Corvée Prestation Taxe Vicinale: Étude historique, économique et critique sur L'impôt des Prestations
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 10 h 30 (42 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
cours de Procédure civile (Voies d'exécution), et chargé du cours de Législation et Economie coloniales.…
Plan de lecture : 42 quarts d'heure, soit 42 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- Corvée Prestation Taxe Vicinale: Étude historique, économique et critique sur L'impôt des Prestations15 min
- LES ORIGINES DE LA CORVÉE FÉODALE DANS L'ANCIENNE FRANCE15 min
- LA CORVÉE VICINALE15 min
- Besoins auxquels elle est destinée à satisfaire15 min
- II. — Son régime et ses résultats15 min
- I. — La corvée royale avané sa réglementation15 min
- IL. — La réglementation de la corvée en15 min
- CEAPIPREMES LES VICES DE LA CORVÉE15 min
- RON15 min
- III. — Vices sociaux15 min
- SET15 min
- IV. — Vices économiques15 min
- OPINIONS DE CONTEMPORAINS DE LA CORVÉE15 min
- II. — Partisans et adversaires de Ia corvée15 min
- VENANCE FRANCE FER COLBERT G DE LA K LA FRANCE15 min
- I. — Palliatifs usités en quelques provinces15 min
- RS15 min
- I. — Historique de l’édit15 min
- III. — Le lit de justice. — Enregistrement de l’édit15 min
- ETAT15 min
- IV. — Disgrâce de Turgot. — Rétablissement de la corvée15 min
- EP15 min
- LA DÉCLARATION ROYALE DU 28 JUIN 1787, ABOLITIVE DE LA CORVÉE15 min
- A LORS15 min
- QUE15 min
- LA PRESTATION15 min
- LES ÉTAPES DE LA PRESTATION JUSQU'’A LA LOI DE15 min
- OUR15 min
- VI. — Propositions de réorganisation de la prestation15 min
- ADMISSION LÉGALE DE LA PRESTATION EN15 min
- IV. — Les lacunes de Ia loi de 4824 cnirainené son échec15 min
- DA15 min
- LEE15 min
- VI. — Discussion et vote de Ia loi du 21 mai15 min
- AGE15 min
- ORGANISATION DE LA PRESTATION LA LOI DU 21 MAI15 min
- CENTRES LE VOTE DE LA PRESTATION15 min
- II. — Conditions de validité du vote de la prestation15 min
- NIQUE15 min
- HOT15 min
- CÉPAMPMRR ENT L'ASSIETTE DE LA PRESTATION15 min
- RER15 min
- IL. — Tentatives de certaines catégories de personnes pour15 min
- LOS15 min
- ADRESSE15 min
- IV. — Lieu d'imposition à Ia prestation réelle15 min
- III. — Confection des rôles15 min
- IV. — Réclamations15 min
- CHAPITRE III L'ACQUITTEMENT DE LA PRESTATION15 min
- I. — Prestations à la journée15 min
- II. — Prestations à la tâche15 min
- LES QUALITÉS ATTRIBUÉES A LA PRESTATION15 min
- V. de Parieu, 0p. cit., p15 min
- CHAPITRE I LES VICES DE LA PRESTATION45 min
- IV. — Vice économique : Improductivité15 min
- LL RES ET15 min
- LE MOUVEMENT LÉGISLATIF PRÉCURSEUR DE EA LOI DE15 min
- III. — Vote de la loi du 31 mars15 min
- CHAPIRRE IT LA TAXE VICINALE15 min
- I. — Le vote de li taxe vicinale15 min
- PE ET15 min
- ARTS FRE30 min
- LIRE ER EI CRITIQUE15 min
- CEAPITRESLS LES AVANTAGES DE LA TAXE VICINALE15 min
- MONTANT30 min
- CHAPITRE II LES INCONVÉNIENTS DE LA TAXE VICINALE15 min
- I. — Les inconvénients fiscaux30 min
- AR15 min
- III. — Les inconvénients sociaux et politiques15 min
- IV. — Les inconvénients économiques15 min
- CHAPITRE III LES RÉSULTATS DE LA LOI DE15 min
- SP LEE15 min
- LA GRADUATION15 min
- DA AE MR CNE15 min
- CHAPITRE II APPRÉCIATION DE CES SYSTÈMES15 min
- SYSTÈMES TENDANT AU REMPLACEMENT DE LA PRESTATION15 min
- REMPLACEMENT PAR DES RESSOURCES COMMUNALES15 min
- LD15 min
- REMPLACEMENT PAR DES RESSOURCES DÉPARTEMENTALES15 min
- PIE15 min
- REMPLACEMENT PAR DES RESSOURCES D'ÉTAT15 min
- sdfmane Li = nt à 2 à15 min
- HD15 min
- RUN15 min
- PAR CR ER15 min
- PUR15 min
- RES15 min
- CONCLUSION15 min
- ANNEXE I15 min
- HI15 min
- CHAPITRE IL L'assielle de la prestation15 min
- LT15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE I15 min
- CHAPITRE IT15 min
- CHAPITRE Il APpréciAon. de CES ISYSLÈMES NN NN15 min
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Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.