CHAPITRE LK

Aperçu historique sur les origines du système nionétaire des peuples modernes. — Loi du 7 germinal an X!. — Les divers types de systèmes monétaires. •

Un aperçu historique sur les origines du système monétaire des peuples modernes n'est pas un simple objet de curiosité. Les pratiques qui ont été suivies, les opinions qui ont eu cours, ont laissé des traces îprofondes *. A propos de réformes monétaires qui sont à Tordre du jour^ on a vu se produire, sur le rôle de TElat en cette matière, des opinions qu'on croirait empruntées à un monétaire du XIV« siècle.

i. Par exemple» dans notre législation criminelle en matière de fausse monnaie. Les faux monnayeurs ont eu leur légende, comme les contrebandiers du sel, les faux sauniers. Le peuple se les représentait dans des cavernes profondes, fabriquant des trésors. Ils le payaient cher. On leur coupait le poing, on les pendait, on les faisait bouillir vifs... sans doute pour mettre quelque anologie entre la peine et les creusets dans lesquels ils fondaient les métaux. La peine de mort contre les faux-monnayeurs a encore déshonoré notre Gode jusqu'en 1832. Le rapporteur de la loi du 28 avril 1832 disaitavec raison que la meilleure garantie de la monnaie nationale est dans sa perfection. Je me borne ici à quelques observations d'un caractère économique sur les articles 132 et suivants du Code pénal. La loi : 1* punit la contrefaçon,raltération,la mise en circulation; 2« ellepunit différemment la contrefaçon des monnaies françaises et celle des monnaies étrangères ; 3« elle punit différemment la fabrication des monnaies d'or et d'argent et celle du billon. — Tou tes ces dispositions, ces gradations, sont-elles bien logique ? Voyons. — La simple contrefaçon pouvait être fructueuse autrefois pour s'approprier le bénéflce de la traite, brassage et seigneuriage ; mais qui donc aujourd'hui ira monter un atelier défausse monnaie pour fabriquer de la bonne monnaie? pour gagner les trente sous retenus par la Monnaie sur la fabrication de quarante pièces de 5 francs ? Il eût été plus rationnel de faire de la simple contrefaçon un délit spécial, contrefaçon d'une marque de l'État. C'est du reste là une prévision chimérique. — En ce qui concerne la distinction entre les monnaies françaises et les monnaies étrangères : Je suis moins puni si je fabrique en France des souverains anglais que je suppose avoir cours en France. Est-ce que ce n'est pas totgours le même vol à l'aide d'un faux ? On peut néanmoins répondre que le Français auquel vous offrez, en France, un souverain, le reçoit avec plus de défiance.

Il faut reconnaître que la législation française a été encore sous l'influeuce de cette ancienne idée que le crime de fausse monnaie est un crime de lèse-majesté ; que l'effigie empreinte surles monnaies est quelque chose de respectable et de saint en soi ; qu'il y a là profanation, sacrilège.

Pourquoi punir plus léf^èrement la fabrication du billon que celle des monnaies d*or et d'argent ? D'abord il est de principe que l'importance du vol n'est pas ce qui en constitue la criminalité. En outre, c'est précisément en matière de billon que la simple contrefaçon constitue un véritable méfait, préjudiciable aux intérêts da Trésor, puisque ces monnaies ont une valeur nominale infiniment supérieure à la valeur métallique réelle. C'est sous cette forme que la fausse monnaie pourrait le plus facilement se répandre parmi le peuple. — Il y a donc encore là un vestige de ce respect religieux pour l'or et pour l'argent qui sont de bien plus grands saints que le cuivre.