‹ Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique; contenant ... tout ce qui concerne les lois dans leurs rapports avec la religionChapitre 46 sur 202 · ANNUELS · texte numérisé non relu

ANNUELS

On appelle annuels les messes que Ton fait dire chaque jour ou chaque semaine d'une année, pour une personne décédée ou pour toute autre cause, niovennant rétribution.

L'article 31 du décret du 30 décembre 1 809 porte à cet égard : c Les annuels auxquels les fondateurs ont attaché des honoraires, et généralement tous lesa/i;}U(?J^lmportant une rétribution quelconque, seront donnés de préférence aux vicaires, et ne pourront être acquittés qu'à leur défaut par les prêtres habitués ou autres ecclésiastiques, à moins qu'il n'en ait été autrement ordonne par les fondateurs. j>

Page 1