CCCLXV. — 23 janvier

B. M. R., ms. Y. 241 (2). —Minute : « A M. Delavcrdy,

le 23 janvier 1764, »

MIROMESNIL A L'AVERDY

Lettre ostensible ( i ).

Monsieur,

Je vous prie de m'excuser de n'avoir pas répondu plus tôt à la lettre que vous m^avés fait Thonneur de m'écrire le 18 de ce mois, et par laquelle vous me marqués de vous faire part de ma façon de penser sur les moyens de faire rentrer M" du Parlement de Rouen dans les fonctions de leurs offices. Cette matière me paroît très délicate, mérite des réflexions que vous êtes plus capable que moj de faire utilement, et le danger oii a été Madame de Miromesnil (2) ne m^a pas permis de travailler comme je l'aurois désiré. Voilà les motifs d^un retardement que je vous prie de ne point regarder comme un défaut de zèle, et encore moins comme une preuve de négligence pour ce qui peut intéresser le bien du service du Roy, l'avantage de la province et celuy de ma Compagnie.

Je sens, comme je le dois. Monsieur, le prix de la con-

(i) Cette mention, quelques corrections de la main de Miromesnil sur cette minute, ainsi que sur la précédente et sur un certain nombre d*autres, attesteraient, si cette attestation n*était surabondante, l'authenticité des minutes de nos portefeuilles.

(2) Mme de Miromesnil était accouchée le 20 janvier (Rouen, registre paroissial de Saint- Lô ; Annonces, affiches et avis divers de la Haute et Basse-Normandie, année 1764, janvier et février). Jérôme-Thomas Hue de Miromesnil mourut en bas âge ; c'était le premier né du mariage du P. P. avec Mlle Bignon, sa seconde femme.

fiance que vous me marqués, quoique je n'aie point encore été à portée de la méritter, et je vais y répondre avec toute la sincérité qu'elle exige.

Il est certain que l'état de la province est digne de toute Pattention du Roy, et que Tinterruption presque totale de la justice y cause un désordre qu'il est de la sagesse de S. M. de faire cesser le plus promptement qu'il sera possible. Il n'est pas moins certain, comme j'ay pris la liberté de le représenter moi-même à S. M. par la lettre que j'ay osé luy adresser le i6 du mois passé, qu'elle ne sçauroit remédier à l'état fâcheux delà province qu'en rétablissant le Parlement ; mais il est aussi certain que les termes des arrêts du Conseil du 24 aoust et du 17 novembre dernier ont fait une impression si douloureuse sur l'esprit de M'« du Parlement, que je ne puis vous répondre qu'il soit possible de les engager à reprendre leurs fonctions, à moins que le Roy ne daigne leur donner des marques de bienveillance capables de les consoler et de ranimer leur courage.

Il y a donc. Monsieur, deux objets à considérer : premièrement, ce que la bonté du Roy et sa justice l'engageront à faire, afin de dissiper et de calmer l'impression douloureuse que les marques de son mécontentement ont faites sur M''^ du Parlement ; ensuite la forme dans laquelle Sa Majesté jugera à propos de les rassembler afin de leur rendre ses bonnes grâces et sa confiance.

Par rapport au premier objet, il me paroît que ce n'est pas relativement à luy que vous me faîtes l'honneur de me demander ma façon de penser. En effet, il me seroit difficile de rien proposer à cet égard, et je ne pourrois que m'en rapponer à la bonté du Roy, à sa justice, à son amour paternel pour ses sujets. Je ne puis voir dans mon maître qu'un père tendre, toujours prest à recevoir ses en-

fans dans ses bras, et à rendre justice à la pureté de leurs intentions ainsi qu'à leur respect et à leur affection sincère pour sa personne.

Quand au second objet, il me paroît impossible que M^* du Parlement reviennent au palais, à moins que chacun d'eux ne reçoive un ordre signé de Sa Majesté, qui luy enjoingne de s y rendre à un jour marqué, foute autre manière de les rassembler ne réussi roit sûrement pas.

Vous me demandés s'il n'y a pas lieu de craindre que Mrs du Parlement, assemblés au palais en vertu des ordres du Roj, ne veuillent délibérer avant le retour de ceux d'entre eux que le Roy aura mandés, ou qu'ils ne veuillent pas s'asseoir, tant que les démissions ne leur seront pas rendues, ny déférer au mandat.

Il m'est difficile. Monsieur, de répondre de ce que feront M« du Parlement : \° parce que vous me recommandés le secret et qu'il ne m'est pas possible, par conséquent, de conférer avec personne à ce sujet ; 2° parce que, quand même vous me laisseriez la liberté de parler des questions que vous avés la bonté de me faire, la pluspart de M" du Parlement étant absens, il ne me seroît pas possible de connoître leurs façons de penser ; 3® enfin parce que, quand même ils seroient tous icy, je ne pourrois pas répondre de ce que chacun penseroit, attendu que je ne pourrois sonder leurs intentions que dans des conférences particulières, et vous sçavés qu'il arrive souvent dans les Compagnies que tel, qui, dans un entretien particulier pensoit d'une manière, prend des impressions différentes, suivant les circonstances, lorsque le corps est assemblé. Je ne puis donc absolument. Monsieur, vous donner un sentiment que je puisse regarder comme celuy de ma Compagnie, et je sens quMl seroit dangereux de bazarder de vous donner le mien seul et de vous répondre

du succès, f 1 est certain cependant qu'il sera nécessaire de rassembler M" du Parlenoent, et que rien n'est plus sage que de mander, comme vous le proposés, quelques-uns des plus anciens de chaque chambre, afin qu'ils soient admis à Taudiance du Roy, et que Sa Majesté leur fasse connoître elle-même ses intentions. Plût à Dieu que Ton eût pris ce parti au mois d^octobre, à Fontainebleau.

Au reste, Je ne vois que deux manières de rassembler M« du Parlement : Tune est celle que vous proposés, c'est-à-dîre d'envoyer à chacun un ordre signé du Roy pour se rendre au palais un certain jour, mais qu'il faudra qui soit au moins à quinze jours de distance de la datte de Fordfe, àcause des absens. Je croîs qu'il conviendra dans ce cas que les ordres du Roy soient envoies à M. le Procureur général, qui sera chargé de tes faire tenir à ceux auxquels ils seront adressés. Ces ordres pourront contenir l'injonction de se rendre au f)alais un tel jour, à telle heure du matin, dans la grande chambre, pour y recevoir mes ordres au sujet de la démission que vous avés faite de votre office. Il faudra qu'il y en ait aussi un pour moy, qui contienne l'injonction de m'y trouver, pour Y recevoir mes ordres au sujet de ce qui s^est passé au palais le ig novembre dernier. Lorsque Ton sera assemblé, il conviendra que le Procureur général apporte et mette sur le bureau un ordre du Roy adressé à nos ornés et féaux les Présidens et Conseillers en notre Parlement de Rouen, et que cet ordre contienne à peu près ces mots : Mon intention étant que vous appreniez de moy même ma volonté au sujet des démissions que vous avés faites de vos offices, tels et tels se rendront incessemment près de moy pour recevoir mes ordres, et je vous ferai sqavoir le jour auquel je voudrai que vous vous assembliez de nouveau, afin qu'ails vous les portent.

voîis permettant néanmoins de me faire porter par eux vos représentations si vous en avés à me faire.

Je doute par ce moyen que M^s du Parlement se refusassent au mandat, et qu'ils voulussent délibérer sur d'autres objets que ceux de quelques représentations, quoique je ne veuille me rendre garant de rien, par les raisons que j^ay déjà eu Thonneur de vous marquer.

La seconde manière d'assembler lA^ du Parlement seroitque les ordres du Roj, au lieu de leur enjoindre de se trouver au palais, leur enjoignissent de se trouver chez moj à un jour marqué, et que ce fût chez moy que M. le Procureur général apporta les ordres qui manderoient près du Roy ceux que Sa Majesté jugeroit à propos de mander. Il est bien certain que cette dernière marche menroit à couvert de toute délibération ; mais n'auroitelle pas aussi un autre inconvénient, qui seroit de paroître concertée avec moy, ce qui pourroit déplaire. J'avoue, Monsieur, que j'aimerois mieux que rassemblée fût au palais.

Quant à ce que vous proposés pour le retour des mandés, il me paroît naturel que de nouvelles lettres de cachet rassemblent M*^ du Parlement, que les mandés leur rendent compte de ce qu'on leur aura dit, que, sur la remise que le P. P. fera des démissions, que le Roy luy aura rendues, l'on délibèos pour reprendre les charges, c'est-à-dire sur Tenregistrement des lettres patentes qui enjoindront de les reprendre, car je doute que Ton reprenne les charges sans lettres patentes à cet effet.

Quant à adhirer ou déchirer les démissions, tant celles que le Roy aura rendues que les doubles annexés au registre du Parlement, je doute que Ton prenne ce parti parce que Ton voudra peut-être conserver cet acte; mais

cela me paroît indifférent parce qu^il deviendra nul au moyen de l'enregistrement des lettres patentes.

Voilà, Monsieur, mon sentiment très isolé, et auquel je vous prie de ne faire d^autre attention que de le regarder comme une marque du désir que j^ay de répondre à votre confiance, et du respect avec lequel

CCCLXVl. — 24 janvier 1764.

B. M. R., ms. Y. 241 (2). ^ Autographe, noQ signé.

L'AVERDY A MIROMESNIL

Me marque que Von [n']estjplus inquiet du Parlement de Paris, et que Von va s'occuper de terminer les querelles des autres parlements,

M. Lambert a réparé sa faute. Monsieur, autant quMl étoitenlui. Il a fait passer hier qu'on ne mettroit dans l'arrêt d'enregistrement autre chose que ces mots, suivant Parrêtde ce jour (i). Ainsi mesallarmes se dissipent et nous sommes plus empressés que jamais à profiter du moment pour terminer toutes ces querelles. Ainsi, j'espère recevoir bientôt votre lettre, avec utilité pour le bien de la chose. Je me fiatte que M^^^ de Miromesnil se porte bien et je vous prie de m'en donner des nouvelles. Rien n'égale mon bien sincère attachement.

Paris, 24 janvier 1 764.

(i) a. CCCLXIII, et CCCI.XIV.

<:CCLXVII. — 26 janvier 1764,

<B. M. R., ma. Y. 241 (1). — Minute : « A M. Ae La Verdj,

le a 5 janvier 1764 ».

MIROMESNIL A L'AVERDY

Monsieur,

J^ai reçu hier votre lettre du 24 de ce mois, dans Pinstant où je venoiâ de cachètter celle que je vous ay écritte le 23, en réponse aux vôtres du 16, du 18 et du 22, et en vous envoyant la lettre ostensible.

Je suis charmé que M. Lambert ait effacé le petit chagrin qu'il vous avoit causé, et >e vous avoue que mon estime pour luy m^àvoit rendu cet événement plus sensible. J'ay vu l'arrêt d'enregistrement imprimé ; il est tel que vous me le marqués, mais dans le public Ton n'ignore pas la modification, quoi qu'elle ne soit pas exprimée dans Tarrét imprimé, et Ton sçait qu'elle a été emploiée sur le registre du Parlement de Paris, et que c'est par ménagement que Ton n'a pas voulu l'employer dans Tarrét imprimé ( i ). Au surplus, il n'y a pas grand mal à cela. Que les affaires du Roy se rétablissent, que son règne devienne heureux, comme il faut Tespérer, et tout cela deviendra indifférent.

J'ay essaie de dresser un projet de réponse, comme vous meTavés marqué. J'y ai inséré un mot d'éloge sur le Parlement de Paris que je crois utile pour l'assurer de plus en plus au Roy et pour contenir les autres. Au surplus. Monsieur, je soumets tout k vos lumières^ et, si j'ose vous marquer librement tout ce que je pense, c'est

(i) Le Parlement de Rouen reprendra pour son compte la formule supprimée (arrêt du 14 mars 1764.)

nniquemeiirt par o'béissahce à ce que vous exigés, mais sans aucune confiance dans mes propres lumières, desquelles j'ay tout lieu de me méfier ( i ).

M. Dufossé est à Rouen. Il m'est venu voir ; je luy ai demandé sUl comptoit y rester, il m'a dit qu'ouy et ne m'a point parlé du voiage que M. de V[iarme] m'avoit dit qu'il devoit faire à Paris. Je ne luy en ai pas parïé non plus.

Vous avés bien de la bonté de me demander des nouvelles de ma femme. Elle se porte très bien, grâces à Dieu .

Recevés, je vous prie, les assurances bien tendres et biefi sincères de mon resjpéct et de mon attachement.

CCCLXVIIl. — 27 janvier 1764.

B.. M. R., ms. Y. 241 (2). >- Minute : « A M. cfe Laverdy,

le 27 janvier 1764. »

MIROMESNIL A L'AVERDY

Monsieur,

En réfléchissant sur le projet de réponse que je vou^ ai envoie hier, j'ay trouvé qu'il contenoît dés choses capables de réveiller les objets que Pintention du Roy et le bien de la chose semblent exiger qui soient assoupis, et qu'il pourroit par conséquent aigrir les esprits au lieu de les appaiser. Je Tai réformé et je vous envoie la correction que j'y ai faite (2).

(i) A cette minute est joint le « projet de réponse du roy », annoncé, de la main de Miromesnil. Le P. P. le remplaça par un autre projet qu'il expédia le lendemain. V. la lettre qui suit.

(2) Voici le texte de ce nouveau projet de réponse du Roy, dont le

Au lieu de Tarticle qui contient une espèce de reproche de la conduite du Parlement de Rouen, j'en ai substitué

brouillon, autographe, intitulé «r autre correction », est joint à la présente minute ; c*est le projet de discours que le Roy tiendra aux magistrats de Rouen, que Ton propose de mander à Versailles.

« Je vous ai mandés pour faire connaître aux officiers de mon Parlement de Rouen mes intentions au sujet des démissions qu'ils ont faites de leurs offices.

« L'approbation que j*ai donnée à la conduitte respectueuse de mon Parlement de Paris a dû convaincre mes sujets que je suis toujours disposé à entendre les justes représentations de mes Cours, lorsqu'elles ne s'écartent point des bornes de la soumission dont elles doivent donner l'exemple à mon peuple.

« Les dispositions de ma déclaration du 21 novembre dernier prouvent l'attention que j'ai foite aux remontrances de mes Parle* ments, et le dessein où je suis d'accélérer les soulagements que ma tendresse pour mes sujets m'engage à leur procurer.

« La résolution que fai prise de conserver les officiers de mon Parlement de Rouen dans leurs offices est une preuve du désir que fai de maintenir Vordre et la paix dans mon royaume, et que mes sujets fidèles et affectionnés ressentent les effets de ma bonté.

a Je vous charge de porter à mon Parlement de Rouen mes lettres patentes qui rétablissent ses membres daiis leurs fonctions, ma déclaration du 2 1 novembre dernier et mes lettres patentes concernant le silence dans lequel ma volonté est que le passé soit ensevely.

« Ma confiance dans la fidélité et dans l'attachement de mon Parlement de Rouen m'assure du zèle qu'il apportera à l'exécution de mes ordres, et je lui donnerai en toutte occasion des marques de ma bienveillance et de ma protection.»

Le passage souligné a remplacé le suivant, qui se trouvait dans la première rédaction ; cette substitution permet de remarquer une fois de plus combien Miromesnil affectionne les formules prudentes et adoucies, timorées même, et redoute la vivacité des déclarations un peu nettes. 11 avait écrit d'abord :

« Mon Parlement de Rouen m'auroit évité bien des sujets d'affliction, et aux habitants des provinces de Normandie bien des malheurs, si, au lieu d'abandonner des fonctions dont rien ne peut le dispenser, il s'étoit appliqué à me prouver son zèle par de sages

un autre qui fonde le rétablissement de M'* du Parlement uniquemen^sur le désir que le Roy a de rétablir Tordre et la paix, et sur l'opinion qu^il a de la fidélité et de l'affection des magistrats.

Peut-être objectera-t-on que le Roy doit parler en termes différens à des magistrats qui, en défendant d'exécuter ses ordres, ont semblé méconnoitre son autorité et qui ont abbandonné son service dons un tems oti il étoit plus nécessaire que jamais que l'administration de la justice ne fût pas interrompue.

Mais, si Ton me faisoit cette objection, je prendrois la liberté de répondre : i* que, si les magistrats ont apporté de la résistance à l'exécution des ordres du Roy, on ne doit pas les regarder pour cela comme rebelles, mais plustôt comme s'étant cru forcés d'agir ainsi afin d'être entendus du Roy, puisque la précipitation avec laquelle on vouloit faire exécuter Tédit et la déclaration du mois d'avril dernier sembloit leur ôter toute ressource pour faire d'utilles remontrances. La conduite du Parlement de Paris a été différente de la leur, et a réussi : qu'en résulte-t-il ? Qu'ils se sont trompés dans la voie qu'ils dévoient prendre, qu'ils ont été moins prudens, moins sages que M^s de Paris, mais qu'il n'en résulte pas qu'ils soient moins fidels ni moins affectionnés.

20 Je répondrai que, puisque le Roy les rétablit dans

représentations et par son exactitude à maintenir Tordre et la justice dans le ressort qui lui est confié. Je veux cependant agir envers les officiers de mon Parlement de Rouen comme un père tendre qui aime ses enfants et non comme un maître sévère. Les témoignages d'affection, que renferme l'acte de leurs démissions, l'emportent dans mon cœur sur toutte autre considération. »

Le projet de M. ne fut pas adopté. V. le Journal des opérations, etc., p. 28.

leurs offices, il faut qu*il leur dise qu^il les regarde comme fidels et affectionnés, parce que ce ne doit être que sur le fondement de leur fidélité et de leur affection qu'il leur rend sa confiance, et qu'il les rend arbitres de la fortune, de la vie et de l'honneur de ses sujets. Car enfin^ ou ils sont dignes de la confiance du Roy, ou ils nelesont pas : s*ils en sont dignes, le Roy doit tout pardonner et les rétablir; s'ils n'en sont pas dignes, il faut qu'il accepte les démissions. Il est donc juste et conséquent que le Roy, en les rétablissant, leur marque assez d'estime pour effacer les imputations des arrêts du Conseil ;

3» Je répondrai que l'éloge de la conduite du Parlement de Paris, qui est au commencement du projet de réponse, fait sentir assez que, quoique le Roy ne doute pas de la bonté des sentimens de M» du Parlement de Rouen, cependant il les désaprouve de 'n*avoir pas imité M« du Parlement de Paris.

Voilà mes idées que je prens la liberté de vous exposer, parce que vous l'exigés, et je me ferai toujours un devoir de les soumettre à vos lumières et de répondre par mon exactitude et par ma sincérité à la confiance dont vous m'honnorés.

Je vous suplie d'être bien persuadé...