Tel a été le cas delà plupart des forges de TËst

5. Et que l'Allemagne a laissé mourir de faim, par parenthèse, Frédéric List a eu le tort de mêler des injures à ses démêlés avec les économistes ; les économistes, de leur côté, l'ont trop maltraité. A tout prendre, c'est bien moins un adversaire qu'un allié contre les prohibitionnistes.

trompent quand il revendiquent List comme étant un des leurs, car ils repoussent ses deux conclusions fondamentales : l<>pas de protection pour les produits de l'agriculture ; 2** pas de droits trop élevés ni pendant trop longtemps sur les produits fabriqués, car une industrie qui ne peut se soutenir que grâce à des droits excessifs et persistants montre par là même qu'elle n'est pas née viable. List est en tomme, complètement opposé à la théorie du marché réservé,

IV. — Les prohibitionnistes ont fini par accepter, au moins en paroles, la théorie de List ; ils acceptent la simple protection jusqu'à ce qu'ils soient en mesure de soutenir la lutte avec l'industrie étrangère. A la faveur de ces tarifs protecteurs, ils se fortifieront, ils compléteront leur éducation industrielle ; de là une nouvelle formule : la théorie des droits éducateurs. L'expérience prouve que, sans l'aiguillon de la concurrence étrangère, on ne fait pas de progrès suffisants dans cette éducation économique. C'est une pure illusion de croire que des industriels viendront jamais déclarer d'eux-mêmes qu'ils sont prêts pour la lutte et qu'on peut supprimer ou abaisser seulement les barrières de la protection. Il faut leur faire une légère violence, leur signifier, par exemple, que les droits protecteurs seront successivement réduits. Ils tiennent d'ailleurs en réserve un dernier moyen, une éternelle fin de non-recevoir contre la liberté commerciale : « (1 faut égaliser les conditions de la production, » diront-ils; c'est de toute justice. A ce propos, ils invoquent ce qui se pratique dans les courses de chevaux oii on égalise en effet les conditions de la lutte en chargeant les chevaux engagés de poids différents, suivant leur degré de force. La comparaison n'est pas heureuse. Il ne s'agit pas de juger la vigueur comparative de deux chevaux, d'une lutte stérile sur le turf ^ mais de deux chevaux attelés à une charrue ou à un chariot en vue d'un travail productif : quel profit y aura-t-il à charger le plus fort d'un fardeau inutile, sous prétexte d'égaliser la force ? Le plus faible sera le premier à en souffrir, car sa propre besogne en sera aggravée d'autant. Égaliser, comme on dit, les conditions du travail, de la production, c'est tuer l'échange dans son principe, car il est fondé sur des diversités et des inégalités qu'on veut absolument effacer.

V. — On est effrayé quand on pénètre dans le dédale de contradictions, de complications et d'injustices qu'entraîne Torganisation du principe de la prohibition.

Une première contradiction résulte précisément des variations dans la doctrine protectionniste que nous venons d'examiner. S'ils étaient francs, les protectionnistes pourraient répondre qu'il n'y a pas eu en réalité de variations, et que, par divers chemins, ils ont toujours entendu arriver à même fin : se réserver son marché.

On comprendrait cette prétention si elle était formulée en ces termes: chaque peuple doit se réserver son marché I Ce serait là, sans doute.

un isolement économique fâcheux ; l'échange entre nations se bornerait à un petit nombre de produits pour lesquels chaque contrée jouit d'un monopole naturel, le thé. le coton, les épices; mais enfin ce serait logique. Il n'en est point ainsi, et ces protectionnistes qui veulent se réserver leur marché entendent exporter, approvisionner le marché de leurs voisins. La contradiction est doublement choquante, car : 1» on suppose gratuitement que les autres peuples ne se réserveront * pas leur marché ; 2<> le manufacturier français, qui se prétend hors d'état de lutter en France contre la concurrence étrangère, espère lutter avec plus de succès sur le marché extérieur.

Les fondateurs du régime prohibitif n'ont été d'abord qu'un petit groupe de conjurés. Ils ont successivement offert aux représentants de toutes les industries d'entrer dans la conspiration contre la liberté commerciale. L^ est la chimère des prohibitionnistes. Certaines industries, comme celle de la soie, ont répondu qu'elles n'avaient pas besoin d'être protégées; mais qu'elles tenaient essentiellement à ce que les autres industries ne fussent pas protégées,, car c'est provoquer, de la part des autres peuples, des représailles contre les soieries françaises. Une autre formule décevante des prohibitionnistes, c'est de dire à telle ou telle industrie : Nous vous réserverons le marché national ! L'industrie parisienne, par exemple, qui est déjà maîtresse du marché intérieur, répond : Ce qu'il faut me laisser, c'est le marché extérieur :

Le système protecteur est une véritable tour de Babel économique, dans laquelle on ne sait à qui entendre. On protège le filateur en prohibant les fils étrangers : le tisseur se plaint, car le fil est pour lui une matière première que la prohibition renchérit ; on protégera le flleur en prohibant les tissus étrangers. Voici le fabricant de toiles peintes qui se plaint qu'on renchérit la matière première de son industrie : on proposera au fabricant de toiles peintes de le protéger aussi contre les toiles peintes étrangères. Mais le tisseur et le fabricant de toiles pein* tes ne sont pas satisfaits; ces droits protecteurs leur assurent bien le marché national, et ils rejettent sur le consommateur national ce que la protection accordée au filateur ou au tisseur leur coûte ; mais ils ont la prétention légitime de lutter sur le marché extérieur contre le» fabricants anglais, et comment le pourraient-ils, lorsque ces derniers ont la matière première, les fils ou les tissus au meilleur compte ? Ici intervient le système des drawbacks et des admissions temporaires. Le fabricant français payera les droits sur les produits étrangers qui sont la matière première de sa fabrication ; mais on lui restituera le montant de ses droits, jusqu'à due concurrence, lorsqu'il les réexportera

6. Il n'y a pas bien longtemps, les Américains nous ont dit : Si vous repousser nos blés, nos viandes salées sous prétexte de trichine, nous repousserons vos vins sous prétexte de falsification, ce qui n'est que trop réel.

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SOUS la nouvelle forme qu'il leur a donnée : c'est le drawback. Cette avance de droits qui doivent être restitués étant une gêne pour le fabricant, on autorisera l'importation en franchise., mais il s'engagera, sous caution, à réexporter dans un délai déterminé le produit temporairement admis en franchise après lui avoir donné telle ou telle façon : c'est le système des admissions temporaires et des acquits à caution.

Tout cela semble très simple et très juste; on donne ainsi satisfaction au fabricant de machines, au minotier, au raffineur, à Fimprimeur sur étoffes qui travaillent pour l'exportation et ne supportent pas, en définitive, les droits à l'importation sur les fers, les blés, les sucres et tissus étrangers ; mais quelles difficultés tout cela n'a-t-il pas soulevées! Que de fraudes, que de plaintes, que de récriminations! Le drawback dégénère facilement en prime à l'exportation. Vous avez introduit 100 kilogrammes de sucre brut dont le rendement est évalué à 70 kilogrammes de sucre raffiné que vous exportez, et on vous restitue les droits payés à l'importation ; mais par des procédés perfectionnés de raffinerie, vous avez obtenu 80 kilogrammes de sucre raffiné : voilà 10 kilogrammes que vous pouvez exporter en vous faisant restituer des droits que vous n'avez point payés. C'est bien autre chose, si Ton se place au point de vue des rapports internationaux. Voici l'Angleterre qui abolit les droits sur le sucre : les rafflneurs français peuvent aller faire concurrence sur le marché de Londres aux raffineurs anglais ; mais cette concurrence n'est loyale qu'à la condition que, la France n'accordera pas directement ou indirectement des primes d'exportation aux raffineurs français . Pour éviter les primes indirectes résultant des drawbacks, il faut déterminer exactement le rendement qui varie suivant la qualité de ces sucres, suivant les procédés de fabrication. Dans ce but, divers procédés ont été suivis : le service des types ou nuances, la saccharimétrie, l'exercice des raffineneries ; tous ont leurs inconvénients, leurs imperfections. Il faudrait tout un volume pour raconter cette histoire du sucre. Les colonies ont la prétention d'approvisionner seules la métropole, à quoi l'on devrait arriver par la surtaxe des sucres étrangers. Ces prétentions furent accueillies par la loi de 1822. Mais le triompha du sucre colonial ne fut pas de longue durée ; un vengeur croissait dans l'ombre : la betterave. Grâce à l'exclusion des sucres étrangers, au prix élevé des sucres coloniaux, la betterave avait grandi. La fabrication du sucre de betterave avait d'abord été considérée comme un exercice de chimie amusante, bonne pour le laboratoire. Le sucre de betteraves ne payait pas d'impôts ; convenablement blanchi et raffiné, il ne se faisait pas scrupule de réclamer, à l'exportation, la restitution de droits d'importation qu'il n'avait pas payés. Les colonies obtinrent qu'on soumît à l'impôt ce concurrent déloyal ; elles allèrent même jusqu'à demander sa mort, c'est-à-dire la suppression des sucreries indigènes moyennant une in-

demnité aux propriétaires. Il était trop tard : la betterave, comme le chien de la fable, montra les dents, et on la laissa vivre.

Le système des admissions temporaires et des acquits à caution, a donné lieu à des complications inextricables. Vous devez réexporter, après transformations, ce que vous avez importé à l'état de matière première plus ou moins brute : est-ce bien réellement ce que vous avez importé que vous réexportez ? Faudra-t-il que vous l'exportiez exactement par le lieu d'importation ? Vous avez importé par Marseille du blé d'Odessa : pouvez-vous réexporter par Nantes, en due quantité, de la farine extraite de n'importe quel blé ? C'est la grosse question de la réexportation de X identique ou de l'équivalent. Comment constater cette identité ? On peut, à la rigueur, mettre une estampille de la douane sur une pièce de toile destinée à l'impression, et constater, à la sortie, que c'est bien la même pièce imprimée qu'on réexporte ; mais pour le fer destiné à être transformé en machines ? pour les fils destinés au tissage ? Faudra-t-il faire suivre jusqu'à l'usine le produit importé, surveiller la fabrication et accompagner jusqu'au port de sortie le nouveau produit ? Tout cela rappelle, à s'y méprendre, les vexations de l'ancien régime des manufactures. Quel était donc l'intérêt pratique de la question ? Les fabricants des produits importés temporairement se plaignaient du tarifées acquits à catUion, Ils disaient : t Vous importez dans le Nord à f charge de réexporter, en réalité, vous ne réexportez pas ; vous versez « les produits importés dans la consommation, au grand détriment € des fabricants du Nord, et vous faites décharger vos acquits à caution f par vos confrères du Midi \ i Voilà une question sur laquelle on n'a jamais été d'accord au Conseil supérieur de commerce.

Un autre sujet éternel de discorde, c'est le mode de perception des droits : droits spécifiques ou ad valorem^ c'est-à-dire proportionnels au poids ou à la valeur. Les premiers sont d'une perception plus facile et prêtent moins à la fraude ; mais ils conviennent moins à certains pro-

7. Je reproduis à peu près les termes du débat entre les métallurgistes de la région du Nord et les fabricants importateurs de cette môme région. Les admissions en franchise des métaux bruts, à charge de réexportation après emploi, s'étaient élevées, dans les dernières années de l'Empire, à 140,000 tonnes environ de fontes, fers en barres, tôles, aciers* c'était à peu près le 6 ou 7 pour cent de notre fabrication. Le rayon de vente des forges du Nord subissait l'importation sans être allégé par une exportation correspond an te> en sorte que cette importation, relativement à la fabrication du Nord, excédait de beaucoup la proportion de6à7 pour cent. Les maîtres de forges du Nord n'auraient pas réclamé si, sans pratiquer absohiment Videntique, les fabricants exportateurs s'étaient approvisionnés de métaux bruts sur le marché des hauts-fourneaux rapprochés des points habituels d'introduction ; mais, en réalité, les exportations s'alimentaient de métaux provenant des usines du Centre et du Midi. II en résultait que le droit de 6 francs jugé nécessaire pour sauvegarder les usines françaises contre la concurrence étrangère était réduit à 2 fr. 2o centimes par quintal métrique. (M. Aine, Étude sur les tarifs de douanes et les traités de commerce, tome II, chapitre XX, page 192.)

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duits délicats dont la valeur dépend surtout de la qualité des matières employées et de la main-d'œuvre. D'autre part, l'évaluation faite par l'importateur peut donner lieu à des contestations infinies, que la douane peut trancher, il est vrai, en vertu de son droit de préemption ; mais c'est là un procédé peu pratique.

On peut affirmer que les mesures de protection appliquées à l'indus* trie des transports maritimes constituent un ensemble de questions complètement insolubles. Les intérêts les plus opposés et les plus inconciliables sont ici en présence. Nous trouvons d'abord l'oppositioD générale entre les ports de mer naturellement libre^échangistes, et les fabricants plus ou moins protectionnistes. Que deviendraient les ports de mer et le commerce extérieur, si Ton pratiquait rigoureusement le chacun pour soi, chacun chez soi, économique ? Voici, en outre : Topposition entre le commerçant importateur et exportateur qui réclame des transports à bon marché et l'armateur qui veut être protégé contre la concurrence des armateurs étrangers ; l'opposition entre l'armateur et le constructeur, le premier demandant des navires k bon marché, le second voulant être protégé contre les constructeurs étrangers. De là des mesures destinées à favoriser les transports sous pavillon national ; les surtaxes de paviUon ou droits plus forts sur les marchandises importées par navires étrangers. On n'est d'ailleurs nullement d'accord sur les mesures à prendre pour favoriser le relèvement et le développement de la marine marchande. Aux droits différentiels, aux surtaxes de pavillon, beaucoup préfèrent un systèmes de primes : primes à la construction, primes à l'armement. Sans doute, le système dés primes est mauvais en lui-même, mais il s'agit d'un intérêt national si évident: la marine marchande, la base de la puissance maritime de l'État ! Les primes sont une vieille tradition en cette matière, notamment pour encourager la grande pêche. Les surtaxes d'entrepôt ne sont pareillement qu'une prime indirecte donnée à la grande navigation : les marchandises directement importées des régions lointaines, des lieux de production, payeront moins que celles qui auront été chargées dans les entrepôts d'Europe. On est d'autant moins d'accord sur les remèdes qu'il faut appliquer à notre marine marchande, qu'on ne l'est pas du tout sur la nature, l'étendue et les causes du mal. On accuse l'imperfection de notre matériel naval ; le manque d'institutions de crédit qui en faciliteraient la transformation ; on se plaint du manque de fret de sortie, du régime de l'inscription maritime qui détournerait beaucoup d'habitants des côtes de se livrer aux professions qui vivent de la mer. Plus d'un pense que la plus large liberté commerciale ferait mieux les affaires de la marine marchande dont on affirme, non sans quelque exagération, l'irrémédiable décadence, malgré toutes les mesures de protection qu'on a prises en sa faveur. Ce qu'on ne considère pas suffisamment, c'est le peu de goût des Français pour les établissements à

LES VAIUA.T10N8 DE LA DOCTRINE PROHIBITIONNISTE . 4'>9

rétranger; dans des pays lointains. Ce sont ces résidents nationaux qui forment la base des relations commerciales avec Tëtranger. Quelle est la cause de ce peu de goût pour toute expatriation, même temporaire ? C'est peut-être qu'en France, toutes proportions gardées, le plus grand nombre trouve la vie plus douce.

Le système prohibitif a dû successivement abandonner toutes les positions qu'il avait conquises. Il a dû changer de drapeau, de mot d'ordre et de ralliement. Personne aujourd'hui n'oserait répéter ce qui s'est dit pendant quarante ans à la tribune de la Chambre des députés. Les arguments invoqués contre la liberté commerciale sont les mêmes que ceux qu'on invoquait autrefois pour maintenir les douanes intérieures de province à province : on n'oserait proposer le retour h ce régime. L'échelle mobile * a été longtemps prônée comme une merveille d'équilibre, comme le modèle d'une transaction entre des exigences contraires : on y a renoncé ; mais son histoire n'en est pas moins une précieuse leçon. L'échelle mobile était tout simplement odieuse dans son principe, ridicule dans le procédé qu'elle employait. Les traditions de l'ancien régime sur ce point étaient bien simples : on voulait assurer le blé à bon marché, et pour cela on le laissait entrer librement, et on l'empêchait de sortir. Le procédé était peu efficace, dangereux même, mais enfin avouable. Le but de l'échelle mobile était de faire hausser le prix du blé quand l'abondance le faisait baisser, et cela en élevant les taxes à l'importation. On n'avouait pas que la cherté fût le but ; on prétendait servir à la fois les consommateurs et les producteurs parle jeu des tarifs douaniers d'exportation et d'importation. On disait aux consommateurs : Vous redoutez la cherté résultant de la pénurie ? Eh bien ! dans ce cas, nous arrêterons l'exportation. Aux producteurs on disait : Vous craignez la baisse résultant de l'abondance ? Dans ce cas, nous arrêterons l'importation qui ferait encore baisser les prix. Mais les consommateurs répondaient : Vous empêchez le blé de s'en aller quand il est rare et cher I Mais quel intérêt a-t-il à s'en aller quand il est cher ? Pourquoi irait-on chercher au loin un marché avantageux qu'on a sous la main. Ce qui importe, dansée cas, c'est d'appeler les blés du dehors, et précisément les variations de rebelle mobile ont pour effet de dérouter le commerce dans ses calculs. De même le producteur, qu'on prétendait protéger en arrêtant l'importation dans les années d'abondance, répondait : Mais c'est cette abondance qui me protège contre l'importation ICe qu'il me faut en temps d'abondance, c'est la facilité d'exporter ; mais votre échelle mobile, qui gêne l'importation, gêne aussi l'exportation, car un commerce d'exportation n'est pas possible quand les droits de sortie sont soumis aux variations des mercuriales.

8. Suspendue par un décret en 1863, elle a été définitivement siipprimée par Ut, loi du 5 juin 1861.

Tout cela n'était qu'une comédie dont voici le secret. Les agriculteurs les plus intelligents renonçaient à défendre l'échelle mobile, et ceux qui y tenaient le plus, c'étaient les manufacturiers, et parmi eux, les protectionnistes les plus ardents. Us se souvenaient de cette parole de M. de Saint-Cricq, directeur général des douanes : t Le jour où la € protection sera retirée à l'agriculture, c'en sera fait du régime de la c protection ! i Aussi le dernier manifeste publié en faveur de l'échelle mobile était-il signé, par qui ? Par trois filateurs et un maître de forges. Telle a été aussi la prédiction de Rossi : « Le système prohibitif t périra par ses propres excès.... Les monopoles agricoles tomberont f les premiers; les autres tomberont peu à peu. Il est facile de prévoir € que l'Angleterre sera la première menacée. »