CHEMIN DE LA CROIX, IMAGE

Toutefois, la solution de la question peut n'être pas la même dans tons les cas, lorsque le tableau n'a point été acquis des deniers du curé ou qu^il se trouve placé dans des conditions qui ne permettent pas son déplacement. En effet, ou ce tableau fait corps avec la boiserie de l'église, ou bien il est simplement fixé aux parois du mur au moyen de clous ou de crochets. Dans la première hypothèse, ce tableau a perdu son caractère de meuble ; il est attaché à l'église à perpétuelle demeure; il est par conséquent immeuble par destination (art. 525 du Code civil), et nous croyons que le curé a besoin de lassentiment du conseil de fabrique pour le déplacer et pour le remplacer par une statue ou un autre tableau. En cas de désaccord, il y aurait lieu d'en référer à l'évêque qui déciderait,

(1) Journal des communes, année 1857, page 180. — - Bulletin des lois civiles eulésiastiques^ année 1863^ page 249.

Digiti

Dans la seconde espèce, c'est-à-dire lorsque le tableau est mobile et non attaché à perpétuelle demeare, il ne constitue plus qu'un meuble ou objet de sainteté oud'ornementatioadont le curé a le droit de déterminer Tusage et la place, parce que c'est à lui qu'il appar^ tient de présider à toutes les dispositions intérieures de Téglise.

11 est certainement convenable que le curé s'entende avec la fabrique pour le déplacement de ce tableau et son remplacement par une statue ou un autre tableau; mais il s'agit ici d'une chose qui rentre tellement dans les attributions de son ministère, que le consentement du conseil de fabrique ne lui est nullement nécessaire pour opérer ce changement, lorsque d'ailleurs le tableau n'est que déplacé, qu'il reste en la possession delà fabrique, et qu'en définitive tout cela se fait aux frais du curé, et par conséquent sans aucune dépense pour l'église (I).

Les évoques ont le droit de faire disparaître des églises de leurs diocèses, les tableaux^ statues^ etc., destinés à exciter la piété des fidèles, lorsque ces objets leur paraissent inconvenants ou ridicules. {Décision ministérielle du H décembre 1842, rapportée sous le mot