ACCESSION

On entend par accession l'union et l'adjonction d'une chose à une autre. {Code civile art. 554 .)

Vaccession est une des différentes manières d'acquérir la propriété , car elle est le titre en vertu duquel l'augmentation survenue à une chose devient la propriété du maître de celte chose. La nature, comme Tart, opère Yaccession, c'est-à-dire l'augmentation de la chose.

L'alluvion, les arbres excrus, les fruits pendants aux arbres, et tous autres produits spontanés de la terre, {orimuiï accession y l'augmentation naturelle ; et, à moins qu'il n'ait été autrement stipulé dans les actes, soit donations, testaments, ventes, tout doit se délivrer avec la chose principale. Ainsi, les fabriques ont droit à tout ce qui forme l'arcession d'un don ou d'un legs fait en leur faveur.

Les glaces, les ornements qui paraissent avoir été fixés à perpétuelle demeure, les plantations, les constructions, etc., sont une augmentation, une accessian, ou, en d'autres termes, des accessoires produits par l'art. [Voyez ci-après accessoihes.)