chapitre métropolitain de Paris, sous le mot CAaptlre.n
i2 juillet. LETTRE du ministre des cultes au préfet de la Seine Infé-
rieure^ sous le mot Tarifs. IV, 432
31 octobre. DÉCRET qui transfère dans la ville de Saint-Pierre le siège
épiscopal de la Martinique, précédemment établi à Fort de France, sons le mot Colonies françaises. U, 228
19 novembre. LETTRE du ministre des cultes au ministre de Tintérieur,
sous le mot Matériaux. III, 524
30 novembre. CIRCULAIRE du ministre des cultes aux archevêques et évo-
ques, relative aux pensions ecclésiastiques, à accorder en exécution du décret du 28 juin 1853 aux prêtres âgés ou infirmes et aux anciennes religieuses, sous le mot Pensions ecclésiastiques. IV, 79
30 novembre. CIRCULAIRE du même aux préfets pour le même objet, sous
le mot Pensions ecclésiastiques. IV, 82
Si décembre. ARRÊT de la cour impériale de Metz, sons le mot Trou^
blés. IV, 603
31 décembre. DÉCRET concernant les écoles primaires, sous le mot
Ecoles. II, 517
20 janvier 1854. CIRCULAIRE du ministre des coites aux archevêques et évê-
ques, relative à Tenvoi par eux au ministère des cultes, de lenr signature, de celle de leurs vicaires généraux agréés et deTempreinte de leurs armes, sous le mot Signature. IV, 377 26 janvier. LETTRE du ministre des cultes aux archevêques et évéques,
relative à Texécution du décret impérial du 31 décembre 1853, en ce qui concerne Finspection des maisons d^éducation de filles dirigées par des religieuses, sous le mot Pensionnat. IV^ 67
16 février. ARRÊT de la cour de cassation, sous le mot Dimanche. II, 452
20 mars. CIRCULAIRE du ministre des cultes aux archevêques et évo-
ques, relative à Texécution du décret du 31 décembre 1853, en ce qni concerne Tinspection des communautés
Digiti
TABLB CHRONOLOGIQUE.
iO avril i«^.
M avril.
i6 mai.
i6mai.
31 juillet.
22 août.
23 octobre.
20 décembre.
21 mars 1855.
21 mars.
21 mars.
22 mars.
26 avril.
5 mai 1856.
18 mai.
6 juin.
9 juillet.
religieuses vouées à renseignement^ sous le mot Pemiannat, IV, 69
EXPOSÉ DES MOTIFS du projet de loi sur Finstraction publique présenté au Corps législatif, souç le mot Instruction publique. III> 393
AdRÊT du ministre de la guerre, concernant le costume des aumôniers de Tarmée, sous le mot Aumônier. l, 378
DÉCRET qui place les salles d'asila sous la protection de rimpératrice, sous le mot Salles éTasile. Vf, 286
DÉCRET qui institue un comité central de patronage pour la propagation et la surveillance des salles d'asile, sous le mot Salles éTasiU, IV, 286
ARRÊT de la cour de cassation, sous le mo\ Dimanche. n^453
LOI sur rinstruction publique, sous le mot Instruction publique, n, m
LETTRE du ministre des cultes au préfet de la Seine-Inférieure, sous le mot Cloche, U, 213
DÉCRET sur l'organisation des académies, sous le mot Fa» cultes. m, 100
DÉCRET qui autorise une fabrique à défricher un bois, soos le mot Défrichement. U, 414
INSTRUCTION du ministre des cultes aux ecclésiastiques chargés de Tinspection des pensionnats tenus par des religieuses, sous le mot Pensionnat. IVj 70
RAPPORT à l'empereur, relatif à l'organisation des salles d'asile publiques et libres, sous le mot Salles d'asile. IV, 287
DÉCRET concernant les salles d'asile, sous le mot SaUes d'asile. IV, 289
LETTRE du ministre des cultes à l'évoque de Blois^ sous le mot Tarifs. IV. 432
ARRÊTÉ du ministre de rinstruction publique et des cultes, relatif au régime intérieur des salles d'asile, sous le mot Salles d'asile. IV, 294
ARRÊT du conseil d'Etat, sous le root Inscriptions dans les églises. TU, 248
LOI sur l'organisation municipale, sous le mot Municipalité, m, 582
CIRCULAIRE du ministre de l'instruction publique et des cultes aux préfets, relative à l'exécution du décret du 21 mars 1855 et de l'arrêté du 22 mars 1855, concernant les salles d'asile, sous le mot Salles d'asile. IV, 298
CIRCULAIRE du ministre de l'instruction publique et des cultes aux recteurs, relative à l'exécution du décret du 21 mars et l'arrêté du 22 mars 1855, «concernant les salles d'asile, sous le mol Salles d'asile. IV, 303
ARRÊTÉ du ministre de l'instruction publique et des cultes, relatif aux traitements des déléguées spéciales pour l'iospection des salles d'asile, sous le mot Salles d^akle. IV, 303
Digiti
TABLE CHRONOLOGIQUE
5 août 1855.
14 août.
30 août.
5 mai 1856.
10 juillet.
20 août.
4 décembre.
15 décembre.
24 décembre.
6 avrU 1857.
7 avril.
12 juin.
1« juillet.
3 juillet.
22 juillet.
12 octobre.
20 novembre.
14 décembre.
28 décembre.
22 février
RAPPORT à rimpératrice régente, sur les exercices des salles d'asile, sous le mot Salles d'asile, IV, 305
ARRÊTÉ du minisire de rinslruction publique et des cultes; relatif aux frais de tournée des déléguées spéciales, sous le mot Salles d'asile. IV, 305
LETTRE du ministre des finances au ministre de Pinstruction publique et des cultes, sous le mot Enquête. II, 557
ARRÊT de la cour de cassation, sous le moi Substitution.iy.iOS
ARRÊT de la cour de cassation, sous le mot Jeu. III, 427
LETTRE du ministre des cultes au préfet d'Ille-et-Viiaine, sous le mot Mobilier. III, 574
CIRCULAIRE du ministre des cultes aux archevêques et évéques,relative aux quêtes à domicile,sous le mot Quêtes. ÏV^^^S
LETTRE du ministre des cultes au préfet de la Haute-Marne, sous le mot Subvention. IV, 413
JUGEMENT du tribunal civil de la Seine, sous le mot Tombeaux. IV, 446
DÉCRET contre Pévêque de Moulins, sous le mot Appel comme dabus. L 196
ARRÊT de la cour de cassation, sous le mot Tombeaux, IV> 445
CIRCULAIRE du ministre des cultes aux archevêques et évoques, relative aux diplômes des maîtres de chapelle et d'organistes délivrés par l'école de musique religieuse de M. Niedermeyer, sous le mot Musique. III, 591
DÉCRET qui constitue canoniquement le chapitre impérial de Saint-Denis, sous le mot Chapitre. II, 113
DÉCRET portant réception du bref d'institution canonique de la grande aumônerie, sous le mot Aumônerie. l, 372
ARRÊT de la cour de Dijon, statuant que les communes sont tenues de fournir aux curés et desservants un presbytère ou logement, ou, à défaut, une indemnité qui en tienne lieu, quels que soient d'ailleurs les revenus des fabriques et non pas seulement dans le cas où ces revenus sont insuffisants, sous le mot Logement, III, 467 *
JUGEMENT du tribunal de paix de Calais, sous le mot Frais funéraires. III, 142
ARRÊT de la cour impériale de Toulouse, sous le mot Zrtvre. m, 460
DÉCRET portant fixation du maximum des frais d'établissement qui peuvent être alloués aux membres de l'épiscopat, sons le mot Frais. III, 140
LETTRE du ministre des cultes au ministre de l'intérieur au
sujet du service d'une horloge placée dans le clocher de
l'église, sous le mot Horloge. III, 176
ARRÊT du conseil d'Etat, sous le mot Bancs. I, 447
DÉCRET qui élève le traitement des évêques de France, sous
le mot Traitement. IV, 454
CIRCULAIRE du ministre des cultes aux archevêques et ëvèques, relativement à la délégation de leur contreseing à
TABLB CHRONOLOGIQUE.
leurs vicaires génér&ax pour la correspondance^sonslemoi
Franchise. III, 155
n moi 4858. ARRÊT da conseil d'Etat, sons le mot Logement. Ul, 282
28 mai. ARRÊTÉ da ministre des cultes, sons le mot Fabrieien. lU, ii 30 juin. CIRCULAIRE du ministre des cuites aux archevêques et évé-
ques, relative aux dispenses du service militaire accordées aux élèves des grands séminaires et aux dispensa renonciataires^ sous le mot Service militaire. lY, 362
29 juillet. DÉCRET qui augmente le traitement des desservants de suc-
cursales &gés de moins de 5Û ans, sous le mot Traite-
ment, IV, 454
29 juillet. ARRÊT du conseil d*EUt, sous le mot Distraction. Il, 479
2 août. DÉCRET qui augmente le traitement des chanoines autres
que cenx du diocèse de Paris, sous le mot Traitement. TV, 455
13 août. ARRÊT de la cour de cassation^ sous le mot Quêtes. Vf, 225 7 septembre. LETTRE da ministre des cultes à Tévèque de Lucon^ sons le
mot Cloche. n« 214
18 décembre. DÉCRET porUnt que Téglise de Saint-Denis est consacrée à
la sépulture des empereurs, et qu'elle est desservie par on
