‹ Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique; contenant ... tout ce qui concerne les lois dans leurs rapports avec la religionChapitre 4 sur 202 · PRÉFACE. IX · texte numérisé non relu

PRÉFACE. IX

brique du même mot tout ce qui concerne chaque détail particulier de la pratique , nous a paru devoir être préféré dans un ouvrage de ce genre. Au surplus , nous avons évité , autant que possible, de scinder les matières importantes; nous avons, au contraire , fait en sorte que les articles qui s'y rapportent fussent en eux-mêmes, à l'aide de quelques renvois, de véritables traités.

Nous avons tâché d'aller au-devant de toutes les questions, et, après avoir reproduit le texte même de la loi, qui, avant tout, est la règle fondamentale, nous l'avons accompagné des décisions administratives ou judiciaires qui en ont déterminé l'application, du sentiment des auteurs et des jurisconsultes qui ont traité la matière, ainsi que des observations que l'étude et l'expérience nous ont suggérées, et qui nous ont semblé propres à éclairer la pratique , surtout dans les circonstances où la législation gardait le silence.

Ainsi, en résumé, on trouvera dans ce Cours théorique et pratique de législution religieuse : 1" le texte complet de toutes les lois et de tous les règlements relatifs à l'administration des fabriques, des écoles, des établissements de bienfaisance; en un mot, de toute la législation qui peut intéresser le clergé; 2** l'analyse et, lorsque cela est nécessaire, le texte même des instructions, circulaires et décisions ministérielles, les avis et arrêts du conseil d'État, de la jurisprudence des cours royales, de la Cour de cassation ; 3° d'amples explications de questions de droit civil ecclésiastique qui se sont élevées ou pourraient s'élever; 4** enfin de nombreux modèles d'actes de tous genres, concernant la tenue des écritures, la comptabilité, etc.; car nous savons par expérience que souvent, surtout dans les paroisses rurales, on est fort embarrassé pour rédiger une délibération, un procès-verbal d'une séance ordinaire ou extraordinaire d'un conseil de fabrique, ou d'adjudication de bancs, etc., un devis pour des réparations ou des travaux au bresbytère ou à l'église , un acte d'acceptation de dons ou legs faits à la fabrique, un état de lieux d'un presbytère ou d'un logement quelconque , un bail , un inventaire , un bordereau de situation trimestrielle, un compte, un budget, etc., etc.

Nous avons donné une certaine étendue à tout ce qui regarde

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