BALUSTRADE

(Voyez CANCEL.)

Ce mot était fort en usage chez les anciens Français et chez lei lombards : il signifiait tantôt un cri public, tantôt une affiche, tantôt une convocation ; quelquefois une peine ou une amende ; qnd^

BAN. 34t

Îuefois lin lieu oùron rendait la justice. Quand il s*agit de mariage, ne signifie rien autre chose qu'une publication, qui se fait à réglise, des promesses de mariage. En France on s'est servi de ce mot pour marquer la convocation de certains membres de l'État dans des temps de guerre, sous le nom de ban et arrière-ban; on l'a en<core employé à signifier la publication des promesses de mariage ; et enfin, dans quelques provinces de France, et même dans le droit canon (cap. Statuimus 16, n. 1, J. G.), le ban était une peine pécuniaire. Relativement à notre sujet, nous parlons ci-dessous assez au long des bans de mariage. Nous observerons sur l'article ban et arrière-ban qu'il y a longtemps que les ecclésiastiques n'y sont plus soumis en France. L'histoire nous apprend que, sous la première race de nos rois , lorsqu'ils n'avaient pas beaucoup de troupes renées, les fiefs n'étant qu'à vie ou à temps, tous ceux qui les possédaient, soit ecclésiastiques, soit laïques, étaient obligés indistinctement au service personnel et à prendre les armes, et, pour cela, l'on faisait des publications dans les temps de nécessité ; les seigneurs mêmes , dont les biens ou les fiefs étaient possédés par des communautés ecclésiastiques ou religieuses , en exigeaient le service militaire par des vidâmes, que ces communautés établissaient à cet effet. [Voyez immunité, irrégularité.)

§ I. Ban de mariage.

Ce sont les publications du mariage qui doit être célébré entre ceux dont on annonce les noms et les qualités. (Foyez ebipêchement,