OUV£LL£S RÉCLAMATIONS

aenât aam doute restée calboUque» et ii*ea aurait lutté qu'aTeo plus de aèle et une pins grande ferveur oontre

le schisme d'une partie de ses concitoyens, surtout diins les départements réunis : le premier consul lui-même VMii avoué à aea coufidenta. ia sitnaiiûii reliifieuae de il nation était cepeadaul beaucoup moins fiivorable que orile que s'imaginaient les auteurs des réclaniations cano* niques. Absents de leurs diocèses depuis près de dix ans , ees prélats étaient peu instruite du véritable état des choses en France, et ajoutaient aouyent £oi à des informations, einoB mensongères» du moins trè^inexactes^^ Cest apparemment à ce défiiut de notions suffisantes que Fon doit attribuer Tëtonnement qu^ils montrent de la brièveté du délai que le Saint-Pere leur avait accordé, et de Tassurance avec laquelle U faisait usage de la plénitude ds la puissance c|ne lui donnent les saints canons dans les cas de nécessité. Ils ne voyaient pas, eux, ruigence de recourir à ces mesures énergiques, qui étaient cependant Jugées indis* pensables par tous ceusL qui pouvaient voir par eu:(-niêmes rétat des ckoses. Uue nécessité incontestable exigeait qu'on mtt au plutôt un ternie au schisme et à Tabsence de pasteurs qui désolaient la France; et quand les docteurs les plus célèbres, et parmi eux. les défenseurs les plus instruits des libertés gallicanes n'enseigneraient pas que le Pape a tout pouvoir dans une telle circonstance, comment oserait-on supposer que notre divin Sauveur aurait laissé son Église sans moyens de pourvoir légitimement aux besoins des fidèles» dans les moments les plus difficiles ? Quel catholique pourrait souffrir Fidée d*utt chef qui , réduit à Inî-méme , resterait sans force et sans énergie ? Qui pourrait entendre sans horreur une semblable doctrine? Neque veto telimus, quod cathoiici omim

30 NOUVELLES RÉCLAIIAT10N& [1804]

Sunmique PmHfiees merito perhorrueant , Eedmœ ^ tanti corporis , imbeciUe me caput , ipsum scilicet Romanum Vontificem (i).

' Les évéques opposés an Concordat se plaignent encore des articles organiques, et avec raison assurément; mais le

Souverain Pontife s'en était plaint avant eux, et ne cessa de iaire de vives instances pour obtenir du gouvernement français qu'on y fit les modifications nécessaires ; à aucune époque le Saint-Siège ne les admît comme obligatoires. Les réflexions amères des Réclamations contre la nomination dé quelques prélats constitutionnels, doivent également tomber devant le simple exposé des faits : le Saint-Père avait exigé une rétractation, il croyait et devait croire que cette démardie avait en lieu , quand il accorda les bulles. Ktait-ce à lui qu'on pouvait s'en prendre , parce que plusieurs des constitutionnels, appelés à de nouveaux sièges, se vantaient d'avoir résisté au l^at, et que le gouvernement s'opposait aux rétractations?

A la fin de leurs Réclamations , les évéques non^émîssionnaircs se reservaient d'exposer encore d'autres griefs, auxquels donnait lieu, selon eux, la convention du 15 juillet 1801 et les actes qui l'avaient suivie* £n effet, au mois d'avril de l'année suivante, 4804, treize d'entr'eux publièrent à Londres deux écrits, pour faire suite aux

(1) Ce patMge est trop imporutal poor ii*toe ptt dié w «itî«rs «Nequa v«ro v«liniu, qnod calluiliei omnet Samniqae PMiificM mtrili» periior- MteoDl, CcdeiiB, UnU corporU imbecilte mm «pot, iptna idliMlRiMiaiwin FraliSccMi Mi Irmiiiiaiaaic valeoUgaimom , coocilionHii aoclotaiii, prin-

cipem, exsecutorem, canonotn cti<;todpra, «(que, ubî res poslalet, tpqaam interprciem pi dispcDsatorem provi ium , îmo eiiam condilorem, fidei et tradiùoois loto orbe lerraram asseriurem a Chnslo insiiiulum; deoique «drersos contamaces quosqae, lire Episcopos, tifa alios, in Chrisli aomioe, codImiiUb. EeelMiB prMflolmi vindicaon.» (Bonnet, Defent, Dtel. prtpf. t«B. imn, pas . 4S0. Édit. da Yanaillat. )

[1804] NOUVELLES RËGLÂMÂTIONS. 51

Réclamations canoniques, et spécialement consacrés an rejet des articles du Concordat qui préjudîciaient anx

droits de Louis XVIII et de sa famille à la couronne de France, et tendaient à valider la vente des biens du clergé. G*était sans doute un sentiment honorable et généreux, qtti attachait les prélats an frère du roi-martyr, au descendant malheureux et proscrit de tant de rois, mais ce sentiment de dévouement à une famille devait-il balancer la paix religieuse que Ton procurait par le Concordat à vingtpcînq millions d^hommes, et l'obéissance due au SainIrSiége?

Les diverses réclamations de ces évêques étaient toujours écrites avec la même retenue et la môme expression de respect envers le Chef de TÉglise; plusieurs d'entr*eux promirent d'éviter tout acte qui pourrait conduire à un schisme, et même la plupart, pour prévenir un si grand mal, donnèrent des pouvoirs aux prélats qui venaient de les remplacer dans la nouvelle circonscription. Des instructions, délibérées en commun et envoyées en France, étaient ainsi conçues: «Vu Timportanœ de ne laisser aucun doute sur la validité des pouvoirs confiés aux ecclésiastiques de notre diocèse, et exercés par eux, ni sur reffet de Fexercice de ces pouvoirs vis-à-vis des fidèles, nous déclarons par ces présentes consentir provisoirement pour notre diocèse à Texercice des pouvoirs de celui qui sera présenté ou se prést nlora, muni de ceux de N. S. P. le Pape, dans quelque forme qu'ils lui soient ou lui aient été donnés, ne pouvant le considérer que comme son délégué, et ne voulant néanmoins par la présente déclaration que remédier an défaut et à Finsuffisance du titre ; mais n'entendant et ne pouvant le dispenser d'aucune des règles auxquelles nous serions soumis nous-mêmes, ni approuver aucun acte contraire.

U NOUVELLES KËCUHATiOMS. [1804]

soit à la morale, soit à la discipline, oa aux droits de qui que ce soit, et cela sans déroger en rien à noho jaridictiony que nous coaservons pleine et entière sur le lionpeaii qae Dieu nous a confié; vouions en outre que cet acte de notre part ait son pkîn et entier ellet« indépendamment de toute acceptation ou non acceptation , et nonobstant opposition quelconque, et entendons qu'en tous les cas les eifets du dit acte atteignent toujours les ministres et les fidèles de notre diocèse» pour FavanUige desquels la charité nous l*inspire. »

Si tout n'est pas également conforme aux règles dans cette instruction, au moins prouve-t-eUe une grande retenue et un sincère désir de prévenir un schisme. La plupart des évéques réfugiés, qui survéciurent à la seconde restaurâp tion de la monarchie des Bourbons , protestèrent plus tard {i) de l'éloignement qu ils avaient toujours eu de toute division d*avec le Saint>Siége, et de tout aâaibli&sement de la puissance apostolique du Pape; ils ne prirent d'autre titres dans cette lettre que ceux d'anciens ivêquei* Malheureusement il y en eut deux qui ne suivirent pas cet exemple, et qui dès l'époque du Concordat montrèrent moins de retenue et de modération que leurs collègues, mif. De Béthisy (s), évéque dUzès, et De Thémines (s), évéque de Blois; ce dernier publia même des écrits re-

(1) Yojex l«ir UUrê an P>|^, PiècM jntliOcalÎTes iu

(2) Heiiri'taot^lalet de BMiiqr, aé dam !• diocète d*Ani«iM es Vt4*^ •|d''«boid ««tin-général de Reimi , fat sacré évéqae dUaètao 1780. U siégea af«e bomsaor aux ÉUts-Géaéraax. Il no Toulut pas signer nne lettre an Pape

avec ses anciens coUègup«s en ÏOIC. , el roourul à Londres l'année suWante.

(3) André-François Lauiières de Tbémioes, é?êque de lilois, avait donné, eo 1801, une di mission coadilionneUe | depuis il devint ua des adversaires lc3 plus iioleub du Concordat. 11 moorat à BnnellM, la 2S octobre 1029 , aprâi a*élf« iMmU à la déclaration danandée par Mgr Pajoiar «I appranfia far Pie vn.

[18M] ANTKGOMXmDATAUUSS. 35

latifs à CCS UiOkultés, qui sont au moins très-singuliers poar le fond, comme pour la forme.

La conduite de ees prélats était d^autant plus déplorable» qii*elle semblait donner quelque relief à la secte sehismatîqne qni tétait formée è Toccasion da Ooneordat, parmi des ec« clésiastiques et des laies en France et en Angleterre , et qui n*est pas tout à fait éteinte aujourd'hui. Ces hommes égarés connus sons le nom édpHiUi§Ui0eid'mUi--e(mearékiimrn, étaient poussés par des prêtres connus par leur orgueil el leur opiniâtreté, caractères distinctifs des sectaires de tous les temps, et en particulier par les abbés iilancbard et Gaschez, réfugiés français. JDans les écrits de ces hommes ardents , il n*est genre de reproche qu*ott épargne an Souverain Pontife et an Concordat» mats on n'y trouve ni vérité dans les assertions, ni bonne foi dans ks misoiinements.

Pie YII ne sciait aucunement écarté de la doctrine de son vénérable prédécesseur, comme le criaieiit les auteurs du sddsme (i). Même dans la bulle de ratification du Concordat , où tout devait tendre à la paix ; il s'était plii à rappeler les décisions de Pie VI: «De manière, y est-il dit» que les troubles de France ont causé à la religion de très-graves atteintes» qni ont été Tobjet des soins particuliers et multipliés de Pié Y! » notre prédécesseur. A Dieu ne plaise que par le souvenir de ces maux si cruels, nous prétendions rouvrir les plaies, que la divine Providence s'empresse aujourd'hui de guérir. Déjà nous avions exprimé combien nous désirions y apporter un remède salutaire» lorsque dans notre bref du 1$ mal de Tannée dernière, nous disions à tous les évéques que rien ne pouvait nous arriver de plus

(1) V. Entretien» pacifiques $ur les affaires de la religion en France, ptr M. Cazaiolre, préire du diocèse de Carcassoaae, BnniHw H Anieni, 1803.

54 ANTI-CÛ.NCORDATAIRES. [1804]

heureux que de donner notre vie pour les Français , qui isont nos enfants» si p^ir ce sacrifiée aons pouvions assurer leur salut (i).» Or, le bref auquel le Pape renvoie, n*est autre que cette inonie encyclique , où il félicite les évéques eulés d'ayoir tant souffert , « plutôt que de se souiller par un serment exécrable et impie, de se lier par le crime, et de ne pas obéir aux jugements du Siège apostolique. » , Les brefs Tam multa et Post muUo$ lahoreB, dont nous avons déjà donné des extraits, établissent d'une manière tout aussi formelle la différence, que mettait le Pape entre ks évéques constitutionnels et les évèques légitimes, et la. conformité de sa doctrine avec celle de son prédéces* seur. U exigea d'ailleurs des constitutionnels, nommés à de nouveaux sièges, par l'influence de Fouché, une rénonciation au schisme, et une soumission entière aux brefs de Pie VI contre la constitution civile du clergé (s).

Les prêtres anti-concordataires ne cédèrent ni à d*ex« cellentcs raisons, ni aux conseils des prélats, dont ils avaient d'abord défendu les réclamations, et, comme il arrive d'ordinaire aux esprits rebelles à Tautorité de l'Église, qu'un abîme en appelle un autre, ils en vinrent à soutenir les principes les plus extravagants, eux qui se proclamaient les vrais défenseurs des saints canons. On vit, en 1811, M. De Tbémines proposer sérieusement à Buonaparte de le reconnaître comme son souverain , à condition que celui-ci reconnût à son tour la juridiction et les pouvoirs du prélat sur toute la province ecclésiastique de

(1) Ut maximiiB nligfo deirimeolmn teteperil, CDjw ctofli m. mam,

Pias VI, decenor Doster, tôt tantasqae taras imp«ii4U, ele.

(2) Voyez nu extrait du bref P^rt muUoi foi«rti , .pig. 8, «I Im biu cxpoiéf, |>ag 20 ei suit.

[1804] ÂNTI*COMCOiU)ÂTAlK£S. 55

Paris» proposition pins que bizarre» qu'il avalisa de renott- Yeler en 1817 au roi Louis XYHI, dans une lettre o& il

appelle le Concordat un monsfre et un ajxjstulicide. De simples prêtres, beaucoup plus fougueux et plus acerbes dans leurs expressions, prétendaient de leur cbié que les pouvoirs donnés» le 4 et le 30 juillet 1806, aux prêtres déportés» par M. Golbert» dernier évéque de Rbodez, s'étendaient à toutes les parties du globe, et n'étaient pas morts avec ce prélat» comme M. De Biois possédait de son côté le droit de conférer des pouvoirs aussi étendus: principe assurément trèsHSommode pour les sdiismatiques de tons les temps* On a lieu d*étre surpris que des hommes sensés aient pu suivre des guides égarés jusqu'à cet excès de déraison ; et cependant un nombre assez considérable de laïcs» et même de prêtres» s'attachèrent vivement à la cause des ennemis du Concordat, et les vicaires apostoliques» qui gouvernaient rÉglise catholique en Angleterre, se virent obligés de prendre des mesures sérieuses contre leurs emportements- Le docteur Dougiass» évéque titulaire de Centurie et vicaire apostolique du Sud, porta» en 1808» une censure contre leâ écrits de Tabbé Blanchard, et l'interdit lui-même et sept ecclésiastiques franeais qui avaient approuvé ses pamphlets. Au commencement de Tannée suivante, le docteur Colllngridge» évéque de Thespie et vicaire apostolique de rOuest, se prononça dans le même sens, ainsi que le docteur Milner, évéque de Castabala et vicaire apostolique du Centre. Le parti n'en continua pas moins à causer du trouble en Angleterre» et le successeur de M. Dougiass, le docteur Poynter, évêqne d*IIalie» sentît» en 1818» la nécessité de prescrire à tous les ecclésiastiques français de son district, la signature d une formule de communion avec le Pape» rédigée avec beaucoup de mesure» et em-

39 Airri-CO!9GOROATAmE6. [îm]

prantëc à peu près en entier à saint Thomas («), sou& peine d'être comme scbismttiqiies » saspens de tout exercise dn sacerdoce.

Cette mesnre » hantemeat approvirée à Rome et en France , ne fit qu'augmenter Tinsolence des chefs de la secte, et provoqua de nouveaux libelles de leur part» qu'ils soutinrent depuis lora par une malhenrense consfance dans leur op» position an Saint^ëge et aux ëvéques* Ils ëerivireot même contre le Pape et les évéqnes en communion avec lui , au concile national de Hongrie, qui ne leur lit aucune réponse, el an vénérable évéque de Bardstown, Joseph* Senott Flaget, qni les exhorta vivement à nne prompte et sincère soumission. Depnis la mort de Taneien ëvéqne de Blois, ils n'osent plus du moins nommer un prélat favorable à leur schisme.

Attcan évéqne constitutionnel n'avait été nommé à un des nouveaux sièges érigés en Belgique, on savait trop bien quel éloignement ils auraient inspiré à la popnlatîon religieuse de cette contrée; cependant là aussi le Concordat ne fut pas généralement bien accueilli. Des hommes vertueux et sincèrement catholiques hésitèrent d'abord à la vue de cette transaction importante; mais, comme ils étaient hum* bles dans leur foi , ils ne tardèrent pas à se soumettre à la voix du vicaire de Jésus-Christ. Quelques ecclésiastiques, au contraire, s'appuyant trop sur une demi-instruction et des mœurs pures, donnèrent dans les excès du parti anti'concordataire, et attachèrent à leur sentiment un petit petit nombre de simples mais pieux fidèles. Plus tard, le nouveau catéchisme de Tempire français, la demande

(1) EUb éuil coaçflo m om termes : « Moi, loassignê, IH., neoniuts cl déclare qno je ^vh çomni'? au Souverain Pornife Pie VII, comme chef do l'Église, avec tous ceux qui sonl unis de commuaioQ avec le néme Poolife. »

de chanter le Umine, $0Xmm foc, depuis reKoeuiiiBiciitioii de Buenaparte» et les troubles surveuiis dans quelques

diocèses après le prétendu concile rialiuual, donaèrent à ces malheureux de nouveaux, adhérents: leur nombre est cependant beaucoup véduit naiutenaïlt ; le diocèse de Gand n'en compte presque plus» celui de Bruges en a davantage, mais dans les autres il n'en est qu'un nombre très-borné. On leur a donné le nom de sUvenistes, parce qu'ils prétendaient suivre les principes de Corneille Ste- TOUS (i)» ancien incaire^général de Namur, qaî vaHL écrit avec force et quelquefois uvee vm peu dWirnonie , sous le pseudonyme de Lemaigre ou Le Pécheur, contre la coastitutiou civile du clergé, contre le serment de haine à la royauté» le serment de la légion d'honneur» les articles organiques, l'université impériale et le nouveau eatéobisnie* Hais, comme il arrive souvent dans les mêmes circonstances, ils avaient outré ses doctrines (2), surtout en se séparant de l'unité de i i4glise, à laquelle M. Stevens s'est estimé heureux d'appartenir jusqu'à la mort et q[u'il avait phis d'une fois énergiquement défendue {%)*

Nos lecteurs ne nous sauront pas mauvais gré sans doute d'avoir un peu anticipé sur Tordre du temps, iiour exposer d'une manière suivie les résultats divei*s du Concordat.

(1) Corti. SicTens, ne à Wavres, ea 1747, et morl daot la même fille, le 3 seplembre fut »uoce«sivem«ot cbanoine de Mamur, membre du cooMil 4« ratdievêiiii» d» MalioM H vicaire-géaécal de Ntmiir. Il d»ineiin caché mmm le codsdUi al Tempire, no canant d*éerire contra tonl 00 qtti éannart du gonfomomont. On lit dans soo testanoat, «qa*ii veat f ÎTre et moorir dans nno oliéifianco parlliilo ot ontièm onvort lo Fonlifii Romain et ses décisions. »

(2) Conlin. HisL Eccl. J. L. Berti , tora. ir, 321.

(3) Dans une leUre pastorale du U août 1802, il disait: Recordainiat eerto qaod per meas Pastorales, de 23 apriUs hojas aooi, vos exhortatiu Taeiim tH m hmUUtr al MUUr inWfisroiHi Cometirdah H Dmnih Samm âM. Os M pnly co aeinUo, non domaoSir do plw AmaL

38 BULLE REUTiVE AD PIÉMONT. [1804]

Le eardînal légat continuait à s'occuper activement des mesures sécesasdres pour Texécution entière de cette importante transaetion ; il conférait des pouYoirs extraor* dînaires aux érèqnes, plaçait sons lenr ob^ssance les religieux supprimés (i) et donnait des instructions et des facultés pour la réliabilitatioa des mariages contractés San» les formes requises (a), quand il se vit obligé de donner encore ses soins à la nouvelle drconacription des ëvéchés du Piémont, désirée par le gouvernement con« sulaire et accordée par une bulle de Pie VII, datée du 1 jain 1803. S'autorisant de son propre consentement, comme arclievéque de Milan, et de celui du cardinal Spina, depuis peu archevêque de Gènes, le légat détacha de ces deux, métropoles les évêchés piémontais qui en avaient été suffragants, conserva les sièges de Salaces , Acqui» Asti» Alexandrie , Yvrée, Yerceil et Mondovisous la métropole de Turin, et en supprima huit autres. Les titulaires des dioeèses donnèrent leur consentement aux changements effectués d*après la bulle pontificale.

Restait à conclure un Concordat avec la république italienne, établie dans Tltalie septentrionale, dont Buonaparte s*était lait déclarer Président (s), jusqu^à ce qu*il trouvât le moment favorable pour mettre sur sa tète la couronne de fer des Lombards. Ce fut encore le cardinal Caprara qui en dressa les articles à Paris avec Ferdinand Marescalchi, fondé de pouvoirs de la nouvelle république. Voici le texte de ce Concordat, qui porte la date du 16 septembre 1805 :

(1) Pkr lé dicNt Ih wfmm iMMbl» mÊMid» SSimi ilMm'ni naUri, mam «iNiMyiM «tcw nfubrif , da 1 |aiii 1808.

(2) Par lo décrtt Vndique aceepimui, du 10 mai 1803.

(3) Dans la eoniu/to du jaoTier 1802, qa*tt mit léui« k Ljw, pou •'Miwtf dM inffnigct dti dépolét iiaJitof.

[1801] CONCORDAT AVEC LA RÉPimUQUE DmUE. $9

« Sa Sainteté le Souverain Pontife Pie VII, et le Président de la république italienne , Premier Consul de la république firançaise» animés d*aii égal désir de voir établir dan» cette république un règlement fixe sur ce qui concerne les affaires ecclésiastiques, et voulant que la religion catholique-romaine soit conservée intacte dans ses dogmes, sont convenus des articles qui suivent:

L La religion catholique» apostolique et romaine continue d*étre la religion de la république.

II. Sa Sainteté mettra dans les iormes canoniques sous la juridiction métropolitaine des églises archiépiscopales de Milan, Bologne, Ravenne et Ferrare, les églises épiscopales suivantes: les sièges de Brescia, Bergame, Pavie, G6me; Crema, Novarre, Vigevano, Crémone et Lodi, sous la métropole de Milan ; ceux de Modèue, Reggio, Imola et Carpi, sous celle de Bologne; ceux de Cesène, Forli, Faënza, Bimini et Gervia, sous Ravenne; et ceux de Mantoue» Gomadiio , Adria et Vérone , sous Ferrare.

m. Sa Sainteté consent à la suppression des deux évéchés de iSarsina et de Berthinoro , et de deux abbayes , à condition que les titulaires donnent leur démission et obtiennent un dédommagement , et que les biens soient appliqués à d'antres fondations ecclésiastiques.

IV. Le Saint-Père consent à ce que le président de la république nomme aux. archevêchés et évéchés , et s'engage à donner Tinstitution canonique aux sujets nommée qui auront les qualités requises par les saints canons.

Y. Les évtqucs prêteront, entre les mains du président,, le serment suivant: Je jure et promets à Dieu, etc. (i).

(I) Ce sermeat est coniurme à c«liû qu'on trouTO dui W Goii60rd*t am U France , pag. 16.

M G(^(>ftPATAYËGiAAÉPIJfiUÛUËMXAU£. [im] VI. Les oiirés prêteront le même serment ^ présence des

autorités constituées par le président.

VU. Chaque archevêque et évéque pourra toujours, libre» ment et sans obstacle» communiquer ayec le SainlnSi^t ponrtoutes les matières spirituelles et aigres ecdësiasliques.

VIII. Il sera libre également aux évêques dVlevcr à la cléricature et aux ordres, à titre de bénéfice, de cha* pelle, de legs pieux» de patrimoine ou de toute autre attribution légitime» ceux qulls jugeront être nécessaires ou utiles aux églises et diocèses re^>eGtifs.

IX. Les chapitres des cathédrales seront conservés , ainsi que ceux des collégiales, au moins les principales. Ces chapitrea jouiront d*une dotation oonvenabies» ainsi que les menses archiépiscopales et épiscopales» les séminsûres» les fabriques des cathédrales et des collégiales , et les paroisses. Ces dotations seront établies dans le plus court délai, de concert entre Sa Sainteté et le Président.

X. L'enseignement» la discipline» l'éducation et l'administration des séminaires épiscopaux sont soumis à l'autorité des tvêqucs respectifs, d*après les formes cauouiques.

XI. Les conservatoires» les hôpitaux» les fondations de charité et autres établissements pieux de même nature» gouTernés antérieurement par les seuls ecclésiastiques» seront à l'avenir administrés, dans chaque diocèse, par une congrégation composée moitié d'ecclésiastiques et moitié de séculiers. Le Président de la république choisira les séculiers » de même que les ecclésiastiques qui lui seront proposés par révêquer» qui aura également la liberté de visiter les lieux qui sont sous 1 administration légitime des séculiers.

XIL Sa Sainteté accorde aux évêques le droit de conférer les cures qui viendront à vaquer» à quelque époque de

[im] COm)iU)AT AVEC LA aÉPUfiLiQUE O iTALiE» 41

Tannée que ce soit Dans les {taroisses à coUation libre, ils nommeront > après avoir ouvert tin concours, les sujets

qu*Hs jugeront les pins dignes. Dans les paroisses de patronage ecclésiastique, le concours préalablement établi» Us donneront Tinstitation à celui que le patron ecclésiastique présentera comme le plus digne entre les concurrents* Enfin, dans les paroisses à patronage laïque, Tévêque donnera rinstitution au sujet présenté, pourvu qu'il ait été trouvé digne à Texamen. Mais, dans tous les cas, les évéques ne pourront choisir que des sujets agréables an gouvernement»

XIIL L'évêque, outre les autres peines canoniques, pourra punir les ecclésiastiques coupables , et même les condamner à la réclusion dans les séminaires et dans les maisons religieuses.

XIV. Aucun curé ne pourra être forcé à administrer le sacrement de mariage à quiconque se trouvera lié par quelque empêchement canonique.

XV. Aucune suppression de fondation ecclésiastique ne pourra se faire sans Tintervention du Saint-Siège apostolique.

XVI. £u égard aux révolutions extraordinaires qni ont eu lien ^ aux événements qui en ont été la suite » et surtout en considération de la grande utilité qui résulte pour la religion du présent Concordat, enfin , pour assurer la tran-

quillité publique, Sa Sainteté déclare que ceux qui ont acquis des biens ecclésiastiques aliénés, ne seront inquiétés» ni par elle y ni par les Pontifes ses successeurs. En conséquence, la propriété desdits biens, les rentes et droits y annexés, resteront invariablement au pouvoir des acquéreurs et de leurs ayant-cause.