I.Htr* à M. Btrtim
l.'A^reni*«emeQt ^ue tous avés eu la bonté de me donna f«r votx« lettKtiu ai juin est mieux fondé que je ne te
l,Ol.t Jv«*Kt ■.•i?««««iJettTewmpl««« de cette lettre:!» aûnnle, »iK bk^ntac «M *rtrte .-«ne note : -Lettre de M. k P.P.* M. le OattvlWur sMMn) iu rix^Bni-^? »: «ta lettre origip»ae,«wtiyplie. •ut tw^uritt M fe^acnt te ntMkaa. ponéei par MimncKiil tut
croiois, et je ne balance pas un instant à vous en informer.
Les comissaires se sont assemblés cette après midy au sujet de Tédit et de la déclaration du mois d*avril dernier. L'on en a fait lecture; ensuitte, comme la mission des comissaires est de fixer les objets des remontrances^ j^ai demandé à chacun s*il n^avoit point fait quelque projet d^objets. Alors un des comissaires a dit qu^il étoit trop aisé de prévoir que les remontrances ne produiroient aucun effet, et que, dès qu^elles seroient envoiées, il n'y avoit pas moyen de douter que le Roy chargeroit le gouverneur de la province ou le lieutenant général de venir faire un enregistrement forcé ; que par conséquent il étoit nécessaire que les commissaires délibérassent entr'eux, afin de se mettre en état de proposer à la Compagnie un plan de
toutes les pièces de sa Correspondance , lorsqu'il en opéra le classement qui a été signalé dans Vlntroduction au tome I. Il en sera de même des lettres à Bertin, CCXXXI (25 juillet) et CCXXXVUl (3 août).
Un certain nombre d'autres lettres de Miromesnil à Bertin, qui ne se trouvent aux dossiers qu'en exemplaire unique, autographe, signé, ont toute la netteté et toutes les apparences d'une lettre originale et non d'une minute ; pourtant elles portent les mentions du classement de Miromesnil; ce sont les lettres CCXXV (9 juillet), CCXXVI (Il juUlet), CCXXVII (16 juillet), CCXLIV (4 août), CCXLVI (7 août), CCXLVm (8 août), CCL (i i août), CCLVUI (14 août).
L'explicatiou se trouve aux post^criptum des lettres CCXLVllI, CCL, CCL VIII. Miromesnil, n'ayant pu garder minute de plusieurs de ses lettres, demanda à Bcrtin de lui renvoyer ses originaux; seulement Miromesnil ne réclamant que les lettres CCXLIV, CCXLVI, CCXLVm, CCL, CCL VIII (et une autre, du i3 août, qui manque), Beftin, plus généreux, lui renvoya (voyez CCLI) toute sa correspondance depuis le 7 juillet, et c'est ainsi que nous avons en double exemplaire les lettres CCXXIV, CCXXXI et CCXXXVUL
A cette occasion, on peut remarquer que Miromesnil écrit ses lettres d'un seul jet et à peu près sans corrections.
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i ripLiiU-i =r*:t:i: i^ rryâu^c sur leurs s: ni q- -I - ;• =-•?■:: r.-s j«rsccnc qui fût ÂTJLzb.t £« f t-Temtntr: zzt cs^ui qui po-vo:eni espérer cti 7tz.i:zzji. V. = â» :■-::= q-= p:ur lui. il aaspiroit à r,'z\tzir =-r--e r**z.s::z nj curuns ritnfâi*^: mais que, pujsr -t :s-: c:::: renTsrsî. :I e:o:: près: s se retirer chez l'jy, q-";I ac désire:: iure chr-se que de readre la justice c! que, s; la iorrr.i zts 1:3 de jusdce et des enregistremcnts forcés rcad:i: les i:::agis:ra*^ inutiles, il cioit prêt à tout quiner.
(i) y-^j août 1760. — V, Correspond jHce, lomc l, IvUroduction, p. xlL
irj trr -i - i> ..
Un homme sage lui aditqu^il avoit tort de jetter un ridicule sur ce qui avoit été fait à la pluralité des voix, lors de renregistrement du troisième vingtième, que Ton ne devoit jamais murmurer contre un avis qui passoit à la pluralité des voix, quoique Ton fût d'un avis contraire, et que la plus grande faute que pussent faire les magistrats étoit de quitter leurs fonctions; que, bien loin de servir le public par une pareille conduitte. Ton augmenterolt les malheurs de TEtat et qu'il falloit bien se garder de se porter à de telles extrémités.
Un autre comissaire a répliqué avec chaleur que, si Ton necroyoit les parlements utiles que lorsqu'ils enregistroient tout ce que Ton vouloit, et si Ton vouloit se passer d'eux lorsqu'ils refusoient d'enregistrer, ce seroit les réduire à n'être plus que des baillages ou des présidiaux, et qu'il n'y auroit plus d'autre party à prendre pour les magistrats que de tout quitter.
Un autre enfin a dit qu'il n'y avoit qu'une seule ressource pour forcer le gouvernement à abandonner les édits, qui étoit de cesser les fonctions ; que le Parlement de Paris avoit toujours réussi lorsqu'il avoit pris ce party et que, si tous les Parlements vouloient le prendre dans ce moment cy, ce seroit un moyen sûr pour faire retirer redit et la déclaration du mois d'avril dernier.
Quelques comissaires paroissoient portés vers ce sentimenty quelques autres y être contraires; mais je ne sçais si le plus grand nombre eût été celui de ces derniers.
J'avois gardé jusques là un profond silence. Enfin, j'ai dit que, notre mission étant de fixer des objetsde remontrances, il falloit nous en occuper.
Le premier comissaire, qui avoit proposé de convenir d'un plan de conduitte en cas d'enregistrement forcé, a insisté et m'a dit qu'il pensoit qu'il étoit nécessaire de
délivrer d'ibori *ur ce que Ton (eroii. « le Rot roToioi: le fcouTCmear uu h: lieuicnaot géoénl.
Mon K lui ai dit : Monsieur, il tmat n^ceuairtiHin
s'arnSH à qnHqije chose; ainu siés U bonré de propotcf
IcpUa quevousvoulésÎDdiquerà la Compagnie. Il n'ait'
pondu, apvis >voir bésiié quelque» iasuott, que na ffrif
étoit que chscun fonïi de U ville, aussitost queM. ^
Lutenbourg viendroii, s'il venoii pojt faire un aatp^
iretneoi tcati. le lut oî répondu qu'il poovoii amTcrqu'
U CofnfMgnîc n'adoptât pu cei avis; que nous n'iTioo)
pa» faum miaaioa que celle de Sxer des obîets de renon-
mnccB, eiqoe fc cmiots qu'il faUoît nous y borner povr
le préKTii- Pcraonncn'a paru m^fontem de cette r^nJc,
eicnfia, apr^ quelques cénîmonies, un des comisairet
a lu un ptoret d'amstés qu'il a dit u'avoirpascalewsipt
de perfiacUoDner CfMBBM U aurcni voulu.
L'on 1 trooTé le proiet bon. mais l'of» â vourtf qu'il awwt besoia d'èire coct»t iravaillé, e! qu'il seroit â propos dV laire des additiotis. L'auteur a demandé (usqtiei i, mcrctedT i ? de ce mois pour retoucher son ouTTagc o poar l\ia£".cntcr Et Ton s'esi «paré après être coownW que l'on s-assembicroit de nouveau au jonr marqué.
VousToyés, Monsieur, par œdéiail.ceqaeooasrram à craindt«- Je ne doute pas que le protêt de cesser k service ou de donner ses démissions ce soit inspiré à quelques membres de ma Compagnie par des méconieno de Paris. Je ne doute pas non plus que ce projet œ sMi insinue à d'autres partenents; et je crois dewrir too» en avenir sins perdie de temps.
\u surplus, voil* mon a%-i5. Je pense qu'il est à ptofa» de nou-^ laisser tranquilles. Le temps d'icy à menmlr n»i pa< «^'ès considérable pour nuire 1 vos opérations, rt ,1 l'est «ses ro«i °« ™«« en état de sonder lesespnts
et de tascher de disposer les gens raisonnables à éviter, s^il est possible, un éclat dangereux. J'aurai soin de vous informer de ce qui se passera mercredy.
Vous voies aussi que, si le Roy envoie icy quelqu'un, il est nécessaire que ce soit M. de Luxembourg, dont la prudence, la politesse et Tamitié qu'il a pour moy me seront d'un grand secours. Mais il ne faut pas qu'il vienne avant que nos objets soient dressés et envoies au Roy. Je voudrois bien aussi qu'il ne sçût pas que je vous prie d'engager le Roy à Tenvoier par piéférence, crainte qu'il ne m*en sceut mauvais gré.
Je n'écris ce détail cy qu'à vous seul. C'est pourquoi, si vous le montrés au Roy, je vous prie qu'il n'y ait que Sa Majesté et vous qui en aies connoissance. Peut-être M. le Chancelier me sçauroit-il mauvais gré de ne lui en pas faire part. Je luy écrirai une lettre particulière, ainsi qu!à M. de Saint-Florentin, après l'assemblée des comissairesdu mercredy i3, et je vous écrirai en même temps, comme je viens de vous le promettre. Quand à présent il seroit inutile que j'écrivisse à d'autres qu'à vous, puisque je pense qu'il ne faut encor rien faire.
Voilà, Monsieur, un moment bien critique, et il est bien nécessaire que le Roy vous soutienne. Je vous avertis que l'on publie icy que, dans le Conseil qui a précédé le lit de justice (i), vous avés été en risque d'être disgracié pour avoir représenté au Roy de retrancher ses dépenses. Ce bruit court aussi à Paris, et il n'y a que trop de personnes qui s'appliquent à indisposer les esprits et à rendre le gouvernement odieux.
Je crois que la confiance, avec laquelle je vous marque
(i) Lit de justice pour Tenregistrement d*autorité au Parlement de Paris (3i mai 1763).
r 4*c j'ci es rboanear de vous *:
"ncwtt tMdriODsunces dont j'ai pcmJ :- i"u«iés insmiii, |c m pui»
. r; pan aujourd'huy de
.-..'■u pas â la vérité voui
rjT ? liis mon Tèle pour le bien
>r:<;nïeni pour vous, ainsi voiH me
• X ."£ d~importuoité.
. j dispositioQ où j'ai vu hyer qoéi-
— rss. de proposer à la Cotnpsgnie
- J< «rrice si le Roy faisoil fait
Ûecé, me ^t trembler, à cauM des
- pareille démarche.
jae ce«x ont ont formé le projet n'aiem
. ^^-^zjTî ^-^ cssurcs pour se faire un
party dans le Parlement. Je suis très porté à craindre quUis ne soient inspirés par quelques personnes de Paris, qui ont coutume de mettre le Parlement de RoQen en avant, et de tascher d'y faire passer ce quMls n'ont pu parvenir à faire adopter chez eux.
Je crains même que toutte cette menée ne soit secrètement conduitte par des personnes qui, sans être du Parlement, y peuvent avoir des intelligences et se préparer des moyens de satisfaire leur ambition particulière.
Enfin, ce que j'appréhende plus que toutte autre chose, c^est que, si le Parlement de Rouen donne l'exemple d'une cessation de service, cet exemple ne soit suivi par quelques autres parlements, et que celui de Paris, voiant la route tracée par les parlements de province, ne se croie obligé de les soutenir et ne profite du prétexte que lui fournira la réponse du Roy à ses itératives remontrances pour quitter aussi ou pour suspendre ses fonctions. Vous jugés bien. Monsieur^ que cet exemple achèvera de déterminer ceux des parlements qui n'auront pas pris d'abord l^méme party, et vous sentes mieux que moi quelles seront les conséquences d'une cessation de service dans tout le royaume.
Si le Roy se trouve par ce moyen forcé d'abandonner le projet qu'il a formé pour parvenir à liquider les dettes de FEtat, le nouveau coup porté à son autorité, joint à ceux qu'elle a desja reçus, lui causera un préjudice bien difficile à réparer, et, dans l'état où sont les choses, le malheureux peuple ponera toujours la peine de ces grandes secousses. Mais ce qu'il y a de plus fascheux, c'est que le peuple, fatigué de la multiplicité des impôts, aigri par les plaintes amères des personnes les plus considérables à ses ieux, sera toujours porté à applaudir des démarches qu'il regardera comme faites pour le deffendre.
ne ruinent personne. Ceux au contraire dont la fortune consiste en rentes sur le Roy^ ou en avances faites pour le service de ses armées, seroient ruinés sans ressource, n le Roy manquoit à ses engagements afin de diminuer les impôts. Dans le nombre de ces derniers, il se trouve beaucoup de négotiants, dont la chute pourroit entraîner celle de beaucoup d^autres encor, et faire un tort considérable au commerce. Une banqueroute d'Etat ne tomberoit pas moins sur les étrangers que sur les sujets du Roy. Notre crédit seroit donc perdu cbés les nations voisines, et notre commerce en souffriroit encor davantage. Que de ressources ne perdroit-on pas alors ? Au contraire, les impositions, en mettant le Roy en état de paier, conservent touttes les fortunes, et, si elles causent quelque gesne à chacque particulier, du moins elles ne mettent point d^embarras dans le commerce intérieur et extérieur.
Voilà, je crois. Monsieur, ce qui vous a engagé à proposer au Roy le plan que vous avés dressé, et que S. M. a adopté. Mais il est question de faire exécuter ce plan, d d^éviter les obstacles qui peuvent se présenter.
Les deux plus considérables de ces obstacles sont : ]0 les deffenses de percevoir que les parlements pourroient faire; 2^ la cessation de service de touts les parlements.
Je doute qu'aucun parlement prenne le premier de ces deux partis, mais je crains fort qu'ils n'en viennent au second. En effet, il faut convenir que, dans touttes les , occasions, cet expédient leur a réussi, et que, lorsqu'ils y ont eu recours, le gouvernement a été obligé de céder. Je conviens que, si un seul parlement prenoit ce party, cela ne seroit pas embarassant; mais, si quelqu^un le prend, soies certain que cet exemple sera suivi de touts les autres. Il faut donc que le Roy s'occupe à présent de
!'uniQiit ovts^.az sr tamnsr xzr piar dt conduits, qo*il l?uiiie^ su!vxs £1 :ju' fv^nsmai' ?: duquel il ne s^éctne pB&. ausù3U£ znxsK eu tuisbe^ Arriver. Car. tant qœ le {rDuvemsiiKn: ssz JâpTsm: e: mrgnair comme il Ta été insqns s. praBimi. is af^aiT*». iran: toniours de pins mal en vàin mal
Lorsiuf k Krr ainz prs ur parn- teime et qu'ail «n naolc L m mm: T azsnaonner. L mudia que Sa Majesié Ht s'uccuot pB!5mom5 m: sam at nr point ontrercepany Qu'eik m asri uj^upe ds i£ sunn arec constance. Soogéi, MomieDr. qus. sT iatr Tsicinr k Tnagittratme afin d'rrher J'anarcht^. L ne ôxz: pK cependant la dcsbonurer j*r jt pcràrt =ar elk ^ néceasaxre, et elle ceaaeroit c'ért: rraisciezr cdk s: elk cssKih d'âne honorée. Je aens ouc ce mlGiei: exar: ec di&rDe à tenir, mais il £iat repriiioan: que je Rcn- k nrmif., e: cela n^est pas impDSsibk
La cessai) :<r ôf racminisrariac de la jusnce dans toat k rî*TEU2at aer:^:-. k pins çranc oe iDuts les maux; si :,«--^ .r> r-i-rli:z>ri::5 rrrriDicr: .t pfi^ de quitter le ser- A.:t. .- :i.-2r. : i.'-.s? tas: £v:^:r «r. pl&n :dui prcst, pour :-.r -r-' :nt--.c ~ .ztirronr:: rits crne administration. Mcis :e ' is: r»£5 pLr .' tz^blîsssizciiz des chambres •-.■vc -ri juc /:c ptu: y rc::&slr . es! des moyens plus caturt.ç tr: p^-s iir.les. e: zu: slrtzn^ni conduiroieni à o:I-«:tr les =i=i::>:r£'^ s désirer de reprendre leurs fonc- •.;',r-ï: sli-r? ^1 :=uir::: les rscerr^ir à bras ouverts, et ne T:tr. iir-.n-er de leur cczsidersûon, qui doit toujours ê:-c rr':>-r::onnée a Tcstizie ;:ue le souverain doit leur
Si a : zzniraÏTt on prend des mesures violentes contre les magistra^-s, si on les détriî, ils cesseront d*étre considérés, :is se décourageront, et Tadministration de la jus-
tice ne pourra plus être confiée qu^à des gens incapables de faire respeaer leur ministère.
Au surplus, je vais travailler à éviter, s'il est possible, que le parlement de Rotien ne donne un exemple fascheux. Mais, si mes efforts n*ont pas le succès que mon coeur voudroit leur donner, du moins faites les vôtres pour que le Roy vous soutienne, et pour que S. M. se forme d'avance un plan de conduitte relatif à tout ce que l'esprit humain peut prévoir, et sunout qui ne la mette ny dans le cas de voir altérer son autorité, ny dans le cas de changer la constitution de TEtat.
Je n^écrirois pas ainsi à tout autre qu^à vous, car bien des personnes prendroient mes réflexions pour des resveries. Mais vous êtes magistrat, et trop instruit pour ne pas sentir l'importance des différentes considérations que je ▼iens de vous exposer.
Je suis, avec l'attachement le plus respectueux,...
MlROMRNIL.
Ce 9 juillet 1763.