‹ Corvée Prestation Taxe Vicinale: Étude historique, économique et critique sur L'impôt des PrestationsChapitre 22 sur 96 · EP · texte numérisé non relu

EP

faut donc empêcher l’audacieux novateur de poursuivre Son Œuvre ; il faut le discréditer dans l'esprit du roi ; son renvoi devient une nécessité absolue.

Et alors, les intrigues suivent les intrigues ; la reine prête aux ennemis de Turgot, le concours de son immense influence sur son époux. Le grand ministre est d’abord tenu dans l'éloignement du roi, qui, de son côté, semble vouloir éviter tout entretien avec lui.

Dans quatre lettres empreintes du zèle et du respect du dévoué ministre, ce dernier expose à son souverain ses vues sur la situation intérieure du royaume et lui fait un tableau des dangers qu'il y aurait à se laisser entrainer dans la voie rétrograde (1).

Mais ces remontrances, présentées sous une forme contrastant singulièrement avec le langage adulateur de la Cour, fatiguent visiblement le roi, et, après un dernier effort, la cabale triomphe : le 12 mai 1776, Turgot reçoit l'ordre de résigner ses fonctions.

Rétablissement de la corvée. — La réforme ne survit guère à la disgrâce de son auteur. D'abord, on temporise, on tergiverse. Il s’agit de ne pas détruire d'un seul coup les espérances que l’édit a fait naître chez ses bénéficiaires ; il est indispensable de ne pas rétablir en une seule pièce la corvée détestée ; Le temps calmera les esprits.

Pour l'instant, il faut empêcher que le nouvel impôt soit mis en application. Pour ne pas accroître la détresse populaire résultant d'une période de disette, Turgot avait, l’année précédente, remis à une (poque ultérieure l'exécution de travaux sur des routes, comptant bien d’ailleurs faire rendre, en temps opportun, l’édit d’affranchissement. Ces travaux sont repris et effectués sous le régime aboli.

Les fonds des ateliers de charité sont offerts par Trudaïine pour les réparations les plus urgentes aux chemins, dépourvus d'entretien depuis deux ans ; mais ces fonds sont notablement insuffisants.

Les parlements de province, auxquels est envoyé l’édit, font des remontrances (2). Le roi et le contrôleur général de Clugny (successeur de Turgot), sont toujours hésitants. Trudaine qui voudrait bien, cependant, conserver quelque chose de la réforme tout en évitant de heurter de front les prétentions des privilégiés, cherche un biais, un « parti provisoire ». Il le trouve en proposant le retour à la faculté d'option accordée aux paroisses entre l'exécution à la tâche et l'adjudication à leurs frais, c’est-à-dire au système établi par l'intendant Orceau de Fontette dans la généralité de Caen. Mais ce système

(1) V. Léon Say, op. cit., p. 172.

(2) L’édit ne fut envoyé qu'à 4 parlements sur 12. Ce sont ceux de Metz, Pau,

Rouen, Toulouse. Ce dernier enregistra l'édit, mais en formulant des réserves, Ségalat, op. cit, p. 42, ‘

ra

amène une double inégalité : d'une part inégalité entre les paroisses de la même généralité, car ne sont astreintes à la corvée que les paroisses avoisinant les routes ; d'autre part, inégalité entre les habitants d'une même paroisse, puisque la taille, servant d’assiette à la contribution à payer en çcas dadjudication, comporte de nombreuses et arbitraires exemptions.

Mais, bientôt l'ère des transitions et des ménagements est passée ie contrôleur général Taboureau des Réaux, qui succède à de Clueny, prescrit sans détour ni périphase, dans une lettre aux intendants, le retour pur et simple à l’ancienne corvée. Elle devra « être suivie, expose la dite lettre, dans le même esprit et par les mêmes moyens qui avaient lieu avant l’édit de février 1776 » (1). Et la lettre se réfère aux instructions les plus anciennes envoyées sur la matière.

De l’œuvre de Turgot, plus rien ne subsiste désormais. L'odieux impôt corporel reparait avec tout son cortège de vexations, d’iniquités, de misère, La consternation et la stupeur s'emparent des esprits. Dans quelques provinces, des résistances se produisent, en sorfe que, les intendants, nonobstant les ordres de Taboureau des Réaux, favorisent l'option des paroisses pour l’adjudication.

Page 1