‹ Cours analytique de Code civilChapitre 12 sur 77 · Caractère anomal de cette succession. ib · texte numérisé non relu

Caractère anomal de cette succession. ib

56 bis. I. Les choses données constituent une part de l'universalité.

— Proportionnellement soumise aux charges. 73

56 bis. II. Cette part du patrimoifte forme d'ailleurs comme une succession distincte. ih.

56 bis. III. Conséquence quant à Taccroissement. ib. 56 bis. IV. Item quant à la garantie des lots. 74 56 bis. V. Item quant au rapport. ib, 56 bis. VI. Item si l'ascendant est appelée double titre, comme donateur, et comme le plus proche de sa ligne , il peut répudier l'une des successions et accepter l'autre. — Utilité de cette faculté, ib. 56 bis. VII. Pourquoi la postérité du donataire fait-elle obstacle au

droit que l'ascendant exerce à l'exclusion de tous autres. 75

56 bis. VIII. Quid si les enfants sont renonçants ou indignes? ib.

56 62s. IX. Des enfants adoptifs et des enfants naturels. 76

56 bis. X. L'ascendant ne reprend pas le bien dans la succession de

l'enfant du donataire. ib.

57. L'objet donné doit se retrouver en nature dans la succession. 77

57 bis. I. Celte règle s'applique aux meubles comme aux immeubles, ib. 57 bis. II. Du legs fait par le donataire. 78

57 bis. III. Des dégradations ou des améliorations opérées par le do-

nataire, ib.

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