SOMMIER

On appelle sommier une espèce de registre servaot au trésorier pour suivre la rentrée des revenus fixes de la fabrique.

L'article 56 du décret du 30 décembre 1809 a prescrit en ces termes la tenue d'un sommier à tenir par le secrétaire du bureau.

c Le secrétaire du bureau doit transcrire, par suite de nunoiéros et par ordre de dates, sur un registre sommier y 1"* les actes de fondation, et généralement tous les titres de propriété ; 2<» les baux à ferme on à loyer. La transcription est faite entre deux marges, qui servent pour y porter, dans Tune les [revenus, et dans Tautre les charges, Chaque pièce est signée et certifiée conforme à Torigiual par le cnré ou desservant, et par le président du bureau. >

Lesommter est déposé, comme les titres^ dans la caisse ou armoire.

Si la fabrique a des biens fonds ou des rentes, le trésorier doit avoir un sommier contenant l'analyse des titres de propriété sur ces biens, le nom des débiteurs, les sommes dues annuellement, avec une colonue pour l'inscription des payements.

Les titres de location des places, bancs et chaises de Téglise peuvent être portés par extraits sur ce sommier, ou faire l'objet d'un registre particulier. {Voyez bancs et le modèle ci-après.)

Il est à remarquer que le sommier du trésorier, prescrit par l'art. 54 du décret du 30 décembre 1809, est indépendant de celui que doit tenir ie secrétaire du bureau, et qui est prescrit par l'article 56.

Le secrétaire du bureau doit transcrire sur le registre sommier des titres la copie textuelle des actes. Il ne remplirait pas ie but de la loi en ne les transcrivant que par extrait. Il faut que le registre sommier puisse au besoin remplacer les titres dans le cas où l'on >iendrait à les perdre. Ce registre sommier y dont nous donnons un modèle, peut devenir d^une extrême importance. M. de Champeaux pense que, bien que le décret du 30 décembre 1809 ne prescrive, en principe, sur le sommier^ que la transcription des titres de propriété, le secrétaire ne doit pas moins y transcrire aussi, à la suite de ces titres, les actes du gouvernement qui y sont relatifs et qui font leur force légale. Dans quelques fabriques, cependant^ on supplée à cette transcription littérale par une mention de l'acte du gouverne^ ment ou de l'administration en marge du titre auquel il se réfère. Mais nous pensons qu'il est mieux de le transcrire intégralement. Ce registre sommier y doit (tre déposé dans la caisse ou armoire à trois clefs, suivant la prescription de l'art. 54 du décret du 30 décembre

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394 SOMMIER DBS TITRES.

Sommier des titres servant au trésorier pour suivre