VACANCE

Nous parlerons ici de la vacance dans les conseils de fabriques, de la vacance des sièges épiscopaux et de la vacance- des succursales.

§ L Vàgange des conseils de fabriques.

S'il survient, dans un conseil de fabrique, une vacance par mort on démission, le conseil doit procéder à une nomination en remplacement^ dans la première séance ordinaire qui suit la vacance.

Pour que l'élection soit valable, il faut que le nombre des fabriciens qui y concourent représente plus de la moitié du nombre des membres dont le conseil de fabrique complet doit être composé, c'est-à-dire que cette élection soit faite, dans les paroisses ayant cinq mille âmes de population et plus, par six fabriciens, et par quatre fabriciens dans les paroisses ayant moins de cinq mille âmes de population. Néanmoins il a été décidé que pour qu'on puisse procéder valablement à des élections^ il faut, mais il suffit^ que les fabriciens qui prennent part à ces élections soient toujours, dans les conseils de fabriques des paroisses de cinq mille âmes, au nombre de quatre, et dans les conseils de fabriques des paroisses de moins de cinq mille âmes, au nombre de trois seulement. {Voyez fabwqde, | V et ciaprès notre Mémoire sur les élections.)

Les fabriciens ainsi nommés ne sont élus que pour le temps d'exercice qui restait à ceux qu'ils sont destinés à remplacer. Si, un mois après la séance ordinaire qui a suivi la vacance, le, conseil de fabrique n'a pas pourvu au remplacement, c^est à l'évêque diocésain qu'il appartient de nommer. {Ordonnance du 12 janvier 1825, art. 3 et 4.)

§ IL Yagange des sièges épiscopaux.

Pendant la vacance des sièges épiscopaux ou métropolitains, c'està-dire dans le cas du décès, de la translation, de la démission ou de

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