‹ Cours analytique de Code civil (volume 5)Chapitre 10 sur 236 · Arl · texte numérisé non relu

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39 bis. I-III. Première cause de désaveu : impossibilité physique accidentelle. 50-52

39 bis. IV-V. Deuxième cause de désaveu. Le recel de la naissance est le seul fait dont la preuve doive être faite préalablement à tous autres. Il n'est pas nécessaire d'y joindre la preuve spéciale et préalable du fait d'adultère. 52-54

39 bis. VI. Quid si la non-paternité du mari est prouvée par la différence de couleur de l'enfant ? 54

39 bis. VIL Même en cas de recel de la naissance, le mari n'est pas reçu à invoquer son impuissance naturelle. 55

39 bis. VIII. Le recel de la grossesse équivaut au recel de la naissance. 16.

39 bis. IX. Quid si l'enfant a été inscrit à l'état civil sans indication du mari comme père? ib.

39 bis. X. Qui doit faire preuve du recel de la naissance ? 56

39 bis. XL Quid si la mère témoigne expressément de l'illégitimité

de l'enfant? ib.

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