MIROMESNIL A LAMOIGNON

Monseigneur,

Je suis pénétré de la plus vive reconnaissance de Tintérest que vous voulés bien prendre à ce qui me touche. M"^ de Miromesnil se porte on ne peut pas mieux aiiui que son tils. Je déaire fort être assés heureux pour le conserver, et je prie le Seigneur de me faire cette grâce et surtout de lui accorder sa bénédiaion pour qu'il puisse un jour servir utilement son Roy et sa patrie.

Je n'ai encore aucunes nouvelles touchant le Parlement. Les démissions de M" du Parlement ont occasionné la cessation entière de l'administration de la justice dans la province, touts les avocats aiant refusé leur ministère aux parties, et la pluspart des juges aiant cessé de s'assembler dans leurs tribunaux.

J'attends avec impatience que cette crise finisse; [elle

Kl) L^imui^nori étaii en dia^ràcc et ne faisiit plus les fonctions Je M charge Je (Ih.inceticr : Miromesnil continuait i l'cntret *nir vies événements.

adjoute fort à la misère du peuple, et me tient en particulier dans une scituation très embarassanie. Jusques icv j'ai été assés heureux pour que l'on ne m*ait pas s<;u mauvais gré d^avoir été le seul qui n aie pas donné ma démission. J'ai dit que je ne croiois pas qu'il me fût piermis de remettre en d'autres mains que celles du Roy une charge que je tiens par serment pretté entre les mains de Sa Majesté, et que, tant qu*il me resteroit une lueur d'espérance de voir ma Compagnie rétablie, je ne croiois pas devoir Tabandonner; que par conséquent, si je ne donnois pas ma démission, je n'entendois pas pour cela me séparer de mon corps, mais seulement remplir mon devoir, semblable au commandant d^un vaisseau battu par la tempeste qui laisse sauver Téquipage, qui reste seul sur son vaisseau et qui périt avec lui sUl coule à fond. M" du Parlement ont approuvé ma conduitte, ainsi que le public. En envoiant au Roy les démissions de ces messieurs, j'ai écrit à Sa Majesté et lui ai marqué les motifs qui m'engageoient à ne pas donner la mienne. Au bout d'un mois j'ai cru devoir écrire au Roy une seconde lettre fort ample; je représente à Sa Majesté que la douleur de Messieurs du Parlement, après les imputations désarrois du Conseil du 24 aoust et du 17 novembre dernier, ne leur avoit pas permis de prendre d'autre pariy que celui de remettre leurs charges, que je ne les a\ois pas imité parce que ma confiance dans la justice et dans la bonté de Sa Majesté ne me permeitoit pas de perdre l'espérance de voir les magistrats de son Parlement réiablis dans ses bonnes grâces et dans leurs fonctions. Je lui rends compte du tord que 1 inaction des tribunaux taii à la province, je lui représente qu'il ne peut y remédier qu'en léiablissani S\'^ du Parlement. Mais je lui ohseivc qu'il esi nécessaire qu'en les rappcilant à sonser-

par fait de maladie et que ce soit eux qu'on prenne, je tâcherai de faire en sorte que ce soit les anciens, mais j'en doute. On veut dts gens d'esprit capables d'entendre affaires, et en vérité je ne s<;ais même si les anciens mandés le sont. Marqués moi qui il faudroit prendre en fait de gens d'esprit et de mérite, si on ne vouloit pas de tous les anciens mandés.

Vous connoissés bien mon sincère attachement.

Ce 3 février 1763.

CCCLXXVl. — 8 février 1764.

B. M. R., m». Y. 341 (3). — Minute : « A M. DeUvcrdy,

le 8 février 1764, ■

MIROMESNIL A L'AVERDY

J'av Ttqu vôtre lettre du 3 de ce mois. Je suis fort aise que le Parlement de Toulouse ait enregistré les lettres de surséance et que sa députation arrive ou soit arrivée à Versailles. J'espère beaucoup des conférences que vous aurés avec les députés, et je désire bien ardemment que vous puissiez terminer heureusement ce qui concerne ce Parlement.

Quant à Grenoble, le bruit a couru icy que ce Parlement ne vouloit entendre à aucun accommodement, ce qui m*aIlarmoit fon. Votre lettre me rassure, et, puisqu'on a laissé à M'« du Parlement la liberté de désigner euxmêmes ceux d*cntre eux qui iront à Versailles, j*en augure qu'ils ne sont pas aussi intraitables que Ton a voulu nous le persuader.

Vous me demandés. Monsieur, s'il ne seroil pas possible que ceux de M'^ du Parlement qui sont icy conférassent chez moy, avant le départ de ceux que le Rx)y mandera. Je suis bien sûr que, si je les assemblois d'emblée pour conférer avec eux chezmoy, ils ne le voudroient pas ; mais, lorsque les ordres seront arrivés, les mandés viendront vraisemblablement me voir pour concerter leur départ avec moy, et alors je pourrai engager quelqu'un d^entre eux à proposer aux autres de me demander d^assemblerchez moy tous ceux decesmessieursquiserontâ Rouen, pourleurfaire part des ordres que nous aurons reçus. Cette idée, paroissant venir des conseillers mandés et non de moy seul, aura peut-être plus de succès. Au reste, je ne sçais encore si je puis me promettre quelque chose de cette conférence, car un assez grand nombre de ceux de M'* du Parlement qui sont icy paroissent fort éloignés de toute démarche qui pourroit marquer du désir de reprendre leurs charges. Je suis persuadé que cet éloignement est principalement occasionné par la crainte qu'ill ont que le gouvernement, les voiant dans d'autres dispositions, ne se rendît plus difficile sur l'anéantissement des arrêts du Conseil du 24 aoust et du 17 novembre, et je ne puis au fond les blâmer, attendu que ces deux arrêts, transcrits sur les registres du Parlement, contiennent des choses bien fâcheuses pour un corps dont 1 honneur doit être cher à tous ses membres. Quoi qu'il en soit cependant, le bien public doit l'emporter sur toute autre considération, et je sens, comme vous le dites fort bien, que, pour que le Roy puisse se prettcr, il faut aussi que M^^du Parlement se prcttcnt de leur côté. Mais ce sera une matière que vous aurés occasion de traiter avec les mandés, ainsi que celle du c.uiasire et des dons gratuits.

Quant à ces derniers objets, je sçaisque les hôpitaux de

MI

notre province, en général» sont irài-mal à leuraisc. Je suis moins instruit pour le moment de la situation de cevu des autres villes, mais je sçais que ceux de Roueasont les plws malaisés de tous. Je vous écrirai à leur sujet plus en détail d*icy à quelques jours, conformément à ce que vous désirés, mais je ne crois pas que ce soit à présent le moment de parler encore des sacrifices que vous pou rrés faire en leur faveur, et qu'il suffira de faire entendre aux * mandés que, si le Roy est content de la conduite queTqn tiendra, et que, si Ton n'augmente point le malheur dts affaires en se refusant aux moyens de rétablir la tranquillité, S. M. se portera à favoriser Us établissemens utiles au peuple. En effet. Monsieur. Thôpital général de Rouen a obtenu, il y a bientôt deux dns, des octrois assés considérables qui doivent durer six ans ii). Ces soulagcmens ont été accordés sur la prière d'une assemblée des Notables, et Ton doit rendre compte tous les ans, dans une pareille assemblée, de Tcmploy de leur produit, il y aura une assemblée des Notables pour le compte de la recette et de l'emploi de ces octrois au printems prochain. Alors je présume que les Noubles seront obligés de recourir au Roy pour luy demander de prolonger les secours dont il s'agit, et ce sera alors le moment de voir ce que le Roy pourra faire.

Qtiant aux personnes qu'il conviendra de mander, cet

(i) Par iirrét du Conseil du 33 fmnyhr et Icttirt patentes du 3 oiâi 1761. Le compte, pour l'année cuurant du 3i mart 1763 au 3i mars 1764, rendu aui NotabUa le 3 juin, accuac encore aui reccitea 1 33,000 livres pn.wenant de Tcmprunt autorisa de a5o,ooo livres ; le produit des droits concéJcs sur les boissons et le pied fourché ne se monte qu*À 136.000 livres. Aux dépenses, l'hôpital f^énéral ne figure dans ce compte sur reaaourcca spéciales, que pour <>8.ooo livres ; ramortissement de l^tniiéc t'dève à caviron 69,000 bvraa. (V. tome il. p. xviu al s.)

objet mérite beaucoup de réflexions et j'ai cru devoir, avant de vous répondre sur une matière aussi importante, y réfléchir longtems; cVst ce qui a retardé ma réponse. J'ay recherché avec soin, dans le tableau de M" du Parlement, ceux en qui j'ay remarqué le plus de mérite. Je vous en envoie Tétat tel que j'ay pu le faire, suivant mes connoissances. Vous pourrés juger de leur ordre d^ancienneté dans la Compagnie, en le comparant avec la liste que je vous ai envoiée il y a quelques jours au sujet des démissions.

Mais, quoique je vous envoie cet état, je ne puis m>mpécher de vous faire quelques observations sur ce que vous me marqués, que le Conseil, au défaut des mandés de Tautomne dernier, ne voudra pas des anciens ni peut-être des mandés.

Je conviens que, dans le nombre de ceux qui furent mandés l'automne dernier, il n^y avoit guerres que M. de Rouville, M. Dufossé, M. Le Coûteux et M. de Pelletot qui entendissent vraiment affaire. L*abbé de Canappeville, qui est homme de considération, fut malade et j^obtins qu*on le renvoiàt chez luy, c'est pourquoy je ne vous en parle pas, quoi qu'il ait du mérite. Mais il faut observer. Monsieur, que ce fut une très grande humiliation, pour ceux qui furent mandés l'automne dernier, d'être renvoies sans avoir pu voir le Roy, surtout après l'avoir demandé avec les plus vives instances, et que c'est donnera la Compagnie une satisfaction qu'elle mérite que de mander dans cette occasion cy les mêmes personnes. D'ailleurs, Tamourpropre de ces premiers mandés sera sûrement mortifié, si on eu choisit d'autres; ils penseront que ce sera moy qui aurai indique ceux que Ton aura choisi, et en voilà assez pour faire tout manquer.

Kn second lieu, si M.deSaint-Justet M.rabbédeSus-

landes ne peuvent pas aller à Versailles à cause de leurs infirmités, il sera naturel de prendre à leur place des anciens, l'usage de la Compagnie étant de députer toujours les anciens. Si vous en prenés d'autres, même inconvénient : les anciens, intérieurement, seront mortifiés ; Ton s*en prendra sûrement à moy, car, au mojen des démissions, je suis le seul membre qui puisse agir, le seul par conséquent à qui Ton puisse attribuer d'avoir donné dts connoissances particulières, et j'ay des ennemis qui ne négligent rien pour m^onner du désagrément ; je ne le mérite pas, mais je n^en ai pas moins le malheur d'être souvent persécuté.

Je ne puis donc me dispenser de vous prier de faire en sorte que Ton mande M'' de Saint-Just, de Susiandes, de Canappeville, du Fossé, Le Coûteux, de Pelletot, de Ranville et de Beuville et M. le président de Rouville. Il est certain que M. Dufossé et M. Le Coûteux sont en état de voiager et qu'ils entendent affaire et ont du crédit dans la Compagnie, ainsi cela est suffisant; et, si M.deSaint-Just et M. de Suslandcs ne peuvent pas voiager, il sera juste de prendre les anciens après eux. Au surplus, M. de Saint-Justse porte mieux, il m'est venu voir hier et peutêtre voudroit-il aller. M.Fabbé deSuslandes se porte aussi assez bien, mais, s'il s'excuse de faire le voiage, on le mandera, et le Roy alors en mandera d'autres. Voilà mon sentiment duquel je ne puis me détacher à cause des inconvéniens

Cependant, Monsieur, je sens très bien qu'il peut arriver que le Conseil ne se rende pas aux raisons qui m'engagent à penser comme je fais. Dans ce cas, je seroisd*avis de vous proposer de tenter un autre expédient : ce seroit, lorsque M'« du Parlement seront réunis à Rouen, d'envoier des ordres en blanc afin qu'ils choiiitsent eux-

mêmes ceux dont on les remplira, comme on a fait pour le Parlement de Grenoble. Alors, je serois d^avis que Ton envolât d'abord des ordres de se trouver au palais à un certain pur, et que, ce jour là, M. le Procureur généra! apportât les ordres en blanc, avec une lettre par laquelle on luy marqueroit que, le Roy voulant que nous apprenions de sa bouche même sa volonté sur les démissions, Sa Majesté nous laisse le soin de nommer nous mêmes ceux d'entre nous (|ui seront mandés pour recevoir ses ordres.

Si ce parti ne réussit pas, alors Ton mandera les mêmes qui ont éié mandés cet automne; mais je crois qu'il pourra réussir, et alors on pourra mettre au nombre des mandés ceux que l'on croira les plus propres à traitter une affaire aussi délicate et aussi importante.

Au reste. Monsieur, tout ce que je vous marque est de pure conjecture ; n^aiant pas ma Compagnie, il m'est impossible de vous donner d^autres idées que les miennes propres, et je puis me tromper» mais je vous suplie de peser mes réflexions. Je les soumets à vos lumières, et je crois que, dans une circonstance comme celle<y» on ne sçauroit agir avec trop de précaution.

Je suis, avec un attachement qui ne finira qu'avec ma vie, et avec un respect sincère ( i)...

( I ) A celle Icitrc est annexée la liste annonc<îc, ccrite par Miromcsniî lui-même, et non plus, comme le reste de la minute, par son sccrcinirc ; on on comprend la raison. Voici quelques désignations qui permettent de mieux reconnaître Ice magistrats que M. a tlgiMlcs, parmi les cent membres environ dont se composait sa CompagiMe :

(trand chambre.

rTîllcs-Anioinc-Geffroy Le Diacre de Mantnbos, reçu en 1711 ; Pierre-Jacques Papavoine de CanappeviUe, clerc, 17*3 ; Raoul-Joseph de Vigi>eral de Sevray, 1714;

M. de MartinboB, beaucoup d^esprit, d'expérience, fort Agé, infirme.

M. Tabbéde Canappevillc, de Tusage du monde, de b politesse, instruit, honneste.

M. de Sevray, beaucoup d'esprit et de connoissances, le cœur bon, un peu singulier, infirme.

M. de Bellegarde, le jugement sûr, le <^œur droit, ex* cellent juge.

M. d'Ecaclon, de Tesprit, des coimoissaoces, parlant bien, de la facilité.

Jacquet de t^anoy de Bellegarde, 17^1 ; Guillaume- Louis-Josc'ph Le (Chevalier d'Eaeaqwkm. 17:^2 ; Jcan-Fraoçoia-Nicolaa Boutran d*Hatanvilk:, 1733; Jean- Baptiste-Pierre Labbey de la Boistière, 17^6 ; Louift-François Grostin de Bouville, 1736;

Jean-Baptiste-R[dmy Le Bat de Frctne, clerc, 1 749, chanoine de Liiiéux.

Première Chambre des Enquêtes.

Antoine-Augustin Thom.is du Fossé, 1737, Tun des chefs de Topposition, petit-neveu du pensionnaire de Port>Rorfal du m^ffie nom. auteur de* Mémoires^ et arrière-pciit-ncveu des Arnaud par sa grand'mère p;iternefle, Catherine-Agnès I-e Maittre ; ccHil que f ise si souvent la Correspondance. (V. notannment, tome II, p. 33^, note).

Nicolas-Robert Le Masaon de Pclletoc, 1739;

Jacques-Jean-Baptistc Figou, 1741, hls d'un maire de Rouen ;

Alexandre- Laurent Guyot, 174a ;

Pierre- Eu stache Le Viguicr de Dampierre, 1749 ;

Anne- Louis Mouchard, 1751 ;

CUudc-Loaia-Pierrc-Benjamtn Lambert de Bdkmet. I75a ;

Anne-Loois-François Perchcl, clerc, 1733, chanoine de Rouen, transfuge qui entrera au Conseil supérieur.

Il' Chambre des Enquêtes,

Barthélemy-lliomas Le Couteulx, 17^9 (V. p. ^4, note, et 60); iMmbart- Nicolas Busquet de Caumont, 1743 ; Pierre-Jacques Le Carpentier de Combon, 174!$ ;

M. d^HattanvilIe, beaucoup d'esprit^ de pénétration, de justesse, Pâme noble, le cœur droit, une éloquence vive, naturelle et noble.

M. de la Boissière, beaucoup d'esprit, de justesse, de science, de facilité, parlant bien, infirme.

M. de Bou ville, de Pesprit, des connoissances, le cœur droit, Tâme belle.

M. Tabbé de Fresnes, deTesprit, du s<;avoir, de la politesse, le cœur droit ( i ) .

i['« des Enquêtes,]

M. Dufossé, de l'esprit, des connoissances, du crédit dans la Compagnie.

M. de Pelletot, du bon sens, bon juge, instruit, le cœur droit.

M. Pigou, du génie, un esprit vif, une imagination fertile, le cœur droit, i^âme grande, de la science, de la justesse.

M. Guiot, de Tesprit, de la douceur, de la politesse, du discernement, de la justesse.

Nicolas- Elie-Pierre Camus de Pontcarré de Viarme, 1752; Angélique-François Huet d*Anibrun, 1758.

Charnue des Requêtes,

Pierre- Hermant Le Vicomte de Saint-Hilaire, conseiller depuis 1733, présidait aux Requêtes.

Présidents,

Gilles-Louis Halle de Rouvillc d'Orgeville, conseiller en 1718, président en 1731, en survivance de son père, éhût second à U Grand*Chambrc ; Charles-Pierre de Baillcul, conseiller en 1727, président en 1742, était premier à la U» des Enquêtes; Charles- Henry-Alexandre du Moucel de Louraille, conseiller en 1739, président en 1743, était premier à la Chambre de Toumelle.

( 1 ) Les magistrats qui précèdent appartenaient à la Grand^Chambre ; Mirometnil ne Ta pas noté.

M. de Dampierre, de Tesprit, parlant avec facilité.

M. Mouchard, reçu en i/Si, beaucoup d'esprit, de grandes connoissances pour son âge, de la douceur, le cœur droit, Pâme belle, parlant bien, mais fort modeste et trop timide, quoique rempli de talent.

M. de Bellouet, de Tesprit, de la vivacité, de la facilité, parlant assés bien.

M. Tabbé Perchel, de Tcsprit, de la douceur, instruit, le cœur droit. Pâme belle.

2[« des Enquêtes.]

M. Le Coûteux, de Tesprit, des connoissances, fort silentieui, le cœur droit.

M. Bucquet de Caumont« de Tesprit, le cœur droit.

M. de Combon, de Pesprit, des connoissances, de la la justesse, le cœur droit.

M. de Viarme, de Tesprit, des connoissances, de la facilité, parlant assés bien.

M. Dambrun, de Tesprit, des connoissances, de la justesse, le cœur droit, Pâme belle, de la douceur.

R\equestes.\

M. le président de Saint-Hilaire, de Pesprit, des connoissances, infirme.

P[résidents] à m[ortier.\

M. de Rouville, sçavant, doux, raisonnable, le cœur droit.

M. de Bailleul, du bon sens, assés de connoissances.

M. du Moucel, beaucoup de bon sens et de zélé, sage, prudent, le cirur droit. Pâme noble.

CCCLXXVII. - 8 février 1764.

B. M. R., ma. Y. 14 1 (3). — Autographe.

LE O^ LE COUTEULX (i) A MIROMESNIL.

A Oissel, ce 8 février 1764.

Monsieur,

Le séjour que je fais îcy et le désosuvrement çii ootrc état m'a mis m*a fait resouvenir que j^tois autrefois en grande liaison avec M. de Laverdy, avant même que nous fussions liés de parenté; j^ay pen^ que cette liaison qui n'étoit pas diminuée m'^autorisoit à Juy écrire, lorsque j^ay apris qu'il étoit Controslcur générid. Je luy ay donc écrit, non pas pour luy faire compliment, maid pour le plaindre, puisqu'en effet son entreprise me paroît terrible. J'ay essayé de lui faire part de mes idées sur Tesiat piègent des choses ; mes réfections ont été tràf bien reçues : je me suis enhardi. J'ay donné des leçons pour ea faire un bon Controsieur général des finances; j ay demandé tout ce que j'ay crû qui pouvoit ^tre utille au général, en particulier à notre province et à notre ville; j'ay même parlé de la Compagnie : en un mot je croy n'avoir rien négligé. Tout a été bien et très bien pris. Il fait plus, il m'oMige de continuer; j'en reçois des lettres qui me donnent les plus grandes espérances de pouvoir réussir sur plusieurs articles. 11 s*cn trouve deux, sur lesquels j'espère que votre zèle pour le bien de la province et de notre ville vous engagera à ne pas me refuser les lumières nécessaires.

Le premier est nos hôpitaux, pour lesquels je luy ay demandé des secours : il ne me parolt pas éloigné d'en

(1^ V. Supra, CCCXLIX et CCCL, fin. Sur rintenrention de M. Le Coutculx, T'. le Sommaire.

accorder, mats il me paroit désirer d'estre instruit de leur état et situation, et me demande ce qu'il faudroit au juste pour les rétablir ou tout au moins continuer leur existance jusqu'à ce qu'un temps plus heureux puisse les relever entièrement.

Le second est le nouveau tarif du controsle. Je sqay qu'il vous a été envoyé en papier, que vous avez fait travailler dessus par M" Vitecoq et Le Breton, nottaires; je s^y qu*ils ont ont en effet fait à ce sujet des observations importantes. Il serait très essentiel que cet ouvrage pi]it parvenir incessamcnt entre les mains de M. le Qjntrosleur général. Vous sentez combien cet objet peut procurer de soulagement dans notre province ; c'est pourquoy j'ay tout lieu de penser que vous ne trouvères pas mauvais que je vous exhorte à faire finir ce travail, pour qu'il puisse parvenir et procurer un bon tarif du controsle et •rrester, du moins en cette punie, les vexations qui nous ruinent |i).

11 est un troisième article qui est le rétablissement de la G>mpagnie. Vous ne devez pas douter de son attachement pour les parlements; je puis vous assurer de son xèle pour le rétablisement du noatrc. Tout ce que je peux mus dire quand à présent à cet égard est qu'il désire fort pouToir estre à ce sujet en correspondance avec vous. Je ne içay point l'étiquette sur cette correspondance, mais je me âatte que vocre attJKhcment pour la Gimptgnie vous la fera négliger si la prévenance peut luy estre utille dans cette circonstance.

Je vous prie encor de ne point divulguer ma corcspondance avec M. le Cx)ntrosleur général; j'imagine que

\i) 11 fc'aj^ii ^i I.! réformât i\»n Je- Jroit» Je contrôle *>u J'ciire^'istrement des uctet. etc.

je ne réusirois guerre si cela étoit squ ; je satisfais l'envie que j'ay de faire du bien, et c'est tout ce qu'il fault pour mécontenter. Je fus hier à Rouen pour avoir l'honneur de vous voir, mais je fus occupé cinq heures entières à reig4er les conventions mairimoniallesde M*'« Palerne (ij en qualité de conducteur et curateur, et cela m'empescha d avoir l'honneur de vous voire.

Je suis, avec un très profond respect. . .

Le G)utbulx.

CCCLXXVIII. — 10 février 1764.

B. M. R., mt. Y. 241 (3). — Minute : « A M. Le Coûteux ».