‹ Cours alphabétique et méthodique de droit canon dans ses rapports avec le droit civil ecclésiastique (volume 2)Chapitre 141 sur 282 · ASSEMBLÉE, ASSESSEUR · texte numérisé non relu

ASSEMBLÉE, ASSESSEUR

éemtètm mtêmèUeê on opinait par têtes dans les alGurôs de peud'importance.

Dans les jugements des affaires de morale et de doctrine, les dépotés du second ordre n'avaient point de voix délibérative ; il filait qu'ils eussent un pouvoir spécial k cet effet de leur province. Une clause vague ne suffisait point : ce droit appartenait aux évoques par leur earactère, indépendamment des termes de leur procu- . imiion.

Les grandes asêemUéei duraient six mois et les petites trois ; ee qui, avec la permission du roi, était susceptible de prorogation (1).

Uauemblie en corps allait deux fois rendre ses respects au roi« Le secrétaire, le promoteur et les deux agents marchaient les premiers ; après eux les prélats allaient deux à deux, selon l'ordre die leur sacre, en camail violet et en rochet; puis ceux du second ordre, en manteau long et en bonnet carré, deux à deux sans distinction. Ils étaient conduits dans l'appartement du roi par un des secrétaires d'État.

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