SIGNATURE

La plupart des archevêques ou des évéques sont dans Tosage, en donnant leur quittance de traitement, de n'apposer pour signature, snr les avis d'ordonnance, que leur titre épiscopal, qu'ils font précéder d'une croix; quelques-uns ajoutent à ce signe un ou plusieurs prénoms, ou en indiquent seulement les initiales. Ces différentes signatures sont incomplètes; elles doivent toujours comprendre le nom de famille des prélats ; ^^'est le nom qui caractérise généralement une signature^ et il n'en est pas reçu d'une autre forme dans les actes publics et privés. S'il arrive quelquefois que, dans de hautes positions sociales, une qualité se trouve substituée au nom patronymique de celui qui en est revêtu, c'est que cette qualité lui est devenue personnelle et qu'elle constitue alors son individualité; mais il n'en est pas ainsi du titre d'archevêque ou d'évêque, puisque ce titre n'est point inhérent au prélat qui le porte, et que celui-ci est obligé d*en changer dès qu'il est appelé à un autre siège. {Voyez

Digiti

SIGNATURBy SIGNIFICATIONS; SIMULTANBUM. 377

Une cnrenlaire du 10 mai 1837 demande aux évéqnes de faire connaître d'nne manière anthentiqne lenr signature et celle de leurs vicaires généraux, poar en faciliter la légalisation. Nous rapporterons ici celle du 20 janvier 1854 qui prescrit la mémechose.

CiRCULAiRB de M. le ministre de l'instruction publique et des cultes, à MMgrs les archevêques et évêques, relative à l'envoi par eux au ministère des cultes de leur signature, de celles de leurs vicaires gémiraux agréés et de l'empreinte de leurs armes.

Paris, le 20 janvier 1854.

c Monseigneur^

f Les nombreux changements survenns depuis quelques années dans le personnel de Tadministration diocésaine occasionnent par fois des doutes lorsquMl s^agit de la l<^:alisation de la iignature apposée par MMgrs les évéqnes ou leurs vicaires gënémax au bas d'actes destinés à Tétranger.

€ rai Fkonnear de vous prier^ Monseigneur, de vouloir bien faire apposer la iignature de MM. les vicaires généraux agréés sur la feuille ci-jointe, que vous me renverrez aprôs Tavoir certifiée, je vous prie également d*y apposer le sceau de vos armes.!

Les membres d^an conseil de fabrique manquent à lenr devoir lorsqu'ils s'abstiennent d'assister aux séances de ce conseil sans justifier d'un empêchement légitime. Tous les conseillers présents à une délibération sont tenus de la signer* alors même qu'ils ne partagent pas sur quelques points Topinion de la majorité. {Voyez délibération.) M. Prompsault pense môme que celui d'entre eux qui refuserait de signer, pourrait pour ce seul fait être révoqué. C'est, dit-il, mon opinion. Mais nous ne pensons pas que ce soit une cause de révocation. Le mioistre, comme il l'a dit, blâmerait la conduite de ce conseiller 9 mais on ne le révoquerait pas pour cela.