COMMISSION DU MESSAGE. UZ

majeure, que eette de changer le mode dMnstitution des

évêques, et cela malgré la discipline générale de l'Église, et par l'autorité d'un concile particulier ? » Mgr de Barrai était bien embarrassé, mais Mgr Duvoisin lui prêta son secours, et de son ton doucereux il fit remarquer an cardinal GaseIK, que, suiirant le Concile de Sardîque, riDStitution canonique ne se llsall point parmi les causes réservées au Pape. L'objection était plus spécieuse que solide, pnisqu'à Tépoque du concile de Sardiqne il n'était pas encore d'usage de donner des bulles; d^ailleurs il importait peu de savoir en quel temps Tinstitution canonique des évéques avait été réservée au Souverain Pontife, il était incontestable que la réserve existait, et que l'Église entière eu avait reconnu le droit au Pape. La minorité était réduite à des chicanes bien pitoyables.

Pour les ramener davantage à la question, Févéque de Troyes leur dit: «Supposons que le Concile ait porté le décret qu'on lui demande, et qu'en conséquence il envoie une députatiou au Pape; si le SaintJ^ère donne aux députés de bonnes raisons pour ne pas accorder les bulles, que fera le Concile? Ne devra^t-îl tenir aucun compte des bonnes raisons du Souverain Pontife ?» La minorité lui répondit efifrontément , que le Pape ne pouvait avoir de bonnes raisons pour laisser éteindre Tépiscopat, et que tout motif devait céder devant une telle extrémité. « GTest là décider ex colMm, répondirent quelques évéques, et si nous n'admettons pas l'infidllibilité du Pape, encore moins admettrons-nous la vôtre.» L'évéque de Trêves reprit, que si la députation faite avant le décret ne réussissait point, que ce serait bien alors que le Concile se constituerait juge du Pape, en 8*occnpant après son refus d*un nouveau mode d'institu-

Ui COMMISSION DU MESSAGE. [1811]

tîon canonique. Hais les évéqnes de Gand, de Troyes et de Tooraai loi répondirent, qu*îl n*ap)iartenait point

au Concile; de juger le Pape, ni avant, ni après la députation; comme les évéques des Gaules Favaient déclaré dans les conciles nationaux de 503 (i) et de 800 (s). £n vain révécine de Nantes et TarcheYéciae de Tours avaient-ilB recours à de nonvelles subtilités, la majorité de la commission se montrait inébranlable dans son opposition au décret proposé.

Le cardinal président proposa alors de 8*en tenir aux décisions de la commission ecclésiastique , de 1810 , et ajouta qu'il était persuadé, que les prélats quî n*en avaient point fait partie ne feraient aucune difficulté de les signer. L'évêque de Gand répondit aussitôt, que pour lui il était bien résolu de ne jamais signer le rapport du conseil ecdésiastique, et les sept autres membres de la majorité parlèrent dans le même sens. Alors le cardinal Fesch, de guerre lasse, mit aux voix la seconde proposition de l'évêque de Nantes: huit prélats votèrent pour le rejet, quatre pour Tadoption; parce que le préaident» qui n*avait point voté dans la question de Tiiicompétaice » vota cette fois avec la minorité. L'archevêque de Tours, à la vue d*un résultat si fiicile à prévoir, s'écria douloureusement : « H n'y a donc que ce pauvre conseil ecclésiastique de 1810 qui se meurt dans Timpénitence finale! » Cette exclamation singulière faillit èter toute leur gravité aux prélats de la majorité. Cependant» afin de ne point paraître entièrement abattu, Tévéque

(1) V. la lettre de St-Avile, évéque de Yîeooe, aa nom des évèqoM àtê Gvàu , ptr rapport à qd eoocile de Rome «joi avait jugé faosM OM atcusalioD dirifSa CMlra 1« Pape, Sl-Sjmauqm. Avili, Epist., SI.

(2) UblM, Ciiff. CiMr. Ton. m, toL 118S «l Mit.

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de Nantes lut un fragmeot de Bossuet, opposé, à son avis, au mémoire de Tevéque de Gand, et s'efforça de prouTer que Mgr de Broglie avait ea tort, en soutenant que de la primauté de juridiction du Fape dérivait son droit d^institner les évéques. Il se donnait un air de triomphe, le cardinal Fesch et l'archevêque de Tours applaudissaient à ses arguties, quand Tevéque de Gaud prit la parole pour se défendre : « En supposant que le droit d*instituer les évdques ne découle pas de la primauté de juridiction du Sonvmin Pontife, dit41, ce que je suis très>éloîgné d'admettre, le reste de mon mémoire resterait donc hors de toute atteinte ? Pour le réfuter sérieusement, il faudrait répondre à la preuve qui résulte de la discipline générale de FÉglise, depuis tant de siècles, aux deux conciles nationaux de France, en 503 et 800, aux breis de Pie VI contre la constitution civile du clergé, aux faits et aveux du clergé de France de 16Ô0 à 168â et encore plus tard; c'est là que le corps de la place a sa force, on ne Tébranle point en attaquant quelques ouvrages avancés. » Personne ne répliqua d'abord à cette défense, et le cardinal Fcsch lui porta un coup bien faible eu répondant que les brefs de Pie VU, contre la constitution civile, n'avaient d'autorité que pour Tépoque* L'évéque de Mantes s^ëcria : « Mais rînstitution des évéques par le Pape (i) date du Concordat de Léon X. » L'archevêque de Bordeaux lui répondit vivement ; « Cest donc François I qui a donné aux Papes le droit d'instituer les évéques ? > et comme l'évéque de Nantes gardait le silence de Tabattonent, le pieux archevêque, saintement irrité, reprit: «Après de telles er-

(1) Qaelle ïgQonace] ou qQ«Ue mauvaise foi !

2é6 COMMISSION DU M£SSàGE. [iSll]

ranrs et de telles folies, nous n'avons qn*à nous retirer; ce que vous yenex de dire, Mgr de Nantes» me lait

horreur , oui horreur. »

L'évêque de Cumacchio, Grégoire Boari, parla ensuite avec d'assez longs développemeots de Fautorité et des droits dn Pape, qn'il défendit dans le sens qu'on appelle en France nltramontain, et appuya fortement sur le doute manifeste, dont seraient nécessairement frappés tous les actes d'évéques institués sans le concours du Pape et en vertu du décret d'un concile national. Loyal et franc, le prélat italien dit sans détour en finissant son discours : < L'Empereur nous a répété tant de fois qu'il était catholique romain, et qu'il voulait le maintien de notre sainte religion; si telle est réellement la volonté de S. M., il ne peut rien innover, ni nous-mêmes, sans le consentement du Pape. » L'évêque de Nantes crut faire beaucoup d'effet, en observant d'un ton doctoral que les maximes ultramontaines de l'évêque de Comacchio ne seraient jamais accueillies par des évêques gallicans; mais les évéques de Troyes et dlvrée rabattirent aisément sa morgue, en lui faisant observer que son assertion ne répondait à rien, et que le fond de l'opinion de Mgr Boarit le doute légitime que devaient jeter dans les consciences les actes d'ëvéques institués sans le Pape , n'avait rien de contraire à l'enseignement de l'église de France* Mgr Duvoisin et ses collègues courtisans ne répondirent plus, et le président s'écria: «Âh! si c'était à recom* mencer , l'Empereur ne convoquerait jamais le Concile I »

On croyait être enfin au bout de toutes les intrigues, quand le cardinal Fesch, souillé par Tévéque de liantes, s'avisa d'un autre moyen pour diviser la majorité. Il prétendit que la discussion ne marcbait pas, et qu'on

[1811] OOMlilSSiON DU MESSAGE. 847

ne parvenait pas à s'entendre, parce qu'on avait abandonné h proposition relative à rcxlrcme nécessité où Von se trooTutt par rapport à rinstitntion des éYéques* Sans laisser à la commission le temps de respirer, il posa la qoestion de la manière suivante: «Peut-on sup« poser un cas métaphysique, in abstracto, en vertu duquel un concile national puisse, sans Tintervention du Pape» adopter un mode dlnstitution canoniqae» sans avoir ég^rd aux circonstances présentes ou autres?»

Uévèque de Nantes approuva seul une proposition qui était la sienne. L'évêque de Tournai se prononça le premier contre elle: « L'Église, dit-il, oc juge jamais in abêtrado, comment la commission d'un Cioncile, comment un Gondle Iiii*méme pent-il décider une question, abstraetion faite des circonstances actuelles ou antres?» L'évêque do Ti'oyes appuya cette opiûion, et ajouta que la proposition n'était que battologie et galimathias L'archevêque de Bordeaux et les évéques de Gand et dlvrée parlèrent dans le même sens» mais on ne put venir à bout, après une discussion d^nne demi-heure, du bizarre cntùtement du cardinal, qui voulait absolument la discussion et le vote sur cette supposition extravagante. L*évéqne de Gand observa judicieusement , mais sans succès» que si Ton mettait aux voix cette question abstraite » il Allait placer au Imreati un secrétaire capable de marquer la portée et la valeur des oui et des non, puisqu'il était impossible d'inscrire comme \otes absolus des approbations ou négations relatives, restreintes et cooditiosadles* Cette réflexion donna de l*humenr au cardinal

(1) Il y a en effet de Toa el de Taotre daot la propotUioD qae noua 9vnn8 (ranftcrUe lUtéralemfl»! du journal de M§r de BrogUe, oU elle eti narguée de guilleMeta.

m COMMlSSlOfi DU M£SSAGë. [1811]

Fesch; il dit d*on ton de maître qu'il ne voulait point de question incidente, et se hftta de recueillir les voix.

Le cardinal Caselli répondit le premier, que si l'épiscopat était réduit à trois prélats, et qu'il n'y eût point de Pape, ces trois ëvéques, et même un seul d'entr'eux, pourraient instituer et sacrer d'autres ëvéques: rëvéque de Panne fut inscrit, comme s*îl avait simplement voté

pour raliirmative. Le cardinal Spina, interpellé ù son tour» accorda une partie de la proposition et rejeta Tautre, en sjoutant que dans le sein du Concile, il s'opposerait à ce qu'on fit d'un cas idéal une - règle de discipline; Il n'en fut pas moins inscrit comme ayant donné un oui absolu. L'évêque de Troyes répondit : « Éci ivez pour moi oui ou non, Mgr, cela m'est fort indifférent, dans une question chimérique. » D'autres répondirent par des oui expliqués et conditionnels; on les inscrivit encore comme ayant accueilli la proposition. L'archevêque de Bordeaux et Pévéque de Tournai répondirent non, et le premier motiva son vôte sur ce que ces cas abstraits sont des chimères, et qu'il est de foi que l'Église aura toujours un chef et des évéques. Quand son tour fut venu, révdque de Gand répondit de même par un rejet foiw mel, et ajouta que Thypothèse mise aux voix donnait un démenti aux promesses de Jésus-Christ, qui déclare qu'il sera avec ses Apôtres, tous les jours, jusqu'à la consommation des siècles (i). Le président, déjà indisposé contre l'évéque de Gand, lui en voulut bien davantage à cause de cette réflexion , qui n'était cependant qu'un développement des motifs allégués par l'archevêque de Bordeaux.

U) Maltb. cap. xxTiti. Voyez Bossuct , Intlructton* sur le* prometus de Jémt$'4lhrùt à im Églite , Tone xxn , page 378 «I wtAf, Édil. de Ver-

imi] GOiuussiON m message. m

ku récensement de ces votes , on trouva que neuf

prélats, y compris le piësidcnt, étaient inscrits comme favorables à la proposition, et que trois lavaient rejetée absolument. Ce bel ouvrage fini» le cardinal Fesch mit aux voix cette proposition nouvelle: cSi le Pape était mort, un concile national pourrait-il statuer sur l'institution canonique ? » Cette proposition était plus claire , aussi futrolle rejetée aussitôt par une majorité de huit voix conte quatre. Le président vit alors qu*aucane sub-* tilité ne pouvait déplacer cette majorite ferme et immuable sur les points essentiels; il en convint lui-même sans détour, et proposa à la commission d'adopter un projet de décision, conçu en ces termes:

« La congrégation particulière » nommée par le Concile pour répondre au message de S* H., pense que le Concile, avant de prononcer sur les questions qui lui sont proposées, pour se conformer aux règles canoniques et à ce qui s'est pratiqué de tout temps dans TÉgiise, ne peut se dispenser de solliciter de S. M. la permission d'envoyer au Pape une dépntation, qui lui expose Tétat déplorable des églises de l'empire français et du royaume d'Italie, et qui puisse conférer avec lui sur les moyens d'y remédier. Paris, le 5 juillet 1811. »

Le président et les membres de la commission signèrent tons ce projet. Les préiato de la majorité 8*applaudirent d'avoir obtenu ce résultat par leur persévérance à rejeter tout ce qui aurait pu porter atteinte à la discipline générale de rÉglise et aux droits du Souverain Pontife, sur l'institution canonique des évéques. lis se réjouissaient d'avoir empêché le schisme que le changement demandé au Concile n'aurait pas manqué d'entraîner; toutefois ceux d'entr'eux qui coiiuaissaieut le mieux le

m COMMISSION DU MESSAGE. [1811]

caractère de Napoléon n'osaient s'abandonner encore à la joie.

Leurs craintes n'étaient malheureusement que trop fondées. Le dimanche, 7 juillet» le cardinal Fesch ouvrit la séance de la commission par le récit d*uii entretien que loi et rarchevéqne de Tonra avaient en avec VEm» perenr » en M donnant connaissance qne la majorité de la commission avait rejeté le projet; qu'il regardait le Ck>ncile comme incompétent pour décréter sans le Pape un mode nouveau d'institution canonique, et changer la discipline de tonte TÉglise à cet égard. L'Empereur, dit» il, aivait trooTé le vote très^maatais, il s'en était plaint amèrement, et en y revenant sans cesse pendant plus de quatre heures , il s'était écrié plusieurs fois : £h bien ! la commission vote ainsi i le casserai le Concile» tout sera fini I « Ân moment où nous pensions que tout était perdn, ajouta le président, l'Ëmperenr revint à nous et nous dit: Vous êtes des imbécilles; vous ne connaissei pas votre position et vous ne savez pas en protiter; ce sera donc moi qui saurai vous tirer d'affiiire. Je vais tout arranger.» Après ces mots, l'Ëmperenr avait appelé M. iUdini (i), secrétaire-d'état du royaume ditalie, pour lui dicter le préambule et le décret suivants , que le Concile devra lui présenter; il avait ajouté que par ce moyen tout serait applani:

« Le rapport de la commission doit être &it sur les bases suivantes :

(1) AoiaiM Âlditti, né à Bologne, eofteigoa «{aelqae tempi It ânià h VvÊ&wnSnk 4» c«il« Tilto« mit il inriint, à ta bvear d« la téfalaliatt, 4onl il avait adopté diaudemeot les principes, aox bnclions les plas éla- ▼ées. Toar à tour ambaïaadear de la république transpadane à Paris, et

pr^!«!(!^Dt du PonHeil des aDCieoS do la république cisalpine, il pKit beaucoup à Napoléon , < i < n reçut le titre comte et de minialre-d elat du rojfaunne dlialie. Il mourut a Milao en 102(>.

[lail] COMMISSION DU HESSàGE. m

»1« Que Pfimpereur, ayant le droit de nommer aux

évêchés vacants, son droit se trouve nul, si l'institution peut être refusée par d*autre raisons que les cas prévus par le Concordat de Léon X*

» ^ Qne S. H. ayant réitéré fdnaiears fois la demande de Finstitntion canonique qni a été refusée , elle a pu être autorisée à regarder le Concordat comme non existant, et à réunir un OoDcile pour qu'il pourvût à Tinsti* tution canonique des évéques.

» 3^ Que le conseil des évéques qui étaient à Paris et qui avaient été consultés sur ces matières par S. M. ayant obtenu d'envoyei au Pape une députation de quatre évéques, cette députation a levé toutes les difficultés; que le Pape a daigné entrer dans les besoins de TÉglise» et» dans ces circonstances» qu'il a formeUement promis Ubstitution pour les évéchés vacants, et approuvé la clause, que si dans Tespace de six mois lui ou ses successeurs ne donnaient pas l'institution aux évéques, le métropolitain la donnerait. Que cela étant» le but de l*Ëmpereur se trouve rempli; que les évéchés de son empire ne peuvent plus rester vacants; que l'Empereur voulait trois mois, que le Pape en demandait six; cette différence n'étant pas de nature à faire rompre Tarrangement déjà conclu» il restait à proposer au Concile le décret ci^oint; lequel étant adopté» serait présenté par le Concile en corps à TEmpereur» pour le remercier et le supplier d'approuver ledit décret et de le faire publier comme loi de Tétat.

» Le Concile décrète :

B !• Que les évéchés ne peuvent rester vacants plus d'un an pour tout délai, et que dans cet espace de temps, la

nomination , rinstiluUon et lu consécration doivent avoir lieu.

252 COMMISSIOJN DU MESSAGE. [1811]

9 Que r£mpereiir nommera conformément aux Goncordats, à tous les sièges vacants.

» 3<> Que six mois après la nomination faite par l*Empe*

reur, pour tout délai, le Pape donnera Tinstitation caiiouique.

» 4*" Que les six mois expirés , le métropolitain se trouve investi par la concession même faite par le Pape, et devra procéder à Finstîtation canonique et à la consécration.

9 8* Que le présent décret sera soumis à Tapproliation de TEmpereur, pour être publié comme loi de Tétat.

» 6"^ Que S. M. sera suppliée par le Concile de permettre à une députation d'évèques de se rendre auprès du Pape pour le remercier d'avoir par cette concession mis un terme aux maux de rËglise. »

Tout en dictant ce projet, l'Empereur n'avait point rétracté ses menaces. II avait dit : « Je ne me soucie nullement de ce que le Concile veut ou non; j*ai nn comité y réuni chez le grand-juge; il prononcera sur cette question, et je me déclarerai compétent. Suivant Tavis de ces jurisconsultes, les préfets iioiuuierunt les curés, les chapitres, les évéques. Si le métropolitain ne veut pas les instituer « je fermerai les séminaires et la religion n*aQra plus de ministres. Quant aux évéques dltaliot je confisquerai leurs biens, et je les réduirai à la portion congrue, comme les évéques de France.» Ces menaces ne firent quune faible impression sur la commission , mais le projet impérial avait eu d'ailleurs un effet singulier. La majorité vit tout changé, tout amélioré, par la pensée impériale : elle s^arréta à hi concession du Pape, dont il était fait mention, comme au principe du décret proposé, et comme à un changement favorable à ia religion. Ces prélats, qui pendant huit jours avaient montré une fermeté inébranlable, se trouvaient entraînés;

[ tôil ] COMMISSION DU MESSAGE. m

rarcbevéqae de Bordeaux seul ne partageait pas eet en-

tratnemcnt. L'évêque de Gand s'était opposé, avec quelques autres mcmbies, à ce qu'on demandât de déclarer le décret loi de Tétat^ mais il chancelait cependant et passa dans une pièce 'voisine pour implorer les lumières de FEsprit-Saint, dans des circonstances si difficiles.

A. son retour, le cardinal-président recueillit les votes. Les cardinaux Spina et Caselli, les évéques de Tournai» dlvrée, de Comacchio et de Troyes votèrent en fovenr du projet. Uarchevéque de Bordeaux déclara qu*ll regardait comme inconciliable avec les principes que la majorité avait soutenus pondant huit jours, l'adopLiuii du projet impérial; qu'il s'opposait à ce que la commission accédât à un décret, sans avoir préalablement consulté le Pape par une députation, et sans avoir obtenu son autorisation et son consentement. Cette opinion éclaira Mgr de Broglie, ses anxiétés se dissipèrent , et il vola comme le saint archevêque. Cependant deux voix seulement rejetèrent le projet de l'Empereur et dix autres Faccueillirent par un vote favorable. Le cardinal était enchanté du succès, aa point d'appeler la proposition impériale nne inspiration divine. Il était tard, la séance lut levée et les membres de la commission se retirèrent , à l'exception des évêques de Troyes et de Gand, qui dînaient ce jour là chez le cardinal Fesch.

Mgr de Broglie ne tarda pas d*entamer avec Mgr de Boulogne la question du vote qu'on venait d'émettre; celui-ci se défendit faiblement et sentit bientôt de vives inquiétude, qu'il exposa franchement au cardinal. D'autres personnes contribuèrent à lui faire ouvrir les yeux sur Terreur qu'il avait commise; avouant avec candeur sa méprise, il se proposa de la réparer à la première occasion. Le lendemain matin, levéque de Gand envoya

254 COMMISSION DU MESSAGE. [iSltJ

une personne de coniiaDce à l'évéque de Tournai, pour lui £ure connaître le piège où on l'avait entraîné; mais» tout en remerciant le prélat de cette démarche, Mgr Him déclara à Tenvoyé qu'il n'en avait pas eu besoin pour s'apercevoir qu'il avait été surpris et qu'il était résolu à se rétracter avec éclat.

A rooTertare de la séance da 8, le cardinal Fesch montra vne candeur et une loyauté dignes des plus grands éloges : « Messeigneurs , dit-il, plusieurs d'entre nous sont affligés du vote qu'ils ont émis hier» Mgr de Troyes m'en a exprimé de vifs regrets; comme rien ne doit se frire ici par surprise» mais par une sincère conviction» Je regarderai comme non avenue la décision que nous avons portée hier. » Les trois prélats du conseil ecclésiastique étaient dans leur droit, en soutenant que, la discussion a^jfant été dose la veille» il y avait chose jugée et impossibilité de revenir sur le vote émis; mais soit par inadvertance, soit par un motif plus noble, ils ne firent aucune objection au président. Le projet impérial lut donc remis en discussion. Le cardinal Spina opina le premier : il dit qu'ayant éprouvé des alarmes et des inquiétudes sur son vote de la veille» il avait consulté pour savoir au juste ce que c'était qu'une loi de Fétat, qu'ayant appris que c'était une loi fixe qui obligeait tous les sujets de TEmpcreur, il ne pouvait consentir à ce que le Concile fit à S* M. la demande d'ériger en loi de l'état le décret à porter; qn*étant archevêque et cardinal» le Pape pourrait justement lui reprocher d'avoir lié les mains au Saint-Siège par un tel décret, qu'il rétractait par conséquent son premier vote. Le cardinal Caselli suivit l'exemple de son collègue. L'évéque de Tournai se leva ensuite et déposa sur le bureau sa rétractation»