VICES INHÉRENTS A TOUT SYSTÈME MONÉTAIRE

Mais la principale cause de difficultés et de perturbations dans le système monétaire résulte de l'emploi simultané de divers métaux comme matière première de la monnaie : l'or, l'argent, le cuivre, etc. Quelle est la raison de cet emploi simultané ? Quels en sont les inconvénients? il y a lieu de distinguer entre l'or et l'argent, qui sont les métaux précieux proprement dits, et ce que, dans la langue monétaire, on peut qualifier de métaux vils.

Le législateur n'a fait que sanctionner une pratique universelle en faisant de l'or et de l'argent la base du système monétaire, et en attribuant à Tor une valeur supérieure à celle de l'argent. Il résulte de cette différence de valeur intrinsèque des deux métaux, que l'argent se substitue nécessairement à l'or quand il s'agit de frapper des pièces de monnaie de faible valeur comme cela est indispensable pour les achats de peu d'importance. On trouve une pièce en or de 5 francs bien petite ; que serait-ce si on voulait frapper des pièces d'or de 1 franc ? Mais ce n'est pas à ce rôle de suppléant que Targent à été limité ; les monnaies d'or et d'argent ont été généralement investies de la puissance libératoire, et un débiteur peut se libérer à son choix, en donnant à son créancier une certaine quantité de pièces d'or ou de pièces d'argent, autrement dit, un certain poids d'or ou d'argent, et, bien entendu, puisque l'argent a toujours eu une valeur moindre que l'or, une plus grande quantité de pièces ou un plus gros poids d'argent. De là la nécessité d'établir un rapport entre la valeur de l'or et celle de l'argent, rapport qui a en effet été déterminé soit par la coutume, soit par la législation monétaire. Ce rapport a dû varier comme le rapport de valeur qui existe entre deux marchandises quelconques, et c'est ici le cas de rappeler que l'or et Targent sont des marchandises, la matière première dont la monnaie est faite, et que la valeur de cette matière première doit influer sur le prix du produit qui en est tiré. Les causes des variations de ce rapport sont multiples : la nature et l'étendue des relations commerciales ; une production plus ou moins abondante de l'un ou de l'autre métal ; certaines habitudes et préférences plus ou moins justifiables. Il est de l'essence d'un système monétaire qui reconnaît à lor et à l'argent la qualité de monnaie, de ne pas tenir compte^ en principe, de ces variations incessantes dans la valeur commerciale de l'or

d'appeler, en jurisprudence, la théorie juridique des contrats successifs. J'en cite un cas notable tiré de la pratique. Le créateur d*un canal d'arrosage a vendu des pri ses d'eau aux riverains, moyennant une redevance annuelle ; et s'est engagé â tous les frais d'entretien du canal moyennant une certaine somme qui a été calculée d'après le nombre de journées de travail nécessaires pour cet entrelien, lesquelles journées ont été évaluées, par exemple, à lo sols, il y a deux siècles. Aujourd'hui le prix d'une journée de ce travail est de 4 francs. Il est clair qu'il sera impossible au propriétaire du canal de remplir ses obligations. Ne serait-il pas équitable de décider qu'il n'y a là qu'un contrat susceptible d'être revisé quant à ces évaluations, une série de contrats successifs ?

et de Targent. Le législateur en tiendra compte au moment où il intervient pour établir ou modifier un système monétaire ; il déclarera ea conséquence que tel poids d'or vaudi^a, par exemple, 15 fois le même poids d'argent, poids qui sont représentés par un nombre déterminé de pièces de Tun ou de lautre métal ; mais, cela fait, il est entendu que les deux métaux conserveront, dans la même. proportion, la puissance libératoire, bien que le rapport de leur valeur commerciale vienne à changer *. Admettre le contraire, direque> dans chaque payement,! or et l'argent ne seront reçus qu'en tenant compte de la dépréciation relative qu'ils auront subie, ce serait renoncer à un des plus précieux avantages du système monétaire.

Quels sont les inconvénients de ce système monétaire à cours forcé multiple ? Pour les apprécier, il faut se placer successivement dans deux hypothèses distinctes : i« celle d'un état isolé, de sorte que la monnaie ne sert qu'aux échanges intérieurs ; ^^ Thypothèse plus conforme à la réalité, où la monnaie sert d'intermédiaire dans les échanges internationaux.

Dans le premier cas, qui comprend celui où tous les peuples civilisés qui sont en relations d'échange auraient le même système monétaire, les inconvénients ne seraient pas considérables. Si, par suite d'une plus abondante production de l'argent, par exemple, ce métal avait baissé de valeur, et que le rapport de valeur de Tor à l'argent, au yeu de demeurer ce qu'il était, 1 à 15, était devenu 1 à 20, il est certain que le créancier, auquel le débiteur remettrait vingt pièces de 5 francs en argent au lieu de cinq pièces de 20 francs en or, ne recevrait qu'une valeur inférieure, à ne considérer la monnaie que comme marchandise ; mais comme avec ces vingt pièces d'argent il pourrait, à son tour, se procurer la même quantité de denrées quelconques qu'avec cinq pièces d'or, il aurait en réalité reçu la même valeur monétaire, il posséderait la même puissance d'acquisition. Dans ces conditions-là, l'or serait sans doute recherché et obtiendrait une légère prime, à raison de sa rareté relative, de la commodité qu'il offre pour le transport ^, mais cela n'irait pas bien loin. Il est théoriquement absurde

4. Au commencement de ce sièicle, le rapport de l'or, à Targeot était évalué & t contre 15,12, et c'est ainsi que la loi du 7 germinal an XI (28 mars 1803) a établi le rapport de 1 à 15 1/2, c'est-à-dire ^ kilogramme d'argent à^/lOdefin» métal monétaire, vaut 200 francs, tandis que 1 kilogramme d'or pareillement à 9/10 de fin vaut 3,100 francs. Le kilogramme d'argent pur vaut 218 fr. 89 c, et le kilogramme d'or pur 3,434 francs. Au commencement du xvi" siècle, le rapport de l'or à l'argent était de 1 à 10,75 ; en 1878 il était da 1 à 17,92. DepuislSOO la valeur de l'argent par rapport à Tor n'a donc cessé de baisser, sauf quelques courts relèvements, à la fin du siècle dernier et il y a une vingtaine d'années.

5. Cola est surtout vrai pour les sommes que Ton porte avec soi en voyage ou pour l'usage journalier, car le prix du transport par le commerce est fixé d'après la valeur de la somme, qu'il s'agisse d'espèces d'or ou d'argent.