous aions de légitimes raisons d'espérer d'en finir avec Grenoble et Toulouse, ne pourroit-on pas vous faire marcher de conserve? Réfléchissés-y et mandés-moi votre sentiment. Je crois bien qu'on a voulu me pressentir par Lambert et que c'est du V. J'ai montré mon désir, sans m'expliquer sur les moiens, demandant au préalable si on espéroit que la déclaration pût être enregistrée. On ne m'a pas encore répondu. Je n'y puis rien de plus, sans cela je me serois trop avancé, il n*étoit pas tems. Mais dans le cas de finition, je retournerai à notre homme. Notre vice-Chancelier est un de mes adversaires pour les commandans. Jugés si j*ai tort et vous aussi. Au surplus, je ne crains rien. J'y ferai ce qui dépendra de moi. J'agis avec droiture et probité. Je prédis l'avenir : déjà une fois on a vu qu'on avoit eu tort de ne me pas croire. J'aime mieux être Cassandre que de tromper. Je me dis à moi-même, avec cette douce consolation, animant meam liberavi. Car, Dieu merci, je ne suis pas de ces prétendus philosophes qui, sous prétexte de ne croire à rien, rom-
pent en effet tous les liens de la société humaine. Je ne cache point ma façon de penser ; ce fut une de mes raisons pour refuser la place. Elles étoient si fortes que le Roi a hésité quatorze heures. Pourquoi faut-il que j^aîe ainsi perdu tout mon bonheur, sans avoir encore de certitude d'avoir le tems d^examiner tous les maux pour pouvoir connoitre s^il y a des remèdes solides et quels ils sont? Comptés toujours sur ma discrétion comme je compte sur la vôtre. L'honneur et la vertu sont les notaires qui signent le traité de confiance que la Providence a fait entre deux hommes qui ne se connoissoient pas. Nosti manum, nosti tuum,
Versailles, i6 janvier 1764.
CCCLXIl. — 18 jaQvier 1764.
B. M. R., ms. Y. 241 (a). — Autographe, non signé.
L'AVERDY A MIROMESNIL
Me trace un projet de marche pour le rétablissement du Parlement de Rouen. Me mande d'y faire mes observations par une lettre ostensible, mais écritte de ma main et qu'il puisse montrer à un comité; et de lui écrire à cœur ouvert, par une autre lettre particulière, si j'ai à lui dire des choses que je ne veuille pas qui soient connues des autres ministres.
Enfin, Monsieur, le roi s'est décidé. Après le compte qui lui a été rendu de deux comités où tout a élé discuté, après le plus mûr examen et Tesprit de zèle et de patriotisme joint à rattachement le plus entier au service du meilleur maître, le Roi vient d'écrire à M. de Fils de
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James de se rendre auprès de sa personne, et il Yîent d'en faire écrire autant à M. Dumesnii. Il envoie en même tekns au Parlement de Toulouse une lertrede cachet pour fairb venir cinq de ses membres en députation, et il leur parlera lui-même. Il j envoie aussi une lettre patente pour demander expédition de toutes les [Ht)oédures faites jusqu'à ce jour^ et qu\>ti surseoie à letir continuation jtis* qa^à ce qu'il ait fait sçavoir ses intentioas, oe qu'il fera par la voie de la députtition. VoiU Taurore d'un beau jour. Je m'empresse de vous en faire part. Vous pouvés en tirer parti pour le bien de la choee. Je sçais que, si Toulouse ne se prête pas, tout est perdu, moi le premier, mais il n'y a pas de mal à cela; mais l'autorité le seroit. J'en écris à ce sujet avec tout le zèle dont je suis capable, et j^espére que la Providence bénira te succès de mes bonnes intentions, et encore plus la bonté du cœur du roi qui l'a déterminé à ce sacrifice.
On a aussi agité ce qui concerne Rouen. A cet égard la forme est très difficile et on a dit qu'il felloit vous écrire à ce sujet dans le plus grand secret ; mais, comme je puis être obligé de montrer votre lettre, écrives m^en une ostensible, et par une autre vous pourrés parkr à oœur ouvert. On m'en a chargé, quoique j'aie dit que je n'aie jamais eu l'avantage de voua voir une seule fois en ma vie, parce que, ditHon, on se connoît dès qu^on est occuppé du bien du service du Roi et qu'il en résulte une relation nécessaire. Après ce préambule» j'entre en matière.
Le parlement de Rouen est démis. Ses démissions sont dans les mains dô Roi, mais le Roi ne l'est pas 'expliqué. Donner un ordve à chaque conseiller «t président, se rendre et s'aneoh* tel jour «n la grande chambre àt son parlement pour y entendre «es volontés, c'est chose de forment crii le Roi sera obéi. Aassitét qu'ils seront assïs.
les genà du Roi «nti^erit et disent '^\i'i\s apportent un ordre du Roi, qu'on laisse sur le bureau. Ils sb retirent, et on lit Tordife qui porte que lé Roi veut que ttels d tds se rertd'ent sans délai prés de lui pour leùl* ftire connoitre ses intentions. La iftîftrchfe est-eflfe bontie? N'y a-t-il pas à craihdre dfe deux dïbses Tùtie, ou 4ue It Rariemeht se dtoit «ssemblë au moiefa de ce que la qualité de conseiller ^ta sur là létîfrë de cachiet et qu'en cohséqûehce il ne veuilte délibérer avant le retour des mandés? Dans ce càti quel rafoîen de rttnpfcher? D'un autre d5té h'est-îî pas à craindre qti*il [ne veuille pai s^sseoir sans les dëmissibtis rendues et iie veuille pas en cohséqucûce ôbéîr à Tohirte du màfiâat, mandat per^hnrel exptès pour ètfïpécher ^ toute ârffi'culté. Dans ce cas quel Tkrttëàt>
Là forme que je vous inâîc^u'e ici e« pii&îsément delte qui ïût àuiviè pour noua ïors dfe nôHre rentrée, en ^lySy, apri^ les démissions.
Lés 'mandés venais îci y reprendï'oni la quMité de déptitë au moîen 4e ce que le Roi ïeiir dira. A leàt tetbur, iio'uvélte ïcttre de cachet à chaque mèftibre poui* se rendife àù pateis. Les m^andés devenus députés iréfldeht dompte de ce qu'oïl IfeuV à dit; lé Premier Président à les démissions dans sa poche et alors le Parlement dâib^re : i<> dé reprendre ses charges, 20, et l'assemblée finie, 4e Premier Président adhire les démissions en présence de tout le mondé ènmêaie ïeffl's qu'on âdhîre afûssi te double qxie le Parlement en a seurement gardé (i).
Ce n'est pas que le moment de finir avec Rouen soit arrêté ni peut-être convenable dans l'instant. Mais on
(1) On verra phis tard le Roi rendre lui-même aux magistrats les actes de leurs démissions : ces actes sont annexés au Registre secret^ ainsi que les doubles que le Parlement avait conservés.
veut avec raison avoir une marche toute convenue et profiter de Tinstant.
Expliqués vous donc sur tous ces points. Tracés vous même la marche qui vous paroîtra la plus convenable et la plus seure. On la discutera, on vous marquera les difficultés^ les changemens qu'on croira nécessaires et leurs motifs. Cette forme est capitale. Le manque à un seul point peut embarasser également et le Parlement et le gouvernement.
Cecy est à présent entre nous. La présence du duc d'Harcourt est-elle nécessaire à Rouen ? Peut-elle nuire au succès de l'arrangement. Si elle y peut nuire, il pourront demander un congé et je crois qu'on le lui accorderoit. Dans ce cas là ce seroit une chose à lui inspirer, parce que cela ne paroîtroit pas venir d^ici. Mais s^il prend ce parti, il faut qu^il y ait quelqu'un de capable qui reste pour commander les trouppes dans une province où il n'y a plus de justice ni de police. J'attends votre réponse sur tous ces objets avec la plus vive impatience; mais malgré cela donnés vous le tems de la bien réfléchir, et songes tant à la lettre ostensible qu^à la lettre secrette, et que toutes deux soient de votre main. Vous connoîssés mon bien sincère attachement.
A Paris, ce i8 janvier 1764. •
CCCLXIII. — 21 janvier 1764.
B. M. R.,m8. Y. 241 (2) — Autographe, non signé.
Me fait part de ce qui se passe à Paris au sujet de M. de Fitsjames.
Je vous envoie, Monsieur, copie de la lettre patente que le Roi a envoie au Parlement de Paris. Il y a ajouté une réponse :
« J'ai examiné vos remontrances. J'approuve ce que vous avés fait pour la conservation des droits de la pairie. Je vous ai déjà fait connoitre mes intentions relativement au duc de Fils de James. Mon Parlement doit avoir la plus grande confiance dans mon désir de ramener partout Tordre et la règle, et je suis sérieusement ocu'ppé du prompt rétablissement de la justice dans les lieux oti elle a pu souffrir quelque interruption.
c Des lettres patentes que je vous enverrai demain vous feront connoître que. j'ai soin d'écarter tout ce qui pourroit retarder le plan que je me suis proposé pour procurer la tranquillité dans mon roiaume ( i) ».
(i) Copie de ces lettres patentes est jointe à la présente lettre. Elles sont ainsi conçues :
« Nous avons donné, par notre déclaration du 21 novembre dernier, les preuves les plus sensibles de Inattention que nous avons faite aux représentations de nos Cours, et du désir que nous avons de procurer à nos sujets les soulagemens les plus prompts et les plus effectifs ; touchés de leur situation, nous avons cherché à connoitre encore plus à fonds l'étendue de leurs besoins, et la nature des remèdes dont ils sont susceptibles ; et nous avons cru devoir faire usage des lumières de ceux que leurs fonctions et leur attachement à notre service et au bien de notre Etat, qui en est inséparable, mettent à portée de nous proposer les moyens les plus propres à remplir nos vœux ; notre affection pour nos peuples ne nous a pas permis d'attendre le résultat d'un travail dont ils doivent se promettre les fruits les plus heureux ; nous venons de le prévenir par des retranchemens considérables faits dès à préseht dans nos dépenses, et nous ne cessons de nous appliquer à en procurer de plus grands encore, en attendant que les mémoires et les avis, que nous avons demandés à nos Cours, nous fournissent les moyens de perfectionner des opérations si salutaires, par le meilleur ordre dans la perception et par la réformation des abus qui pouroient s*y être
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Voilà à xxè^ peu de cbqse prë^ les termes de la réponse. Le Parlement de P^ris a registre avec la iqodîficatîon, comme Veffet de la clémence du dit seigneur Roi envers ceux qui ont conseillé ou çxéçuté l^s désordres commis contre les tribunaux de sa justice souveraine, et j'en suis désespéra; on m^a manc^ifé indignement de parole. Après les plus granda efforts pour réussir à Versailles, i'ai été trabi dans le Parlement de Paris par M. Lambert. Ceci soit entre nous deux çeulen^ent. E)ieu par dessus tout! Il lui en rendra quelque jour la récoinpeqse.
glissés; mais plus nous nous sqmtnes occupés de ces grands objets, plus nous voyons avec peine qu'il subsiste encore des inquiétudes, que notre ditte déclaration auroit dû foire cesser, et qui pouroient distraire nos Cours du travail auquel elles ont k se livrer, pour l'entier accomplissement de nos vues. Si des voyes, qui n'ont été occasionnées que par les circonstances fâcheuses du besoin le plus pressant de nos finances, ont pu donner lieu à des allarmes, nous avons bientôt fait connoître que nous n'aurons jamais d'autre intention que de régner par Tobservation des loix et des formes sagement établies dans notre royaume, et de conserver | ceux qui en sont les dépositaires et les minii^tref la liberté des fonctions <}u'elleç leur assurent. Nous ne pouvons donc trop nous hâter de manifester de nouveau i^os véritables inteptions à cet ^afd, et d'imposer le silence le plus absolu sur ce qui s'est passé relativeinent aux ol^jets qui ont donné Ueu à notre ditte déclaration, afin que^ le souvenir en étant entièrement effacé, rien ne puisae différer davantage ce travail important, d'où dépend le soulagement de nos peuples et <)ui sera un nouveau témoignage du zèle de nos Cours pour le bien public et de notre amour pour nos sujets.
« A ces causes, etc., Avons ordonné et ordonnons que notre déclaration du 2 1 novembre dernier sera exécutée selon sa forme et teneur; ce faisant, avons imposé un silence absolu sur ce qui s'est passé jusques à présent relativement aux objets qui ont donné lieu à notre ditte déclaratioi^ : fçusons deffenses à touttes personnes, sans exception^ même à nos procureurs généraux de faire et continuer aucunes poursuittes à ce sujet pour quel<}ue cause et sous quelque prétexte que ce puisse être* Si donn9i\s en mandement... >•
S^il n'y avoit que moi de compromis, je ne mVn inquiôterois pas; mon pis aller est la retraite et j'qse dire qu'il est doux pour une âme de ma trempe. M^iç qife deviendra mon plan de pacification? Ne sera-t-il pas renversé? C'est tout ce que je crains pour le Roi et pour la France. J'y ferai encore ce qu'il dépendra dP moi. Heureusement que j'ai trois témoins de ce qui m'avoit été promis et de ce qui n'a pas été tenu, dont un des ministres étoitun. Aussi j'espère ne p^s perdre assés d? co^fi^pce pour être sans crédit dans ce nouveau combat. Le Parlement de * Paris a de plus arrêté un remerciement au Roi ; il a en outre envoie copie du tout au Parlement de Tçulouse avec une lettre.
Le mandement de TArchevéque est condamné au feu ; le Procureur général a rendu plainte contre lui. Les Pairs sont convoqués pour demain. Le Roi )'a exilé à la Trappe pour le soustraire au décret. Je doute que cela l'empé* che ( 1 ). Pauvre Fnance, que deviendras tu ?
Cest toujours avec plaisir que je vous ouvre mon cœur. Que de chagrins l'assiègent à la fois! Ne vous désespérés cependant p^s. L'injustice des hommes ne me fera point
(i) L'archevêque de Paris, Christophe de Beaumont, venait de publier une instruction pastorale pour dénoncer l'usurpation commise sur les attributions de la puissance ecdésiascique, par les FarleBients qui s'étaient arrogé le droit de condamner les doctrines deç Jéfuitçs. A son tour le Parlement de Roueo^ par arrêté du If avril 1764, condamna le mandement au feu, en même temps que celui publié dans son diocèse par l'évêque d'Amiens, sous le titre : Adhésion de Mgr Vévéque d'Amiens à l'Instruction pastorale de Parchevéque de Paris sur les atteintes données à fauthùrité de l'EgUse par les jugements des tribunaux séculiers dans l'affaire 4^ Jésuites»
quitter les sentiers de l'honneur et de la droiture, et je combattrai jusqu'au bout pour sauver ma patrie.
Ce 22 janvier 1764.