‹ Cours analytique de Code civil (volume 2)Chapitre 32 sur 84 · Préevements opérés par les époux. Ar · texte numérisé non relu

Préevements opérés par les époux. Ar

128 bis. I. Sens des mots techniques. ib 128 bis. II Observations sur l'énuraération des reprises. 287 1 28 bis. III. Intérêt de la 2« observation. ib. 129. 130. Les prélèvements de la femme s'exercent avant ceux du

mari. Art. 149 1 , al. 1 . 288

130 bis. Motif de la règle. ib.

131. La femme exerça ses reprises en nature sur IcS biens de la com-

munauté. Art. 1491. 289

131 bis. I. Le droit de la femme est exorbitant. ib.

131 bis. II. Ce droit existe pour toutes les créanc:-s de la femm?. ib.

132. La femme peat agir sur les biens du mari. Art. 1499. 290

132 bis. 1. Le mari ne peut exercer ses reprises en nature. ib. 132 bis. H. Dioit de 1 époux à ses reprises par rapport aux créanciers peisonnels de l'autre. 291

132 bis. lil. Droit do reprise de la femme par rapport aux créanciers

de ia communauté. 292

132 bis. IV. Le droit de la femme est un droit de créance. ib. 132 6îs. V. VI. Objections de ceux qui considèrent la femme comme

s'a; puyant sur un droit de propriété. 293

132 bis. VII-X, Réfutation. 235

1 32 bis. XI. Objection tirée de l'article 1 483. 296

132 bis. XII. Réfutation. 297

132 6ïs. XIII. Conclusion. ib.

133. Intérêts des sommes dues par les époux à la communauté et

réciproquement. Art, 149 3* 298

133 bis. Dcveloppement. ib,

134. Partage. Art. 1494. 299 1 33. Désaccord entre les héritiers de la femme sur l'oplion à faire.

Art. 1495. ib.

135 bis. I. Comparaison avec l'article 782. ib.

135 b s. n. L'article 1473 s'applique même aux héritiers delà femme

survivante. 300

135 bis. III. Droits des héritiers de la femme qui acceptent la com-

muniuté. ib.

135 bis, IV. Droits des héritiers de la femme qui renoncent à la com-

munaué. 301

135 bis. V. Situation des héritiers acceptants et des renonçants par

rapport aux dettes de la femme. ib.

135 bis. VI. Droits des héritiers acceptants et renonçants quand la

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