DÉPENSES PAYÉES

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DÉPEKSES A PAYER

Ordinaires. . . .

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Le 'présent compte, d'après lequel :

Les recettes effectuées sont de Les dépenses payées , de Les recettes à effectuer, de Les dépenses à payer, de

Dressé par moi, trésorier soussigné , pour ledit compte être communiqué au bureau des margulUiers, et soumis à Texamen du conseil, conformément à rarticle 85 du décret du 30 décembre 1809.

A y te mars 18 .

Vu par nous, membres du bureau des niarguilliers soussignés, le présent compte, appuyé des pièces justificatives, pour le tout être soumis à Texamen du conseil dans sa prochaine séance.

Fait et signé en séance, le mars 18 .

Nous, membres du conseil de fabrique soussignés, vu le présent compte et les pièces produites à l'appui, l'avons examiné, et, vérification faite du tout, en avons arrêté :

Les recettes effectuées , à Les dépenses payées , à Les recettes à effectuer, à Les dépenses à payer, à

D'où résulte entre les sommes reçues et celles payées une différence de

, qui formera le premier article du chapitre des extraor*

dinaires du compte de 18 .

Fait et signé en séance, te acrit 18 .

§ II. Des COMPTES à rendre par les trésoriers remplacés ou installés

dans le cours d'une année.

Chaque trésorier a étant comptable que des actes de sa gestion personnelle doit, en cas de mutation, rendre compte séparément des faits qui le concernent; en conséquence, lorsque la mutation s'opère dans le cours d'une année , le compte de celte année doit être divisé suivant la durée de la gestion de l'ancien et du nouveau comptable.

Le compte du receveur remplacé doit avoir pour point de départ l'excédant des receltes de son compte de l'année précédente, et, pour dernier résultat, le montant des valeurs qui représentent l'excédant des recettes au jour de la cessation de son service. Le trésorier y comprend t]^tes les opérations faites par lui pendant ce laps de temps; et, comme les recouvrements et payements propres à Texercice pour lequel il est rendu peuvent n'être pas entièrement terminés, son compte doit indiquer les restes à recouvrer et k payer dont le nouveau trésorier sera chargé.

Le premier compte à rendre par le nouveau trésorier doit avoir, pour point de départ, le solde ou excédant de recette résultant de la gestion de son prédécesseur, et justifié par le procès-verbal de remise de service, solde qui doit être compris à la fin du compte dans la récapitulation destinée à faire ressortir l'excédant total des recettes à l'époque de la clôture de l'exercice. Le trésorier n'est tenu de se charger en recette et en dépense, dans son compte, que des sommes qu'il a lui-même reçues et dépensées ; mais il ne doit pas moins y reporter toutes les opérations antérieures, afin de pouvoir présenter la situation complète et oéfinitive du dernier exercice clos.

Toutefois, lorsque le procès-verbal de remise de service et le bordereau de situation ne constatent aucune irrégularité ou négligence dans la gestion du comptable sortant, et lorsque le nouveau trésorier consent àprésenter, sous sa responsabilité, un compte unique pour l'exercice tout entier, on peut dispenser l'ancien comptabledelaproductiond'un compte spécial; on se contente de joindre au compte dQ l'exercice le bordereau de situation établi à l'époque de la remise de service. Cette mesure doit être adoptée toutes les fois que l'on n'y voit point d'obstacle essentiel, car elle offre l'avantage d abréger le travail et de simplifier les formalités.

§ UL Présentation du compte au bureau des marguilliers.

Le trésorier est tenu de présenter son compte au bureau des marguilliers dans la séance du i^"" mars. 11 peut réclamer de l'un des membres un récépissé constatant le dépôt du compte et des pièces justificatives. [Décret de 1809, art. 85.)

Le bureau, dans la môme séance, procède à l'examen du compterai prépare le rapport qu'il doit en faire au conseil , dans la séance du dimanche de Quasimodo.

Le compte du trésorier doit être accompagné de toutes les pièces justificatives de la recette cl de la dépense, c'est-k-dire, de son journal, de son livre des compto, de ses quittances, etc.

§ IV. Discussion et apurement du compte par le conseil.

Apurer un compte, c'est le clore et l'arrêter, et reconnaître que le comptable est quitte.

Les raarguilliers présentent le compte^ appuyé des pièces justificatives, au conseil de fabrique, dans la séance du dimanche de Quasimodo, et le compte est examiné, clos et arrêté dans cette séance qui est, pour cet effet, prorogée au dimanche suivant, si besoin est. [Décret de 4809, art. 85.) ^

Les opérations de l'apurement des comptes consistent : i» En ce qui concerne la recette : à vérifier, reconnaître et constater le montant aes recettes effectuées et celui de recettes qui restent à faire ; k s'assurer si , à défaut de recouvrement de quelques parties des revenus, le comptable a fait en temps utile, contre les débiteurs en retard, les poursuites et diligences nécessaires, et si le défaut de recouvrement provient ou non de sa faute; 'i^ en ce qui regarde les dépenses : à vérifier, reconnaître et constater le montant des payements effectués; à s'assurer s'ils ont été mandatés et renfermés dans les crédits affectés àchaquearticle, et s'ils sont justifiés par quittances des parties intéressées.

Lorsque tous les faits de comptabilité sont éclaircis, et qu'il résulte des vérifications que les comptes sont au point d'être apurés, ils sont arrêtés par le conseil.

Si le conseil a des rectifications à faire subir au compte, il en tient état dans son arrêté , sans pour cela surcharger les chiffres, qui doivent rester tels qu'ils luisent présentés, à moins d'erreurs d'additions; seulement il explique, soit dans la colonne des observations, soit dans le procès-verbal de la séance, la différence qui existe entre le résultat du compte et son arrêté.

S il arrive quelques débats sur un ou plusieurs articles du compte, le compte n'en est pas moins clos et arrêté, sous la réserve des articles contestés. (Décret de \ 809, art. 86.)

En cas de débats sur les comptes d'un trésorier, ces comptes doivent être rendus, débattus et réglés en la forme administrative et non devant les tribunaux. Il n'y a lieu de s'adresser aux tribunaux que pour faire ordonner la reddition du compte, ou le payement du reliquat, si le trésorier s'y refuse, ou pour faire juger les contestations élevées sur des articles uu compte. (Arrêt de la tour de cassation du 9 juin \ 823.)

Le trésorier qui présente son compte au conseil de fabrique , a le droit d'être présent à la discussion de ce compte. Il peut, comme les autres membres, faire connaître son opinion sur chaque article. Sa présence, d'ailleurs, est nécessaire pour donner les renseignements que le conseil désirera. Mais, au moment où l'on va procéder au vote, soit sur l'ensemble ducompte, soit sur quelqu'un des articles qui le composenti

km COMPTli.

le trésorier doit se retirer de la séance, et ne rentrer au conseil que lorsque cette opération est terminée.

§ V. Autorité de Vévéque sur les comptes.

L'évêque peut nommer un commissaire pour assister, en son nom, au compte annuel : c'est une raison pour que la reddition du compte se fasse exactement à Tépoque fixée par la loi» et ne soit pas arbitrairement renvoyée a un autre temps. Si le commissaire envoyé est un autre qu'un

Srand vicaire, il ne peut rien ordonner sur le compte, mais seulement resser procès-verbal sur Tétat de la fabrique et sur les fournitures et réparations à faire à Téglise.

. Si le commissaire est un grand vicaire, il peut ordonner les fournitures et les réparations à faire, et, en cas d'insuffisance de fonds, prescrire le recours au conseil municipal. L'art. 87 du décret de 1809 exprime évidemment ce pouvoir, dit Mgr Affre, quoiqu'il ne l'exprime qu'indirectement.

Dans tous les cas, les archevêques et évéques en cours de visite, ou leurs vicaires généraux peuvent se faire représenter tous les comptes, registres et inventaires, vérifier l'état de la caisse, et porter à ce sujet telle ordonnance qu'ils jugent convenable. {Art 87 du décret.)

Hors le cas de visite, l'autorité diocésaine n'use ordinairement de la faculté de reviser les comptes de fabrique, que dans deux circonstances: V quand il s'élève dans le sein du conseil des contestations sur l'arrêté décompte; 2" quand il y a lieu de suspecter la bonne administration du conseil de fabrique.

Cette révision ne doit se faire que sur les lieux. L'évêque ou le grand vicaire commis, selon la nature de la contestation, ou la juge luimême, ou en ordonne le renvoi devant le tribunal compétent.

Quoique la loi ne prescrive pas l'envoi du compte à l'évêque, il ne s'ensuit pas que celui-ci ne puisse l'exiger, soit comme pièce justificative du Dudget , soit pour s'assurer de l'état financier de la fabrique; c'est une conséquence de la tutelle que lui confie la loi.

L'évêque n'a pas le droit de commander aux marguilliers ou au trésorier de lui apporter les comptes à la ville épiscopale, ni devenir en personne les débattre en sa présence; mais il peut, en vertu de son autorité administrative, exiger l'envoi d'une expédition des comptes. Si Ton s'y refusait, il pourrait provoquer l'action du ministère public. Une décision ministérielle du 10 mars 1812 déclare que l'évêque a le droit, en tout temps, d'examiner les comptes et de les soumettre à son approbation.

Si une ordonnance de l'évêque sur le compte paraissait avoir été surprise à la religion du prélat, il serait, avant tout, dans les convenances de lui adresser des représentations, qui, si elles sont fondées, provoqueront une ordonnance interprétative ou révocative de la première. Si l'évêque persiste, il ne reste au trésorier qu'à se soumettre ou à se pourvoir en recours comme d'abus au conseil d'Etat. On ne.peuten appeler de l'évêque au conseil de préfecture, comme le pense Mgr Affre,

ni au miDistre, ni à un tribunal civil, puis(iue ce ne sont pas des juridictions supérieures à la sienne, ni d'une même espèce. On ne peut pas non plus en appeler au métropolitain, parce que l'évêque a ici ordonné comme autorité administrative dans des affaires temporelles.

Procès-verbal de vérification des comptes de fabrique, far ïévéque ou par un grand vicaire ^ en cours de visite pastorale.

Nous, N., évéque de , nous étant fait représenter les

comptes de fabrique, conformément à l'article 87 du décret du 30 décembre 1809, les avons parcourus avec attention, année par année, depuis notre dernière visite pastorale , et il résulte de cet examen que telle dépense n'a pas été faite régulièrement; que telle autre a été mise à la charge de la fabrique, tandis qu'elle devait être supportée par la commune, etc.; que la recette s'est portée à la somme totale de , pendant les années qui se sont écoulées depuis la dernière visite, et la dépense à la somme de , ce qui laisse un reliquat de , qui doit être employé à acheter tel ornement, tel vase sacré, etc. ; mi un dé6cit de , qu'il est nécessaire de combler en élevant le prix des bancs ou des chaises, s'il est possible, ou en recourant à la commune, conformément à l'art. 92 du décret du 30 décembre 1809.

Fait et arrêté en cours de visite pastorale, le 18.

§ YI. Droits des conseils municipaux sur les comptes des fabriques.

Aucun article du décret du 30 décembre 1809 n'autorisait les conseils municipaux à émettre d'avis proprement dit, sur les comptes des fabriques. Mais la loi du 18 juillet 1837, sur l'administration munipale , a formellement modifié , à cet égard , la législation précédente en conférant aux conseils municipaux des droits tout à fait nouveaux. L'art. 21 porte: « Le conseil municipal est toujours appelé adonner

son avis sur les objets suivants : 7** Les budgets et les comptes

des fabriques et aulresadministralions préposées à Tentretien des cultes, dont les ministres sont salariés par l'Etat, lorsqu'elles reçoivent des secours sur les fonds communaux «

Lors donc qu'une fabrique demande maintenant des secours à la commune pour suppléer k l'insuffisance de ses ressources, elle doit soumettre ^escomptes et son budget au conseil municipal, afin qu'il émette son avis sur ces deux documents. Dans son avis sur le compte de la fabrique, le conseil municipal peut signaler les erreurs ou les irrégularités qu'il croit y remarquer, et demander que ce compte ne soit pas définitivement arrêté tel qu'il est présenté.

Mais les fabriques qui se suffisent complètement à elles-mêmes par leurs propres ressources, et qui ne reçoivent de leurs communes aucun secours , sont dispensées de soumettre lei^ comptes au contrôle et à l'examen des consejls municipaux.

Lorsque les fabriques sont tenues de présenter leurs comptes au con* seil municipal, celui-ci peut exiger qu'ils soient appuyés des pièces justificatives. Ainsi jugé par l'avis du conseil d'Etat ci-après :

Avis du conseil d'Etat^ du 20 novenibre 1839, sur la question de savoir si , lorsque des fabriques présentent leurs comptes aux conseils mum'cipaux, en réclamant une subvention, ces conseils ont le droit de demander que ces comptes soient appuyés de pièces justificatives.

(( Le conseil d^Etat ,

n Qai , sur le renvoi de M. le ministre de Tintérieur, a délibéré sar la question de savoir si les comptes que les fabriques présentent aux conseils municipaux doivent être appuyés de pièces Justificatives; '

« Yu le décret du 30 décembre 1 809 ;

«Vu la loi du 4 8 juillet 4837;

c< Vu la lettre de M. le ministre de la justice , en date du 3 Juin 1839 ,

« Considérant que la section 2 du chapitre 3 du décret du 30 décembre 4830 trace, il est vrai, pour les fabriques, des règles spéciales de comptabilité j mais que cette sectioUi applicable au cas où le trésorier rend compte k la fabrique de la gestion de ses deniers, ne prévoit pas celui où Tinsuffisance du revenu rend nécessaire une subvention de la commune ;

a Considérant que ce second cas est réglé par les articles 24 , S 7, et 30, S 4 4, de laloi du 48 juillet 4837;

(c Considérant que Tarlicle 24 de ladite loi appelle le conseil municipal à donner son avis sur les comptes et budgets , si on leur refusait communication des pièces dont ils Jugeraient la production nécessaire;

« Considérant que les comptes et budgets ne sont produits au conseil municipal que comme éléments d^appréciation, pour motiver le refus ou Pallocation d^une subvention, et que le vote, quel quMl soit, ne peut avoir aucune influence sur Popéra» Uon définitive du compte de la fabrique, arrêté conformément au décret de 4809;

« Est d^avls ,

« Que les conseils municipaux ont le droit de demander, à Tappui des comptes des flibriques, la production de celles des pièces Justificatives quUls jugeront nécessaires pour éclairer leur opinion sur Tinsulfisance des revenus. »

S Vn. Recours de la fabrique contre un trésorier reliquataire ou qui n*a pas rendu son compte dans les délais prescrits.

a Faute par le trésorier de présenter son compte à l'époque fixée et d'en payer le reliquat, celui qui lui succède est tenu de faire, dans le mois au plus tard, les diligences nécessaires pour l'y contraindre et, à son défaut, le procureur du roi, soit d'office, soit sur l'avis qui en est donné par l'un des membres du bureau ou du conseil , soit sur l'ordonnance rendue par l'évêque en cours de visite, est tenu de poursuivre le comptable devant le tribunal de première instance, et le fait condamner à payer le reliquat , à faire régler les articles débattus , ou à rendre son compte, s'il ne la été, le tout dans un délai fixé ; sinon, et ledit temps passé, à payer provisoirement, au profit de la fabrique, la somme égale

k la moitié de la recette ordinaire de Tannée précédente; sauf les pour* suites ultérieures. » [Décret de 1809, art. 90.)

Après des dispositions aussi précises , commenl, se demande M. Le Besnier, se fait-il que, dans un grand nombre de fabriques, les comptes ne soient pas rendus, ou le soient d'une manière fort irrégulière? C'est véritablement un scandale dont on pourrait dire que tous les paroissiens ont à se faire reproche et notamment les membres di^ conseil de fabrique. Le service des églises souffre toujours plus ou moins de la tolérance des abus, et un fonctionnaire, ami de la religion et de ses devoirs, ne peut rester dans l'insouciance 'sur ce point; car, s'il ne pèse sur lui qu'une responsabilité morale , elle est bien capable au moins de gêner sa conscience.

Obliger un comptable quelconque à' rendre compte de sa gestion, est la chose du monde la plus facile, et l'obliger à payer ce qu'il doit, ne présente pas plus de difficulté, pourvu qu'il soit solvable. La loi autorise le procureur du roi à faire citer d'office le trésorier en retard , devant le tribunal ; il suffit donc de faire connaître à ce magistrat qu'un trésorier n'a pas rendu son compte, pour qu'il soit tenu d'agir contre lui. Souvent on est arrêté par des considérations personnelles; on ne veut pas se mêler de dénoncer qui que ce soit; une fausse délicatesse retient, et le mal continue de se faire. Un autre motif arrête encore; que demander à ce trésorier? Il a constamment caché sa gestion, on a toujours ignoré ses recettes; il ne veut d'ailleurs pas rendre de compte, et si on le poursuit il sera de mauvaise foi. Il n'arrivera rien de tout cela si l'on veut agir. D'abord, qu'on demande le secret au procureur du roi sur le nom de la personnequi a su vaincre toute répugnance pour l'avertir; accoutumé à la discrétion, il le gardera religieusement. D'un autre côté, on connaît toujours approximativement l'évaluation des recouvrements qu'a dû faire le trésorier depuis qu'il gère; qu'il ait reçu ou qu'il n'ait pas reçu, ce n'est pas là ce qui doit inquiéter, ri est comptable de tout ce qu'il a dû percevoir pour la fabrique. Ainsi, lorsqu'un trésorier a géré pendant trois ans, six ans, etc. , si l'on peut apprécier k 600 fr. les recettes de chaque année, il doit \ ,800 fr., 3,600 ir., etc.; voila la somme pour laquelle il devra être poursuivi. Une fois traduit en justice, on trouvera bien le moyen de le faire justifier par pièces régulières, des dépenses qu'il aura acquittées, etc. C'estalorsqueles art. 28 et 35 du décret du 30 décembre 1809, sont exécutées dans toute leur rigueur.

Mais le tribunal ne peut s'immiscer dans les débats du compte. Il se borne à forcer le trésorier à le rendre; et, s'il est rendu et arrêté, à en faire payer le reliquat. {Arrêt déjà cité de la Cour de cassation du 9 juin 1823.)

D'après l'article 2121 du Code civil, la fabrique peut, indépendamment du recours en justice, user sur tous les immeubles du trésorier qui ne rend pas ses comptes, ou qui est reconnu reliquataire , du privilège de l'hypothèque légale.

Le temps requis pour qu'un trésorier, ayant prescrit contre une fa-