REGISTRES

circulaire dn K jain 1827, w se fondant sar des ordoBnauces da 14 sept6nl)re 1822 et da 93 mai 1823 ; ses termes étaient très-énergiqaes, car il disait : % Il est hars de dimÈe qne Tadmini^tration ne c soit fondée à prescrire la vérification des registres el caisses des c fabriques par les inspecteurs généraux des finances. » Cette mesure était grave; elle était fondée sur Topinion que les trésoriers des fabriques sont de véritables comptables de deniers publics, ce qui n'est pas exact. (Voyez àgbnt comptable.) Quoiqu'il en soit, par une nouvelle circulaire du 18 août 1827, le même ministre, après avoir expliqué aux évéques que l'inspection des agents des finances devait se bonoer à vérifier les écrituresjl'exactitude de l'inscription des résultats et de l'état de la caisse, termine en disant qu'il s'est entendu avec le ministre des finances pour que, dans les instructions données aux inspecteurs, il n'y "ait rien, quant à prisent^ de relatif aux trésoriers des fabriques. Cette restriction même indique l'opinion de l'existence d'un droit que nous ne reconnaissons cependant pas ; mais c'est un motif de {dus pour insister sur l'exactitude des registres.

Le décret de 1809 n'a pas prescrit deux reaistres pour les délibérations du conseil de fabrique et pour celles du bureau des marguilliers. Ainsi, les fabriques pourraient, par économie, n'en avoir qu'un seul; mais ce mode présente des inconvénients. Le plus souvent, dit à cet égard le Journal des conseils de fabriques, ce n est pas le même fabricien qui est en même temps secrétaire du bureau et du conseil : le registre des délibérations est principalement sous la responsabilité du secrétaire qui en tient les écritures ; s'il y a deux secrétaires et un seul registre^ la responsabilité se divise^ et elle s'affaiblit beaucoup. Il peut arriver^ en outre, que les deux secrétaires aient simultanément besoin du registre^ et que lenr concurrence donne lieu à des discussions essentielles à prévenir. Enfin, les réunions des margnilliers sont beaucoup plus fréquentes que celles du conseil; il est à désirer que le registre des délibérations du conseil de fabrique ne soit pas exposé sans motifs sufiSsants à autant de déplacements. II est donc toujours préférable d'avoir deux registres distincts et séparés. Ton pour y inscrire les délibérations du conseil de fabrique, 1 autre pour y consigner les délibérations du bureau des marguilliers. (Voyez

DiUBÉRXTIONS.)

Les conseils municipaux n'ont pas droit de demander communication des registres de la fabrique, car ces registres ne doivent être ni déplacés ni communiqués dans aucun cas.

Les anciens registres doivent être précieusement conservés dans les archives, et renfermés dans l'armoire avec tous les titres et papiers de la fabrique. (Voyez ARcmvES.)

Les fabriques doivent encore avoir un registre journal pour le trésorier (voyez JOURNAL, 1 1), un registre sommier pour la transcrip-

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