‹ Cours analytique de Code civil (volume 2)Chapitre 19 sur 84 · Principe des récompenses · texte numérisé non relu

Principe des récompenses

74. Divers cas où la récompeise est due. «6. 74 bis. I. Nécessité des récompense?. 477 74 bis. II. DéBnilion des réC' mpenses. ib.

75. Récompenses réïultant d'engagements personnels des époux. 478

76. Engagements personnels de a femme. Art. 1431. ib. 76 bis. I. La femme n'est que la caution du mari. ib. 76 bis. II. Application de l'article 1216. 179 76 bis. III. La présorapt'on n'est pas que la femme s'est obligée

dans l'intérêt du mari ou de la ccm^Kunaulé. ib.

76 bis. IV. Il sera facile de démontrer que le mari ou la communauté était in'éressé. 481 76 bis. V. Cas douteux. 182 76 bis. VI, La femme n'est réputée caution que par rapport au

mari. ib.

76 bis. VIL LVrlicle 1431 n'est pas spécial au cas de solidarité. 483 76 bis. VIII. Cas où le mari et la femme se sont obligée pour un

tie;s. ib.

77. Obligations du mari dans l'inlérêt personnel de sa femme.

Art. 14S«. ib.

11 bis. Extension donnée à l'article. 184

78. Récompvnsfs dues à l'occasion de l'aliénation d'un propre.

Art. 1433. ib.

78 bis. I. Analyse de l'opération prévue par l'article. ib.

78 bis II, Généralisa ioii, — Formule de la théorie des récom-

petises. 48-D

78 bis. III-V. Montant de la récompense. ib-

78 bis. VI-X. Aliénation d'un dro.t viager propre pour une valeur

non viagère. 186

78 bis. Xl-XllI. Aliération d'un propre non viager pour une valeur

viagère. 191

Page 1