CCCX:LXXXI. — i5 décembre

B. M. R., ms. Y. 341 (7). — Minute : « A M. De&avcrdy,

le i5 décembre 17^4. •

MIROMESNIL A LAVERDY

Je lui marque les mesures quef ai commencé à prendre pour faire échouer le projet dont il me donne avis dsns sa lettre du 6, en cas que Von tente de le mettre à Vexé^ cution.

Monsieur,

11 est naturel que je me fasse un devoir et un plaisir de calmer, autant qu^il est en moy, vos inquiétudes sur les projets que vous m'avés marqué que Ton vous avoit informé de bonne part que M. de Viarme avoit, au sujet du brevet des tailles et des impositions additionnelles que Ton perçoit à la suite dts rolles.

Je vous ai marqué, le 9 de ce mois, que j^avois fait part de votre lettre du 6 à ce sujet à M. Dufbssé et que je Tavois envoiée à M. Le Coûteux. Je vous envoie la réponse que m'a faite ce dernier ; vous y reconnoitrés la franchise d^un honnête homme, les sentimens d'un bon magistrat, et un zèle bien régie par la droiture et par le bon sens. Je vous prie de me la renvoier (i).

Je ne sçais, Monsieur, si vous ne désapprouverés pas ce que j'ay fait encore, mais j'^ay cru bien faire et ne rien risquer. Il ne m'est pas possible de découvrir si le projet, dont on vous a averti, existe réellement ou non, parce que les confidens de M. de Viarmes ne m'en parleront certainement pas et que ceux à qui ils pourroient s'ouvrir pourroieni fort bien ne m*en pas faire confidence non

(i) Cette lettre de Le Couteulz nous manque.

plus. D^ailleurs, comme je vous i'ai marqué, nous ne sommes icy que douze ou quatorze tout au pius, en sorte qu'il est impossible que je puisse rien pénétrer quant à présent.

J'ay cru cependant que je devois prendre des mesures d'avance, afin de faire échouer ce beau projet, et voicy ce que j ay fait dans ce dessein.

Il y a icy deux conseillers au Parlement, de la première des enquêtes, de la probité desquels je répondrois comme de la mienne : Tun est M. Pigou ( i ), homme plein d'esprit, de lumières, de mérite et d'honneur; son caractère est vif, ardent, son cœur droit, noble et franc, il est bon citoyen, ami à toute épreuve et attaché à son Roy et à sa patrie ; la force de son âme le rend actif, et l'honneur le rend discret jusqu'au scrupule ; en tin c'est un homme avec lequel on ne ^>eut jamais rien risquer et qui m'a rendu les plus grands services. Il a longtems estimé M. de Viarmes, et, il me le disoit alors naturellement, il ne |x>uvoit pas se persuader que ce jeune homme eût d'autres vues que celles du bien public, il le plaignoit d'avoir perdu une place comme celle de Premier Présidcntdu Parlement de Rouen li), il le rcgardoit comme un homme généreux qui dvoit sacritié sa fortune pour soutenir Tintérét du peuple et l'honneur de sa Compagnie. Enhn M. Pigou, quoique mon ami intime, ne me laissoit nullement ignorer ses sentimens pour M. de Viarmes^ et ne laissoit pas de me défendre lors<]uc Ton voulloit m'attaquer. Voilà le portrait le plus exact que je puisse vous faire de ce digne

(I) Ja^que*-Jean-B«ptiftte Pigou, reçu en 1741, paraît être filt de i««.que«, concilier au P«rtcmrnt en 170e. devenu maire d« Rouen en 174a-

(%} Lm première prétidcnce lui arait échappé, après avoir été occupée ptr «on aleol et par ton oncle et benu-pèra

magistrat. Depuis quelque tems M. Pigou a changé de façon de penser sur le compte de M. de Viarme ; les menées, qui furent faites contre moy pendant que j'étois à Moret au mois d^octobre 1763 et dont je Tinformois exactement, ont commencé à le frapper, et la conduite de M. de Viarme depuis ce tems luy a ouvert les yeux entièrement, en sorte qu'il pense aujourdhuy sur son sujet comme vous pensés vous même.

J^ay fait confidence à M. Pigou de l'avis que vous m^avés donné sur le projet du jeune homme ; il le trouve de la dernière extravagance et est bien résolu de s*y opposer de toutes ses forces.

M. Mouchard est un homme de trente et quelques années ( I ), plein d^esprit, d^honneur, de mérite et de sentimens, très appliqué et très instruit, qui m^a aussi rendu les plus grands services, et de la discrétion duquel je suis assuré ; il est ferme, courageux et prudent, il aime aoo Roy, sa patrie, ne connoit nullement Fintérét, mais est ardemment attaché au véritable honneur. Je luy ai fmit la même confidence, il trouve le projet aussi fol que je le trouve et est bien résolu de faire tout au monde pour s^y opposer.

Par ce moyen. Monsieur, je suis assuré d*avoir dans chaque chambre du Parlement quelqu*homme sûr pour contredire les vues de M. de Viarmes. M. Dufossé vient de monter en grand'chambre, et aura sûrement du crédit

(1) Anne-Louis Mouchard, reçu en lySi ; il avait obtenu des dispenses d*âge. Lui aussi appartenait à une famille rouennaiiCy qui uTait fourni des conseillers à THôtel-de- Ville et au Parlement : Jacquet Mouchard, conseiller secrétaire du roi, avait été nommé maire en 1719; Jean-Jacques Mouchard avait été reçu conseiller en 17196! fut l'un des trois candidats proposés en 174a par rHdtel-de> Ville pour la mairie. Voy. ce que dit de lui M. dans la lettrt GCCLZXVL

sur la plus grande partie de cette chambre ; rattachement que je luy crois pour vous me répondra de luy.

M. Le Coûteux est doyen de la seconde des enquêtes, considéré dans sa chambre, et en attirera certainement une partie.

M. Pigouct M. Mouchard retiendront sûrement une grande partie de la première, et quatre personnes ainsi prévenues peuvent nous être d'un grand secours.

Je vais à présent me tenir tranquile et ne plus faire de confidences à personne, car, de même qu'il faut se fier à quelqu'un pour être bien aidé dans le besoin, il ne faut jamais étendre trop loin les confidences, et, quoique je connoisse encore des personnes sûres dans ma Compagnie, je me bornerai pour le présent aux quatre que je viens de vous marquer.

Nous attendrons tous cinq le moment de la proposition pour prendre d'autres mesures, et alors nous ferons ce qui conviendra à la circonstance. Je doute à présent que le projet réussisse.

Je désire, Monsieur, que vous approuviez ce que j^ay fait et que le détail que je viens de vous faire vous tranquilise un peu.

Je suis

CCCCLXXXll. — 17 décembre 1764.

B. M. R., mt. Y. 141 (7). — Minute : - A M. Ddarerdy

le 17 décembre 1764. ■

MIROMESNIL A L'AVERDY

Je r avertis de prévenir les dijficultés que les concessions de domaines prétendus vains et vagues vent élever

dans le Parlement, et je le prie desejaire représenter ce que je lui ai déjà écrit à ce sujet le 20 novembre 1^64 et la réponse qu'il m^ a faite le 23 ( i ).

Monsieur,

Dans le voiage que j'ay fait en basse Normandie pendant les dernières vacances, j^ay remarqué que toute la noblesse de cette partie de notre province étoit allarmée des concessions des terres vaines et vagues, de landes, de marais, et autres domaines incultes, faites au s. Boullon, Morange et autres. J'ay été consulté par plusieurs sur les moyens de se deffendre des troubles que ces concessionnaires causent à d^anciens propriétaires, sous prétexte de décoiivriren quoy consistent les domaines dont ils ont obtenu la concession, et j'ay été informé qu^il y avoit plusieurs de ces gentilshommes qui comptoient s^adresser directement au Parlement pour se mettre à couvert des poursuites que Ton voulloit faire contre eux pour les forcer à présenter leurs titres et à procéder devant M. Tlntendant de Caen.

Par rapport à ceux qui m'ont consulté, je leur ai conseillé, lorsqu'on les attaqueroit, de mVnvoier des mémoires et )e leur ai promis que je vous les ferois passer;

(i) Ces deux lettres étaient des lettres de bureau, elles manquent, ainsi que celle dont Miromcsnil annonce Tenvoi au Ministre avec la présente. A cette époque, l'administration des domaines fit dlmportantes recherches des biens qui pouvaient tomber en la main du roi, et en particulier elle porta son attention sur les terres vaines et vagues, incultes. Beaucoup de concessions furent faites toit à des seigneurs, soit à des financiers ou spéculateurs; il en résulta un assez grand nombre de procès dirigés contre les concesaionnatres, soit par les seigneurs des fiefs, soit par lescommunautésd*babitantt, réclamant les uns et les autres la mouvance ou la joiiiaaance des terrains concédés.

mais à Tégard des autres, comme je ne lésai pas vu, je n'ai pu leur rien dire. Je Ssais cependant qu'avant qu'il soit longtems l*on doit faire à ce sajet une dénonciation au Parlement, et c'est ce que je crois qu'il seroit bon d'éviter. Nous avons déjà assez d'affaires, il ne nous en faut pas de nouvelles.

Lorsque j'ay été de retour à Rouen à la Saint-Martin, j'y ai trouvé le S. Couet qui est de la connoissance de mon frère, et qui m'a dit avoir obtenu un arrêt du Conseil qui Tautorise à faire constater devant M. l'Intendant de Kouen la continence de différents domaines incuites dont il demande la concession, et qui sont situés dans la généralité de Rouen. Dans le même tems M. l'Intendant me vint voir et me pria de consulter M" du Parlement, afin de ssavoir s'ils n*apportcroient point d'obstacle à l'exécution de l'arrêt du Conseil obtenu par le s. Couet. Je fis part aux chambres assemblées de ce que M. Tlntendant m*avoit dit, et il fut convenu que je luy répondrois que la Compagnie étoit sensible à son attention, mais qu'elle ne pou voit luy rien assurer de positif à cet égard, parce que sa conduite dépendroit des plaintes qui pourroicnt luy être être portées et provocquer son ministère. 11 ne tut rien mis de tout cela sur sur les registres, comme vous ic pensés bien, et cela se passa par la voie d'une simple consultation.

La manière dont le Parlement venoit de n'pondre à l'attention de M. l'Intendant de Rouen me donna lieu de craindre les suites, et je pris le parti de vous écrire le 20 novembre une lettre assez longue, dans laquelle je vousexposailes inconvénients des concetsionsde domaines incultes. Je vous proposai par celte même lettre de suspendre l'effet des concessions accordées parle pané, et de prendre des metores pour faire consuter la continence d«

ces domaines par les officiers créés pour cet effet, avant de faire de nouvelles concessions ou de donner de la suite à celles qui sont déjà faites.

J'ai reçu une réponse dattée du 23 du même mois, qui combat mes observations, mais par des raisons auxquelles il est facile de répliquer. En conséquence je viens vous faire cette réplique.

Je vous suplie, Monsieur, de vous faire représenter ma lettre du 20 novembre et celle d'aujourdhuy avec votre réponse du 2 3, et de donner à cette affaire une attention particulière, afin d'éviter les nouvelles difficultés que je ne doute pas qu'elle ne fasse naître dans le Parlement, et que je crois qu'il est essentiel de prévenir.

CCCCLXXXIIl. ~ 17 décembre 1764.

B. M. R., ms. Y. 241 (7). — Minute : « A M. DeUverdy,

décembre 1764 ».

MIROMESNIL A L'AVERDY

Cette lettre contient des observations particulières sur r affaire de l'échange de la Dombe et sur les opérations des comissaires de la Chambre des Comptes de Paris chargés des évaluations.

J'ay examiné avec attention le projet d'arrêt du Conseil concernant l'échange de Dombes, que vous m'avés envoie le 9 de ce mois, et je vous écris aujourdhuy une lettre de forme très détaillée, dans laquelle je vous rapporte tout ce que j'ay entendu dire sur la forme du jugement des corn* missaires de la Chambre des Comptes du 20 septembre

dernier, sur leur conduite et sur les motifs de la répugnance que les habitans d'Exmes, d'Argentan et des environs montrent pour se présenter devant ces commissaires. Cette lenre de forme est ostensible (i), et je Tai faite telle qu'elle est, afin que vous m*y fassiez une réponse que je puisse aussi montrer, et je crois devoir l'accompagner de celle*cy, qui est pour vous seul, et dans laquelle je vais vous marquer ma façon de penser particulière.

Lorsque j'ay reçu votre lettre du 9, j'ay pensé qu'il étoit inutile de la faire voir à M'^ du Parlement pour le présent, parce que nous sommes en si petit nombre qu^il m*auroit été impossible de vous marquer solidement le vœu de la Compagnie, et, quoique nous ne soyons que très peu nombreux, il auroit pu arriver qu'il se fût trouvé parmi nous quelqu^un qui en auroit fait part à d'autres qui sont absents. Ce que Ton dit et ce que Ton écrit change souvent de forme en passant de bouche en bouche et de plume en plume, et cela n'auroit pu servir qu^â décrier d'avance le projet d'arr<!t du Conseil, et à rendre pour la suite les obstacles plus difficiles à surmonter.

J ay donc pris le parti seulement de communiquer votre lettre à un homme de probité, très sûr et en état de me faire pan de tout ce que l'on débite contre le jugement des commissaires delà Chambre des Comptes de Paris du 30 septembre dernier et contre l'échange même. Je vous ai rapporté fidellement tout ce qu'il m'a dit; j'y ai ajouté ses réflexions et les miennes sur les moyens de donner à l'affaire dont il s'agit une forme qui applanisse toutes les difficultés, s'il est possible.

L'objection, fondée sur le désir que l'on prétend que les gens d'affaires de M. le comte d'Eu ont de ruiner les oflR-

(1) Elle manque.

ciers de justice, est facile à détruire, puisque le Parlement a enregistré les lettres patentes du mois de juillet dernier, en réservant Tindemnité des juges royaux, et leur a aussi réservé les appels des sentences des juges hauts justiciers que pourra établir M. le comte d*Eu.

Celle qui est fondée sur ce que le jugement des commissaires de la Chambre des Comptes de Paris ne fait point mention des modifications contenues dans Tarrét d^enregistrement des lettres patentes du mois de juillet dernier, tombera dès que le Roy aura déclaré que son intention est que les modifications soient observées, et dés que les commissaires auront rendu en conséquence un nouveau jugement.

Celle qui est fondée sur ce que tout se fait au nom de M. le comte d^Eu ne sera pas plus di£Bcile à dissiper, si le nouveau jugement est rendu k la requête de M. le Procureur général de la Chambre des Comptes.

L'objeaion, fondée sur ce que l'on donne le titre de vicomte à la châtellenie d^Exmes et au fief d^Argeatan« peut être détruite par ceux qui connoissent U nature de ces deux fiefs ; d'ailleurs je la crois assez indifférente, puisque l'établissement des hautes justices, ressortissantes par appel aux baillages, détruit naturellement les vicomtes et que le Parlement n'a fait à cet égard que réserver les juges royaux à une indemnité.

Celle qui est fondée sur ce que Ton emploie les termes [de] censive et de directe me paroît une chicanne : lo parce que, n'y aiant en Normandie que la simple mou* vance, aveu, droit de relief, treizièmes et rentes seigneu* rialles, comme les vassaux ne déclareront point d'autres droits, le commissaire ne pourra évaluer que ce qui luy sera déclaré et justifié par titres ; 2® parce que la directe est connue en tous pays où le droit féodal a lieU| attendu

que mouvance et directe sont sinonimes, puisque c'est le droit que le seigneur a sur le fond de son vassai, qui ne cesse jamais de faire partie du tief dominant; c'est pour cette seule raison que le seigneur a droit de relief ou de treizième à chaque mutation par succession ou par vente.

L'objection , fondée sur la menace d'user de saisie contre ceux qui ne se présenteront pas pour faire leurs déclarations, tombera aussi dès que les parties intéressées seront rassurées par la précaution, que je vous propote de prendre, en engageant le Roy A confirmer en termes pré* cis les modifications du Parlement, attendu qu'alors elles se présenteront sans difficulté.

Quant à Tobjection fondée sur ce que les commissaires ont déclaré, par leur jugement du 20 septembre dernier, qu'ils entendoicnt recevoir les déclarations des fiefs de dignité et des droits de garde noble et les évaluer, c'est une erreur dans laquelle ces commissaires sont tombés et qu'il sera facile de réformer par un nouveau jugement.

Par rapport à ce qui concerne les magnifiques repas de Barry, je crois que c'est une exagération dictée par Tanimositc de quelques particuliers contre le propriétaire de cetie terre. Il en est de même du logement dans la maison du prince, etc.... Cependant je crois que, malgré le peu de confiance que méritent de pareils discours, la dispotîtion des esprits exige de la part des commissaires la plus grande circonspection même sur les choses les plus indifférentes. Kn supposant ces faits vrais, ils ne mériteroient aucune attention sérieuse, mais il laut cependant éviter tout ce qui peut donner matière à discourrir et se pretier un peu au caprice des hommes, \u surplus, Monsieur, il vous est facile de les vériffier ; s'ils sont faux, il sera bon que vous les détruisiez dans la réponse ottcoAibie que

vous me ferés; s'ils sont vrais, il faudra passer cet article sous silence.

Il sera bon aussi d'exhorter les gens d^affaires de M. le comte d'Eu à ne paroitre que quand ils seront appelles par le commissaire pour veiller aux intérêts de leur maître, et à éviter avec soin tout ce qui pourroît donner lieu de penser qu^iis voudroient conduire les opérations.

Voilà mes réflexions particulières; je les soumets à votre sagesse, et je vous su plie d'être persuadé de mon respect et de mon attachement.

J'oubliois de vous observer que, dans la réponse ostensible que vous me ferés, il faudra que vous répondiez aux observations de ma lettre, comme si elles venoient de moy seul et que vous me crussiez persuadé de leur entière solidité (i).

CCCCLXXXIV. — 19 décembre 1764.

B. M. R.^ms. Y. 241 (7) — Original, non signé.

BERTIN A MIROMESNIL

Paris, 19 décembre 1764.

[Lettre d'envoi d*un exemplaire de l'édit du moisde décembre 1764, à Versailles, concernant la libération des dettes de l*Etat] (1).

(i)Toutes ces réflexions trouveraient leur application dans les lettres patentes du 3 février 1763, données sur la procédure et les règles à suivre pour l'évaluation des biens cédés en échange de la Dombes ; ces lettres patentes furent enregistrées purement et simplement le i5 du même mois {Recueil des Edits.,,, etc.).

(2) Recueil des Edits..., etc. Cet édit fut enregistré avec quelques modifications par le Parlement de Paris dès le 17 décembre, et

CCCCLXXXV. — 22 décembre 1764.

B. M. R., ms. Y. 241 (7). — Autographe.