LES ORIGINES DE LA CORVÉE FÉODALE DANS L'ANCIENNE FRANCE
Lorsqu'on évoque, aujourd'hui, le souvenir de la corvée féodale, on voit généralement dans cette institution déchue comme une synthèse des maux qui accablaient les populations pauvres de l’ancien régime. Et cependant, son origine trouve son explication dans la situation même de la société de l’époque (1).
A ee moment, en effet, la société est profondément troublée ; durant quatre sièelcs, durant l'intervalle de quinze générations, des hordes Barbares se déversent sur la Gaule, causant d'immenses désordres, produisant un ébranlement social sans second dans l'histoire. Les biens, la liberté, la vie même des personnes sont en péril. La cité, {op rudimentaire, est impuissante à se faire obéir du fort et à protéger le faible. Au milieu de cette anarchie, l'insécurité est profonde, surtout pour le petit qui, isolé, incapable de repousser les attaques auxquelles il est constamment en butte, et voyant à côté de lui un riche propriétaire, puissant, bien armé, disposant de nombreux servifeurs ct sachant se défendre, pense pouvoir vivre en paix s'il se place sous sa protection. I s’en remet done à son « patronage » ou se « recommande » à lui. Alors intervient entre eux un contrat régulier, une convention, Véritable marché par lequel l'un vend sa protection, l'autre son obéissance : le protégé donne sa terre au protecteur, qui la lui rend immédiatement à titre de bénéfice ou de fref et exige, en outre, pour prix de la protection qu'il s'engage à lui accorder, des redcvances ou services divers, corvées réelles ou personnelles, qui font
(1) V. Esmein, Cours élémentaire d'histoire du droit français, Paris, 1907, 8° édit, pp. 425, 127, 133, 438, 176, 211.
l'objet. de stipulations daus le contrat. Celui-ci porte, suivant les temps, les noms de contrat de patronage ou de recommandation (commandatio) (4).
La convention, telle est donc l’une des sources de la corvée, source bien avouable, d’ailleurs, puisque la corvée n’est ici que la condition g'un service rendu.
Mais les grands propriétaires ne sont pas les seuls à posséder une nombreuse clientèle. On recherche aussi beaucoup la recommandation des fonctionnaires royaux, chargés de rendre la justice ou de lever les milices du roi : missi dominici (envoyés du roi), comiles (eomtes), duci (ducs), centenarii (centeniers), ministres du palais.
En droit, fief et justice n'ont rien de commun et sont placés entre des mains distinctes. En fait, cependant, ils sont réunis dans les méêmes mains, Car où bien c'est le riche propriétaire qui n’a pas eu de peine à se faire attribuer le pouvoir justicier sur ses propres domaines, ou bien c’est le seigneur justicier qui obtient er concession de la faiblesse royale fout ou partie du territoire constituant le ressort de sa juridiction.
Fonctionnaire puissant et redouté, il possède et met en œuvre tous les moyens, y compris la force et la violence, pour opprimer les propriétaires soumis à son administration, les contraindre à la recommandation et usurper (2) (3) les services qui en sont le corollaire : services de corps, travaux divers, corvées appliquées, les unes au domaine seigneurial, telles que le curage des fossés et la réparation des bâtiments ; les autres, d'un caractère d'utilité plus générale, comme l'obligation de construire ou d'entretenir des routes et chemins, des ponts, d’endiguer des rivières, ete.
Cette seconde source de la corvée repose donc uniquement sur l'abus du pouvoir, sur l'usurpaton (4) sans aucune contre-partie utile, sans aucun service rendu par le seigneur, qui l’impose ; aussi, est-ce
(1) V. Esmein, op. cit., p. 133.
(2) V. Ad. Vuitry, £tudes sur le régume financier de la France du V® au XIIe siècle, p.539. «Les vexations dés seigneurs sur les habitants des bourgs et des villes situés dans leurs domaines étaient quotidiennes, souvent atroces, prodigieusement irritautes ; la sécurité manquait encore plus que la liberté ».—Guizot, Histoire de la civilisation en France, XI° partie, XVI leçon.
(3) Les corvées sont des «servitudes que les seigneurs ont et exercent sur leurs sujets, desquelles le commencement a procédé d'autorité et oppression.….». Dupineau, Coutume d'Anjou, IL, p. 25. — « On employait une violence excessive envers les plus faibles pour en tirer des soumissions et de l'argent ». Boulainvilliers. Dissertation sur la noblesse de France.
(4) Au nombre des causes qui entretiennent la misère du peuple, est «l’usurbation faite par la noblesse sur les vassaux qui relèvent d'elles, en les assujettissant à des corvées..….. lesquelles sont contraires aux coutumes et aux lois, mais qui sont autorisées par la possession et le crédit de ceux qui en jouissent ;
il n’y à que l'autorité royale qui puisse délivrer ses sujets d’un joug si onéreux ». Boulainvilliers, Ælat de la France, IT, 118.
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celle qui donne lieu aux plaintes les plus nombreuses, les plus acer- Les et les plus justifiées (4).
A la suite de ces multiples accaparements, les seigneurs fieffeux et justiciers se trouvent à la tête d'immenses propriétés qu'ils ne peuvent mettre en valeur par les seuls efforts des petits propriétaires ou laboureurs dont ils les tiennent. Ils font alors aux dernières classes de la société, qui, suivant les temps, portent les noms de colons, de lides, de serfs, de vilains et de roturiers, des concessions (2) de terres, de bois, de pacages, qu'ils grèvent de services corporels sans cesse croissants en nombre, en variété, en étendue, mais qui, dès le début de la mise en usage de la concession, sont une charge moins {lourde que ne l’eussent été l'achat ou le bail.
A cette troisième source de la corvée s’en ajoute une dernière l'affranchissement (3), qui rattache, par cette communauté d'origine, la corvée du moyen âge à celle de Rome.
Au XII siècle, avec le mouvement d'émancipation communale qui se dessine, naît un vif désir de liberté. Prudemment, le seigneur croil devoir prévenir la sédition et la révolte au moyen de l’affranchissement. Mais la chaîne n’est rompue que pour être remplacée par une autre : qui ne peut se rédimer en argent est tenu de donner son temps, son travail, son corps pour l'exécution de travaux dont l’'habileté inventive du châtelain aceroît démesurément et la diversité et le nombre : le serf doit « faucher, faner,labourer, scier les blés,les rentrer, Jes battre, façonner les vignes, faire les vendanges, fournir pour les sbarrois, charrettes, harnoïs, bêtes et conducteurs; il doit curer les fossés, battre les douves du château pendant la résidence du maitre, pour protéger son sommeil contre le chant monotone des grenouilles ou lorsque sa dame est en mal d'enfant, faire les chemins, transporter les matériaux pour les constructions nouvelles et les réparations ; il lui faut vider les écuries, porter le fumier dans les champs, couer et rentrer les chaumes, nettoyer le manoir, aider les ouvriers, maçons, couvreurs et charpentiers, soigner le jardin, faire toutes les commissions, porter les lettres, aller chercher toutes les provisions, le pain, le vin, le poisson, les épices ; curer les étangs et les douets
(4) Conscients de la légitimité de ces plaintes, les titulaires des services de justice s’efforcent de dissimuler l’origine de ceux-ci, et, par l’interversion du titre qui les renferme, de les rattacher à la concession d’un fief qui donne lieu à un titre de caractère conventionnel.
(2) Dans les actes d’inféodalion, on peut lire : « Vous m'avez chassé de mes terres, et ensuite, vous me les avez données à cultiver ». Marculfi formule, lib. II, form. 28, 70, cité par Bonnemère, /Æistoire des paysans, T. T, p. 122. V. Esmein, op. cit. p. 176-178, 180, 185-187.
(3) V, Esmein, op. cit., p. 239, 241, 341-342,
2e A0 des moulins ; garder les foires et les champs, poursuivre les criminels, les escorter à la prison ou au gibet, même, au besoin, faire cffice de pendart » (1).
Ainsi, sous l'influence des abus introduits par la tyrannie seigneuriale, la corvée, de quelque origine qu'elle soit issue, à quelque titre qu’elle soit imposée, devient un signe de l'avilissement et de la déchéance de l’homme.
On s'explique, dès lors, la haine dont elle était l'objet sous lancien régime.
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