AUMONIER
On appelle aumônier Tecclésiastique attaché à un établissement public, pour y célébrer le culte, y faire les instructions religieuses et y administrer les secours spirituels.
Il y a des aumôniers dans les hospices civils, dans les hôpitaux militaires, dans les garnisons, dans les collèges et les prisons (1).
§ I. Aumôniers d hospices.
Les aumôniers et chapelains des hospices sont nommés par les évoques diocésains, sur la présentation de trois candidats, faite par la commission administrative. {Ordonnance du 31 octobre 1 821 , article \ 8.) — Celte ordonnance se trouve sous le mot bureau de bienfaisance,
€ Quoiqu'il n'y ait pas de doute sur le droit de nomination par l'évêque, cependant Tévéque ne pourrait contraindre les administrateurs à admettre dans Thospice un sujet, h l'égard duquel ils auraient , sous les rapports temporels, des motifs d'exclusion. » [Décision ministérielle dtt27atTi7 1809.)
Le droit de révoquer l aumônier n'appartient qu'à Tévêque ; les commissions administratives ne pourraient donc pas la prononcer ellesmêmes, non plus que la suspension provisoire. Elles devraient la provoquer auprès delévêque , par l'intermédiaire du sous-préfet.
« Il est de règle que l aumônier exécute gratuitement les fondations « religieuses dont l'établissement est chargé. » {Instruct. du 8 février 1823.) « 11 pourrait arriver cependant que le nombre de ces fondations
(1) D'après l'état du clergé, publié par l'admiaislration des cultes, en 1837, il y avait à cette époque 1,087 aumôniers.
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(c fût Irop considérable pour que Vaumônier seul put les exécaler, oa
« que celle condition réduisît trop son traitement en le privant du prb^ « (les messes qu'il pourrait dire; dans ce cas, on doit peser les charges « de l'emploi, et pourvoir a ce que Vaumônier ne soit pas yiclime d^ <( son désintéressement. » {Circul. c/wSI janvier 1841.)
A Paris, les aumôniers ne pvHivent cumuler hîurs fondions avec celles de curé, desservant, vicaire, ou prêtre employé habituellement dans lesparoisses du diocèse. {Code des hôpitaïut , n" 2409.)
On a demandé si le vicaire, ou le curé, (jui remplit les fonction A*aumônier, a droit k une indemnité pour cet objet. 11 est certain qu l'hospice qui se trouve compris dans la circonscription paroissiale, minislrée par ce prêtre, ne lui doit rigoureusement aucune iDdemnit^^pour les secours religieux qu'il donne aux malades. Mais s'il est appel ~ k dire des messes et faire des services dans la chapelle de rétablisse ment, comme ses fonctions ne l'obligent pas à officier ailleurs que dan l'église paroissiale, il est juste et régulier qu'il soit indemnisé : telle été en pareil cas la décision du ministre de l'intérieur.
Le traitement des aumôniers est réglé par le préfet , comme les âo très frais du culte , sur la proposition et l'avis du sous-préfet. Les ar rètés du préfet, à ce sujet, ne peuvent être exécutés qu'après avoir é soumis à l'approbation du ministre de l'intérieur. [Arr. réglem, d 1 1 fructidor an XL)
A Paris, le traitement du premier aumônier est de 4 000 francs à 1 Salpêtrière, de 800 francs à Î'ïlôtel-Dieu, à Saint-Louis, etc., et cel des autres aumôniers de 600 francs : dans les établissements qui n'on qu'un aumônier, le traitement varie de 6 à 800 francs. De plus, 1 aumôniers sont lo;;és, nourris, chauffés et éclairés dans les maiso qu'ils desservent. [Code des hôpitaux de Paris, n® 24 H .)
Les traitements des aumôniers sont une dépense ordinaire des hospices. Ils sont payés par le receveur, de mois en mois, sur un mandat spécial délivre par rordonnateur, ou sur un état collectif d'émargement.
La quittancedeTau/ni^mer, si le traitement excède 300 francs par an» doit être sur papier timbré*
Le receveur produit ces pièces avec son compte pour justification de la dépense. 11 y joint une expédition non timbrée de l'arrêté de nomination de Vaumônier, si c'est la première fois que Vaumônier figure dans le compte.
Les aumôniers attachés aux hospices et hôpitaux de Paris ont droit à une pension de retraite. Une ordonnance du 4 6 avril 4 823 leur applique le bénéfice du décret du 7 février 1809. Cette ordonnance est ainsi conçue :
« Art. I*^'. Sont applicables aux aumôniers des hospices et hApitaux de notre bonne ville de Paris, les dispositions du décret du 7 lévrier 1809. »
Les articles du décret du 7 février 1 800, ([u'une ordonnance du 6 septembre 1820 a rendus applicables aux élablissemeuts charitables, sta-