‹ Cours analytique de Code civil (volume 5)Chapitre 110 sur 236 · Art · texte numérisé non relu

Art

385 bis. I. De la bonne foi et du juste titre. »&.

3s:i bis. IL Sens précis du mot titre. 459

38."i bis. III. Du principe En fait de meubles possession vaut litre. ib.

383 bis. IV. Du titre putatif. — Du titre irrégulier en la forme. ib.

385 bis. V. A quel moment cesse le bénéfice d'acquisilion des fruits? 460

3S.'i bis. VI, VII. Après la demande formée contre lui, le possesseur ne doit pas être assimilé, sous tous les rapports, au possesseur de mauvaise foi. 461

385 bis. VIII. La bonne foi, en celte matière, s'apprécie in singula momenta. Conséquence de ce principe, spécialement à l'égard de l'héritier du possesseur originaire. ib.

38G. De l'usufruitier, du fermier et du preneur à antichrèse. 463

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