VOIX
Voix est un terme que l'on fait synonyme de suffirage. {Voyez scp-
FRAGB.)
On distingue la toiof active et la voix passive dans une éleetion ; une personne a l'une et l'autre , lorsqu'elle a droit de donner M voix pour Télection, et qu'elle peut être élue elle-même.
Il y a encore voix délibérative et voix prépondérante ou conchisive.
On a voix délibérative dans une assemblée lorsque le stiSrage qu'on y porte est compté.
La vota; prépondérante ou conclusive est celle d'un président de compagnie, qui, dans un partage de voix, fait pencher la balance
(1) Discipline de l'Église, pari, m, liv. n, ch. 46 , n. 5 et 0.
(2) Barbosa, Jus. unie, /J6. i, c. 44, n. 15.
(3) Tome v, page 173.
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ducAté qu'il se range, même dans un cas d'égalité : c'est-àrdire, que le président, après avoir recneiili onze différentes voix, dont six d'un côté et cinq de Vautre , peut se ranger du côté des oinq» et remporter ainsi sur les six autres.
Dans plusieurs compagnies, le président ne jouit pas de ce droit ; dès qu'il y a une voix de plus d'un côté que d'un autre quand son tour Tient d'opiner, il faut qu'il se joigne au plus grand nombre ; et dans d'autres, il peut n'avoir que la liBerté de se ranger du oôté que bon lui semble , sans que sa voix soit prépondérante et conolusive ; cela dépend des usages.
Mais le droit commun, fondé sur divers textes du droit, et particulièrement sur la glose du chapitre Si Genesi, de Elect., les doyens et autres présidents en dignité des chapitres, ont la voix prépondérante.
On dit qu'une personne a voix excitative , quand elle peut agir pour en faire élire une autre ; et voix consultative , quand elle n'a que des raisons et des remontrances à alléguer.
S'il n'y a pas de voix prépondérante» et que les suffrages se trouvent partagés, on doit revenir aux voix, et se déterminer pour le plus digne, s'il s'agit d'une élection. Si une partie des électeurs se retire, tout leur droit nasse à ceux qui restent, comme le droit de ceux qui ont élu un indigne passe à ceux qui ont élu un sujet capable, quoique ceux-^i fussent en moindre nombre.
