Cours analytique de Code civil (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 20 h 45 (83 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
(1) Les paragraphes imprimés en gros caractères sont la reprodaction du Programme du cours de Droit civil de M. DeMiXTE; les paragraphes porlant les n'"' bis sont l'œuvre de 9. Coluet de Saxterrb.…
Plan de lecture : 83 quarts d'heure, soit 83 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- Conventions se référant aux anciennes coutumes. ib15 min
- Rég me dotal. Art. 13î15 min
- Fof^mes exigées dans l'intérêt des tiers. Art15 min
- Cun'rat de mariage des commerçants. 2o15 min
- SOMMAIRES. III15 min
- Art15 min
- Fruits et revenus des immeubles. Arf15 min
- Art, 1-10«. i15 min
- Possession légale transmire par succession. ib15 min
- SOMMAIRES. V15 min
- Immeubles acquis par voie d'échange. Art. 1409. ib15 min
- VI SOMMAIRES15 min
- Dettes mobilières. Arï. 140», \° et15 min
- Succession immobilière échue à la femme. Art. 1413. ib15 min
- Conséquences du défaut d'inventaire. Art15 min
- Cas où la femme agit avec la procuration de son mari15 min
- Objet delà section15 min
- Obligations contractées par la femme marchande publique15 min
- Principe des récompenses15 min
- Remplois. Art15 min
- XII SOMMAIRES15 min
- Récompenses du6S par l'un des époux à l'autre. ib15 min
- SOMMAIRES. XIII15 min
- Séparation de biens judiciaire. Ari15 min
- XIV SOMMAIRES15 min
- Droits des créanciers de la femmî. Arl. S15 min
- Publicité du jugement de séparation de corps. 2&I15 min
- SOMMAIRES. XV15 min
- Art. 1450. tb15 min
- Droiis des héritiers de la femme. Art. 1466. ib15 min
- SOMMAIRES. XVII15 min
- Préevements opérés par les époux. Ar15 min
- XVIII SOMMAIRES15 min
- Deuil de la veuve. Frais funéraires. Art. 14^1. ib15 min
- SOMMAIRES. XIX15 min
- Obligations de la fenme. Art15 min
- Art. 14® a. ib15 min
- XX SOMMAIRES15 min
- Droits des héritiers de la femm?. Art. 140o, al. 2. ib15 min
- Principales clauses usuelles. ib15 min
- SOMMAIRES. XXI15 min
- Prélèvement de ce qui excède l'apport. Art. 1503. ib15 min
- Ameublissement déterminé ou indéterminé. Art. 1506. ib15 min
- Droits des créanciers. Art, ISIO, al. 2 et15 min
- Clause de franc et quitte. Art. 1513. ib15 min
- XXIV SOMMAIRES15 min
- SOMMAIRES. XXV15 min
- Trois clauses indiquées par la loi. Art. 15*0. ib15 min
- Ap!. 15^4. ib15 min
- Clause qui abandonna toute la communauté au survivant15 min
- Communauté à titre universel. Art. lo^G. ib15 min
- Régime sans communauté. Art. lî»30. ib15 min
- Charges grevant le mari. Art. 1533. ib15 min
- CHAPITRE m15 min
- Pouvoirs du mari. Art. 154î15 min
- SOMMAIRES. XXIX15 min
- Convention contraire à l'inaliénabilité. Art15 min
- Autres exceptions à l'inaliénabilité. Art. 155S15 min
- XXX SOMMAIRES15 min
- bis. XXI. Garantie expresse donnée par la femme. ib15 min
- SOMMAIRES. XXXI15 min
- Présomption de paiement de la dot. Art. 1569. ib15 min
- DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOLX15 min
- VI15 min
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES1 h 00
- VI15 min
- DU RÉGIME EN COMMUNAUTÉ15 min
- I" PARTIE45 min
- En déclarant communs les immeubles acquis pendant15 min
- VI30 min
- VI30 min
- VI1 h 15
- On a vu que toute dette contractée pendant le ma3 h 45
- VI15 min
- II15 min
- VI30 min
- VI1 h 30
- La division des dettes de la communauté entre les deux45 min
- IP PARTIE45 min
- VI15 min
- La clause qui exclut de la communauté le mobilier3 h 15
- DU RÉGIME DOTAL4 h 15
- TITRE CINQUIÈME15 min
- III. Des dettes contractées par la femme pendant15 min
Du même auteur
Tous les livres de Antoine Marie DemanteDans le même rayon
Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.