CHAPITRE LX

La question monétaire.

La monnaie soulève les questions les plus diverses, questions d'ordre économique, questions d'art monétaire * ; mais il en est une qui les

1. C'est dans les ouvrages spéciaux sur la monnaie, dus à des économistes ou à des métaUurgistes, que l'on doit chercher des détails sur la fabrication des monnaies, leurs formes et coupures, les meilleurs systèmes d'alliage, la tolérance de poids et de titre qu'il convient d'adniettre,les différents procédés de falsification, le plus ou moins de frai, ou usure parla circulation, qu'elles éprouvent suivant Tespèce de métal et la dimension. Il résulte d'expériences faites avec soin qu'on peut évaluer à 4 milligrammes par pièce et par an le frai des pièces de 5 francs. A. mesure qu'on .envisage des pièces d'un plus faible échantillon, le frai est plus cou-

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domine toutes par son importance, par son intérêt universel, par les difficultés qu'elle présente ; c'est celle que j'ai posée dans le chapitre LVIII,et formulée ainsi dans la rubrique de ce même chapitre ; • Comc plications résultant de la pluralité des métaux précieux employés € comme monnaie, et de la diversité des systèmes monétaires » . La question monétaire restera d'ailleurs indéfiniment ouverte par la raison que la science peut bien analyser les exigences auxquelles doit satisfaire la marchandise-monnaie, signaler les vices propres à tel ou tel système monétaire ; mais elle est impuissante à établir la perfection absolue d'une marchandise-monnaie attendu que cette supériorité ne résulte pas seulement de ses qualités intrinsèques et actuelles, mais dépend d'événements futurs et incertains qui changent les rapports de valeur de toutes choses, y compris celle des métaux précieux.

Par les explications données ci-dessus, chapitre LVIII, on a vu que la question de la monnaie est d'un intérêt essentiellement international ; aussi est-ce dans des conférences internationales, où se sont donné rendez-vous les délégués des différents États, que cette question est agitée depuis plusieurs années. C'est la détermination prise par l'Union monétaire de limiter d'abord, puis de suspendre complètement la frappe de la monnaie d'argent, qui a provoqué la réunion de ces conférences, notamment en 1867^ en 1878 et en 1881. Chacune d'elles a eu des préférences : monométallisme-or, bimétallisme international, système éclectique *. Ce qui nous importe, c'est d'apprécier les arguments qui ont été produits de part et d'autre.

sidérable. — A la charge de qui doit retomber le frai ? En Angleterre, dès que la perte dépasse 1/50 du poids d'un souverain, environ 17 centimes, la Banque le brise. Ainsi c'est l'Étatqui supporte la porte. Cela parait assez juste, car il n'y a aucun rappoi*t entre le frai et le fait de la détention actuelle. Chez nous, il n'y a pas précisément de règle fixe à cet égard. Lorsque les anciens écus de 6 livres, qui va laient primitivement 6 francs 07 centimes eurent été fortement diminués par le frai, on déclara qu'ils ne seraient plus reçus que pour 5 francs 80 centimes ; la perte fut donc supportée parles détenteurs. L'article 2 de la convention monétaire de 1865 réserve à chaque État le droit d'exclure les pièces dont le poids aurait été réduit par le frai d'un demi pour cent au-dessus des tolérances légales. ~ On peut démonétiser une monnaie par suite d'un changement de système monétaire, comme cela aurait lieu, par exemple, si la France démonétisait l'argent. En pareil cas, la perte devrait être supportée par l'État ; car c'est le crédit de la France qui conserve à la pièce de 5 francs une valeur qu'elle n'a plus.

2. Ces conférences monétaires internationales ont été naturellement tenues ù Paris, considéré comme le chef-lieu de l'Union monétaire occidentale. — La première, en i867, avait principalement pour but de préparer l'uniformité monétaire en substituant à la variété des types des espèces métalliques frappées suivant des règles uniformes. La question se posa naturellement de savoir de quel métal seraient faites ces espèces. Le monométallisme-or l'emporta. L'Allemagne et les Étals Scandinaves suivirent ce programme et l'Union latine y adhéra dans une certaine mesure en suspendant la frappe de l'argent. — La seconde conférence, en août 1878, fut provoquée parles États-Unis. En 1876, le congrès avait ordonné une

Les partisans du monométallisme or disent, en substance : le système du double étalon est théoriquement insoutenable ; on ne peut pas mesurer simultanément la valeur des choses par celle de deux métaux entre lesquels on prétend établir un rapport de valeur immuable, alors que ce rapport change sans cesse ; aussi» en fait, il n'y a jamais eu un double étalon, c'est toujours le métal dont la valeur commerciale est inférieure à sa valeur légale qui fait les frais de la circulation ; ce qu'on appelle le régime du double étalon n'est en réalité que le régime de rétalon alternatif', la mauvaise monnaie chasse la bonne. La limitation, puis la suspension de la frappe de l'argent ne sont qu'un acheminement vers l'étalon unique d'or. 11 faut que la loi consacre ce qui existe en fait. Il est bien entendu que, dès qu'on se décide pour l'étalon unique, il ne peut être question que de Tor : c'est l'argent qu'on ne veut plus à raison de sa dépréciation croissante, de son incommodité.

Que répondent les partisans du double étalon ? Ils contestent l'argument théorique et l'argument de fait.

Et d'abord, en ce qui concerne l'argument théorique, est^il vrai que le système du double étalon soit aussi insoutenable qu'on le dit ? C'est abuser du langage que de comparer le double étalon à l'emploi de deux mesures de longueur dont l'une serait invariable, tandis que l'autre pourrait s'étendre où se raccourcir à volonté. L'or et l'argent peuvent également varier de valeur et c'est précisément à cause de ces oscilla-

enquôî.e de laquelle il sérail résulté que la baisse de l'argent par rapport à Tor n'avait pas été déterminée par des faits naturels, tels que la plus ou moins abondante production de l'un ou de l'autre métal, mais seulement par des faits législatifs, qu'il y avait donc lieu de maintenir les deux métaux dans la circulation, en établissant, par convention internationale, un rapport fixe de valeur entre eux. La proposition des délégués américains n'aboutit pas à un vote général : mais il faut noter le projet de réponse rédigé par les délégués de la France et de l'Angleterre ; il exprimait le désir que le rôle monétaire de l'argent aussi bien que celui de l'or fût maintenu dans le monde, mais déclarait que le choix entre l'emploi de l'un ou de l'autre de ces deux métaux ou l'emploi simultané des deux devait avoir liea suivant la situation spéciale de chaque État ou groupe d'États ; qu'il en était de même de la question de la limitation du monnayage de l'argent. Ainsi, tout en n'adhérant pas au bimétallisme international proposé par les États-Unis, la réponse de la France et de l'Angleterre était une condamnation de la propagande monométaliique-or inaugurée par la conférence de 1867. -*- La confèronce monétaire qui s'est ouverte le 49 avril 4881 a été provoquée par les Etats-Unis et la France. Pour servir de base à la discussion, une commission a été chargée de rédiger un questionnaire qui a été préparé par les délégués néerlandais; M. Cernuschi, délégué de la France, a rédigé une série de propositions, et M. Dana-Horton, délégué des Etats-Unis, a présenté un certain nombre de questions concernant la nature et l'histoire de la monnaie, la politique monétaire de certains États et son influence sur la stabilité de la puissance d'achat de la monnaie. Il résulte de ces divers documents que la question principale sur laquelle devaient porter les délibérations de la conférence, était la même que celle dont avait été saisie la conférence de 4878 : établissement du bimétallisme international, libre monnayage de l'argent et fixation d'un rapport de valeur entre l'or et l'argent.