SECTION I

PresbjrtârearquisdoM. .

Titre notarié du 20 mail 81 2

MaisonduoDéeiJtrM. .

FroJuit annuel, 1!0 fr.j

Acle de donalioD du 15 février 1826.

— Ordonnance royale autorisant l'ac-

cbarge de ruDdntian, 50 h.

Terrain Isbournble, dil

Arrélé du préfet du 18 , pro-

leChanip-de-ls-Vigne.reB-

noDcani l'envol en possession. — Ap-

tilué paï l'Étal. Produil

annuel, 60 fr.

Ancieo tiire sur parchemin

Pré, dit Pré-Bas, légué à

Testament h la date du . — Ordon-

la fabrique par M.

nance royale du , autorisant l'accep-

Produit annuel , 40 fr.

tation. — Acte notarié d'acceptation.

KentodciOfr.consiiinée surM. .ChargedefondaUon, S5 fr.

Renie de 60 rr. consllluée sur H.

Acte passé devant M* .notaire à , le .—Inscription hypothécaire prise le . —Renouvellement d'inscription brpothécaireàUdale du

Titre nouvel passé devant M' , notaire A ,1e . — iDuriptl on hypothécaire prise le .—Renouvellement d'inscription hypothécaire du . — Ancien litre

1 bail à loyer. — 2 baui k ferme. —

2 ceriiflcais d'inscriptions hypoihé-

litres de location , périmés et conservés

LocaiJoD des chaises de

1 hall à ferme passé devant M" ' ',

l'église. Produit, iOO fr.

notaire à ,1e 18 .-inscription h jciens litres périmés et conservés pour

Coneessiondeplncesdana l'église. Produit annuel, 50 fr.

1 demande de concession. —Autorisa' lion du conseil de fabrique. — Adjudication

LocaUon des bancs de l'église. Produit annuel

sell de fabrique. — 20 procés-verbaui

250 fr.

d'adjudication

Certifié îMclpm nom wu»- •ign™ , prèiiârai àa bureau

Nombre des pièces. . .

etlure de l'églifo Saint-

L»l"ni<iil8