CHAPITRE V

Des propriétés capitales et foncières

Après avoir passé en revue ce qui compose les propriétés industrielles, nous devons chercher à connaître ce qu’il faut ranger parmi les propriétés capitales. Lorsque nous avons fait l’analyse des capitaux, nous avons vu de quoi ils se composent; nous avons vu qu’il y en a de productifs et d’improductifs, de circulants et d’engagés; mais nous nous sommes contentés de les examiner sous le rapport de la production : ici nous les considérerons en eux -memes, et comme formant une part de nos propriétés.

Les améliorations foncières, les maisons, sont bien véritablement des valeurs capitales, puisqu’elles sont le fruitd’une accumulation, puisqu’elles

* Il est important en législation de distinguer les personnes des propriétés; et l’on pourrait jusqu’à un certain point contester à l’auteur que les facultés personnelles dussent être rangées au nombre des richesses capitales d’un pays. Mais il appartient à l’économie politique de bien apprécier le fonds général d’où sortent les moyens d’existence des sociétés humaines, et les facultés individuelles font évidemment partie de ce fonds. Il s'agit ici d’un point de vue spécial, cl il est bon de montrer que le respect des personnes est non-seulement commandé par une saine morale, mais qu’il est en même temps prescrit aux peuples par une juste appréciation de leurs véritables intérêts.

{Noie (le rèditeur.)

ATRIKMI-: PAHTli;. - CnAPlTHK V.

provioiiiieiu de valeurs, mobilières dans loiigine, iiaiisformées eusuiu? en valeurs immobilières, comme soûl les malcriaux, le bois, le fer, dont on a construit une maison.

Les capitaux mobiliers, cest-à-dire ceux qui peuvent changer de place et de forme, forment le complément dos valeurs qui composent nos propi iétés capitales. Ces dernières sont eu général un peu moins compromises |)ar les entreprises de raulorité, que ne le sont les propriétés industrielles cl foncières. Les personnes et les terres peuvent moins facilement se soustraire à Faction d’un mauvais gouvernement que les fortunes en portefetiille et celles qui consistent en capitaux prêtés. Tous les ressorts du génie fiscal ont été tendus pour les atteindre et n’y ont jamais qu’imparlailement réussi. Aussi cnieiid-on beaucoup de personnes déclamer contre les fortunes mobilières, sans réfléchir ipie ce qu’elles roprésenlenl comnn» un mal est un bien dont il serait à dt*sircr que les propriétés foncières pussent jouir au meme degré. Si tous les administrés d’un pays avaient leurs fortunes en portefeuille, les goinernements seraient alors forcés de les ménager, de peur de les perdre.

Quoi qu’il en soit, cet avantage port(‘i*ail la plupart des gens à grandes fortunes à transformer leurs biens en propriétés mobilières, si ce n’éiaieni deux raisons qui conservent aux pro|)riétés foncières une très grande faveur.

L une est que, soit a tort, soit a l'aison, on y a attaché plusieurs distinctions sociales, telles que des litres dans les pays où il y a encore des litres; et dans d’autres des di oits, comme l’éligibilité à certaines fonctions.

L aulie laison est que 1 on peut les luire valoir sans courir le risque de perdre le fonds, comme on y est expose lorsipi’on fait valoir les propriétés mobilières. Outre qu’un capital peut ptù ir par l’impéritie ou la mauvaise foi d’un emprunteur, ou seulement par l’efTet des vicissitudes de la fortune, il n’est personne qui ne sente qu’un bien mobilier ptuii être dérobé plus aisfunent qu’un champ, une maison; mais remarque-i-on en même lemjis combien la propriété d’un bien mobilier est plus simple, plus claire que celle d’un immeuble? Là il n’est pas besoin de litre; le fait de la possession

constate le droit. On dispose d’un bien mobilier par un simple don de la main a la main; tandis que les lois interviennent toujours, non sans frais, dans les transmissions d’immeubles, et laissent moins d’empire à la volonté du donateur. Le possesseur de biens mobiliers a sur eux une sou- ^erainelé plus entière, plus absolue, et non moins bien garantie.

Je ferai remarquer cependantquelesaclesderadministrainmqui gênent

DES PROPRIÉTÉS CAPITALES ET FONCIÈRES

l’exercice des facultés industrielles, gênent par contre-coup dans l’emploi que chacun peut vouloir faire de ses capitaux. Quand on empêche un propriétaire de bâtir sur son terrain, comme il arrive à Paris, où il n’est pas permis d’élever une maison autour des murs d’enceinte à une distance moindre de cent mètres des murs en même temps qu’on le gêne dans fusage de son terrain et de ses actions , on le gêne dans l’emploi de ses fonds. Par une raison du même genre, une atteinte portée à la sûreté des personnes est une atteinte à toutes les propriétés.

Il faut comprendre parmi les capitaux plusieurs biens qui ont une valeur, quoiqu’ils ne soient pas matériels. Le cabinet d’un avocat, d’un notaire, la chalandise d’une boutique, la réputation d’une enseigne, le titre d’un ouvrage périodique, sont incontestablement des biens; on peut les vendre, les acquérir, en faire l’objet d’un contrat; et ce sont des biens capitaux, parce que ce sont les fruits accumulés d’une industrie. Un avocat, par la sagesse de ses avis, par son assiduité et ses autres qualités, a fait concevoir au public une bonne opinion de son cabinet; cette opinion favorable lui donne droit à de plus forts honoraires; ce supplément de profil est le revenu d’un capital appelé réputation ; et ce capital est le fruit des soins et des peines que l’avocat a pris pendant plusieurs années.

On en peut dire autant de l’habitude qu’une portion du public a contractée de se pourvoir dans un magasin plutôt que d’aller dans un autre. Les chalands ont reconnu, après plusieurs expériences, que dans ce magasin on trouvait des assortiments plus complets, des marchandises de bonne qualité, vendues avec un bénéfice modéré; ils ont été promptement servis, poliment accueillis ; ce sont là des soins qui ont leur prix ; et leur prix a été une chalandise qui fait partie du fonds.

Et remarquez, messieurs, que ce ne sont point là des subtilités. Il n’y a aucune de ces propriétés que nous analysons avec quelque soin, dont on n’achète le fonds ou le revenu en beaux et bons écus *.

* C’est dans rintérêl du fisc qui veut qu’oq ne puisse pas frauder les droits d’entrée; un impôt oppresseur entraîne ainsi une autre oppression. On paraît ne pas se douter que la prospérité publique est un bien supérieur à l’abondance du trésor.

* Il y a dans Paris plusieurs magasins qui, par cette portion de leurs fonds , ont successivement enrichi depuis plus de deux cents ans les familles entre les mains de qui ils sont tombés. Les uns ont passé des pères aux enfants, comme le magasin poi tanl l’enseigne de l'Y, rue de la Huehetle, qui date du commen-

m QUATRIÈME PARTIE. — CHAPITRE V.

Je vous ai représenté les facultés personnelles comme constituant la plus sacrée de toutes les propriétés, parce qu’elle est la plus incontestable, la capacité d’un homme ne pouvant devimir celle d’un autre ; et aussi parce que son origine est plus pure, puisqu’il s’agit ou d’un don fait par le Créateur au propriétaire, ou bien d’une eréaliou du propriétaire lui-même. Après cette propriété, la plus sacrée est certainement celle d’une valeur capitale. Son premier possesseur l’a eue originairement à litre de créateur. Qu’est-ce en effet qu’un capital qui est le fruit de mes accumulations? Ce sont des valeurs qui proviennent de mes fonds productifs et qui sont plus à moi que ces fonds eux-mêmes; car pouvais consommer ces produits, les détruire. Si j’avais le droit de les anéantir, j’avais donc celui d’anéantir toute autre prétention que l’on pouvait élever sur eux. En les épargnant, j’ai acquis un droit équivalent à une seconde création pleine, entière et exclusive. Lorsque je transmets un capital par succession ou par convention, je transmets donc le meilleur de tous les titres.

Malheureusement, il n’en est pas de même des fonds de terre. C’est le genre de propriété dont la légitimité est la plus douteuse, ou plutôt il n’y a pas un héritage qui ne remonte à une spoliation violente ou frauduleuse , récente ou ancienne. Quel est le propriétaire qui puisse prouver que sa terre a toujours passé à titre onéreux, ou par don volontaire, ou par succession , de main en main , du premier occupant jusqu’à lui?

Mais quand même une origine suspecte établirait entre les diverses propriétés différents degrés de légitimité ; quand même la propriété foncière serait la moins honorable de toutes, l’intérêt de la société veut qu’on la garantisse à l’égal de toutes les autres, et même qu’on simplifie les lois qui lui sont relatives, de manière à rendre chaque propriétaire aussi tranquille dans sa jouissance que l’on le peut en respectant les droits d’autrui. Si l’on

cernent du dix-septième siècle ; d’autres ont été acquis à titre onéreux par différents propriétaires. Ces réputations durent aussi longtemps que les propriétaires se conduisent d’après les mêmes principes, et même un peu par-delà. Lorsqu’ils en changent, la réputation se perd graduellement, comme un capital que l’on dissipe; et alors la chalandise ne vaut plus que ce que valent les autres, et quelquefois moins.

Dans les villes populeuses et considérables, où toute espèce de vogue équivaut à une fortune, c’est un bon calcul que d'acquérir une chalandise par des soins assidus; parce qu’alors elle repaie avec usure ce qu’elle a coûté. Il n’y a (>ersonne qui ne puisse en citer plusieurs exemples.

DES PROPRIETES CAPITALES ET FONCIÈRES

a (ail ton une fois au premier propriélaire d’un domaine, ce propriétaire n’existe plus ; ou si sa postérité existe , elle a perdu le plus souvent ses prétentions et ses regrets. Quel est le descendant du Gaulois ou du Romain qui ait conservé le moindre soupçon qu’aucune portion de la France lui ait appartenu? et lors même que la spoliation serait plus récente et qu’on en pourrait montrer la trace, lorsqu’il serait prouvé que le droit de propriété ne repose que sur ce malheureux droit de conquête qui n’en est pas un, l’inlérêl social commanderait encore de rendre ce droit inébranlable; car la sécurité du possesseur est une condition indispensable des avances auxquelles il (•lut qu'il se livre pour que la production ait lieu.

Je vous ai parlé de la considération attachée à la propriété territoriale. Elle vient probablement des habitudes féodales de nos ancêtres. L’absence de propriété territoriale consllluait le double esclavage de l’indigence et de la servitude. Ni le noble, ni le serf ne concevaient la possibilité d’une fortune indépendante mobilière.

Il est affligeant que des philosophes, d’ailleurs très éclairés, au nombre desquels il faut compter les économistes du dix-huitième siècle, aient voulu fonder des privilèges politiques sur les abus d’une invasion des barbares.

Voici le type de tous leurs arguments : « Les propriétaires, dit Ger- « main Garnier ’, étant les maîtres du territoire, c’est à eux seuls qu’il ap- « partient de régler les conditions sous lesquelles ils consentent qu’oii y « réside; comme il n’appartient qu’au chef de famille, qu’au maître du « logis, de déterminer Tordre a observer dans sa maison par ceux qu’il « admet à faire partie de la famille. Tout ce qui n’est pas propriélaire « d une portion du sol natioual , n’y peut exister que comme étranger...

« De quelque manière qu’il y reçoive des subsistances, c’est encore un « propriétaire qui a bien voulu les lui céder, etc. >>

Tout cela n est qu un sophisme spécieux où Ton suppose que le droit de propriété est antérieur à la société , tandis qu’il n’existe que par les conventions sociales , qu’il est par conséquent postérieur à Tordre politique qui seul peut le consacrer et le garantir. II est si vrai que la société peut exister sans reconnaître la propriété foncière , qu’il y en a de nombreux exemples. Chez les Arabes et les Tariares nomades, il n’y a point de propriétaires fonciers , leurs lois ne consacrent que la propriété mobilière, les chars, les troupeaux ; et nous avons vu que c’est une des causes pour lesquelles ils ne peuvent devenir ni très industrieux ni très riches.

Noies sur Smilh, noie XXXII.

o:« ' QUATRIÈME PARTIE. - CHAPITRE V.

Dans les pays comme le iitfire, où la société recomiaît et consacre les propriétés territoriales, c’est pour son avantage. Elle veut que quelqu’un puisse avec sécurité faire les avances qu’exige la cullure ; mais, comme c’est en meme temps un privilège qu’elle accorde, elle peut mettre un prix il cette concession ; et c’est de là que naît une législation dont la première clause est et doit être le droit qu’a tout membre de la société de n’êlre pas exclu du territoire. Ce n’est pas le propriétaire qui permet à la nation de vivre, de marcher et de respirer sur ses terres ; c’est la nation qui permet au propriétaire de cultiver les parties du sol dont elle le reconnaît possesseur, et qui d’ailleurs se réserve et ne concède à personne exclusivement la jouissance des lieux publics, des grandes roules, des lacs et des rivières.

Quant au droit qu’on voudrait faire dériver de cette circonstance, que le propriétaire est maître des subsistances, ce qui semble mettre le nonpropriétaire dans sa dépendance , ce droit est encore plus insoutenable que l’autre. Les subsistances sont des produits qui appartiennent à ceux qui les ont fait naître. Elles appartiennent au laboureur comme au propriétaire, suivant les proportions qu'ils ont contradictoirement réglées d’avance. Lorsque l’un ou l’autre donne la part de subsistances qui lui est échue pour avoir en place quelque autre produit, ce n’est point qu’i7 daigne nourrir celui avec qui il traite , car ce dernier paie fort bien la nourriture qu’il achète; dire que le propriétaire bien permettre que le manufacturier se nourrisse de son blé , n’est pas plus raisonnable que de dire que le fabricant d’étoffes veut bien permettre que le propriétaire foncier n’aille pas tout nu. L’étoffe dont celui-ci fait un habit n’est plus l’étoffe du fabricant, c’est l’étoffe du propriétaire ; et le blé acheté par le fabricant n’est plus le blé du fermier, c’est celui du fabricant. Le fabricant l’ayant acquis avec ses produits, c’est comme s’il l’avait produit lui-même.

Tout cela n’empêche point qu’il n’y ait un très grand charme attaché à la propriété territoriale. Précisément par la raison qu’elle est moins fugitive, moins changeante que la propriété mobilière, on s’y attache par habitude; on s’y attache par les sacrifices mêmes qu’on fait pour l’améliorer et l’embellir, de même qu’on s’attache à ses enfants autant par les peines qu’ils vous coûtent que par les plaisirs qu’ils vous procurent. La propriété, sans conférer aucun droit politique, constitue une sorte de souveraineté, du moins sur le matériel d’un domaine, et une influence morale, ne fût-ce que celle qui lient à un monopole, à une Jouissance exclusive; or, la domination, l’influence, quels qu’en soient la source et l’objet, plaisent à la vanité humaine.

DES PROPRIÉTÉS CAPITALES ET FONCIÈRES

Si, par la nature des choses, ou par rimperfeclion des lois, les propriétés foncières ont quelques avantages sur les autres, elles ont aussi leurs inconvénients. Leurs récoltes sont exposées aux intempéries de l’air, aux ravages de la guerre; et le marché à forfait que l’on conclut avec un fermier ne met pas un propriétaire à couvert de ces pertes. Les propriétaires sont souvent exposés à accorder au fermier des remises et des indemnités; ils sont exposés à des réparations et à des charges imprévues. On connaît le mot de Mme de Sévigné : « le suis bien aise que mon lils « vienne ici (en Bretagne), pour voir un peu par lui-même ce que c’est « que l’illusion de croire avoir du bien, quand on n’a que des terres. « Les biens fonds, par cela même qu’ils ne peuvent se déplacer ni se déguiser, restent en bulle aux attaques de la chicane et aux extorsions du lise. On sait combien il est difficile d’avoir des terres sans avoir des procès. Les gouvernements tyranniques trouvent en elles un gage de la soumission de leurs possesseurs. Les propriétaires de terres se sentent perpé-

j tuellement dominés par l’autorité publique, ce qui les dispose trop sou-

vent à des complaisances préjudiciables au bien général. On dit que nul n’est plus attaché à son pays et à sa prospérité que celui qui possède une partie du sol. Celle maxime n’est bonne que pour ceux qui font consister la patrie dans le sol et non dans les citoyens. Il y a dans une nation bien d’autres intérêts à défendre que ceux des propriétaires fonciers.

La propriété foncière n’est pas même un gage de résidence. D’abord, il n’y a pas de fortune foncière qui ne se change aisément en une fortune mobilière par la vente; et les valeurs qui en résultent donnent de grandes facilités pour changer de pays. De plus, le riche est plus éclaiié que le pauvre qui n’a jamais fréquenté les étrangers, qui n’a pas lu leurs livres, et qui n’a que rarement des occasions de visiter leurs contrées. Celui qui n’est propriétaire que de sa personne, et qui avec sa personne transporte toute sa fortune, se déplace plus difficilement que celui qui a de grands biens. Les biens sont un auxiliaire pour se déplacer, et non pas un encombrement. L’ouvrier qui vil au jour le jour, outre qu’il ne peut subvenir à aucune dépense de voyage, n’est pas en étal seulement de soutenir sa famille pendant l’espace de temps que le déplacement réclame. Il manque de celle instruction qui rend d’avance les personnes aisées familières avec les mœurs, le langage d’un autre pays. Les habitudes des classes riches difl’èrenibien moins d’un lieu à l’autre que. celles des classes indigentes. Tous ceux qui ont eu des rapports avec ces dernièn»s savent avec (pielle

(ji.ATRifcME PAnni:. — ciiapitrI': v.

l epiigiiance elles quilleiil leur domicile habiuiel, même pour passer d’une province dans une autre. J’ai été forcé une fois de faire venir des ouvriers du département de l’Oise dans celui du Pas-de-Calais : ces deux départements ne sont pas séparés par une fort grande distance ; j’avais eu soin de faire marcher ces ouvriers en famille , conséquemment avec ce qu’ils avaient de plus cher, de leur procurer des gains assurés, de faciliter leurs ai rangements, de leur rendre la vie douce. Cependant aucun ne résista à l’ennui, au malaise qu’on éprouve loin du pays natal. Au bout d’un certain nombre d’années, ils étaient tous, sans exception, retournés dans leur canton. Un canton différent, pour la classe laborieuse, est un pays étranger.

Ce malaise est bien plus fort encore lorsqu’il s’agit de changer tout-àfait de contrée et de langage. Tout le monde sait quels ravages la maladie du pays causait parmi les troupes suisses au service étranger. On était

obligé de proscrire autour d’elles le son des chansons que les soldats avaient entendues dans leur enfance ’.

« Malgré toiit ce qu’on s’est plu à rajiporter de l’inconstance de notre « nature, dit .\dam Smith, il n’en parait pas moins prouvé que, de tous les « bagages, l’iiomme est celui qui se transporte le plus difficilement d’un « beu dans un autre’. » Je ne crains donc pas d’affirmer que, sauf les exceptions, la classe indigente est plus invinciblement attachée au sol que la classe aisée; qu’elle éprouve plus de difficultés [lour transporter ailleurs sa propriété, qui est sa personne.

Je ne crains pas d’affirmer non plus (et c’est une conséquence de la première proposition), que la patrie ne soit aussi bien défendue contre les agressions étrangères par les pauvres que par les riches. Les riches ont de quoi perdre et de quoi sauver. Les riches ont, dans les calamités publiques, des moyens de se consoler que n’ont pas les autres. Pourquoi supposerait-on que les pauvres sont moins intéressés au bien public que les autres classes? Ils y sont plus intéressés <|ue personne, parce que c’est sur eux principalement que porte le fardeau des mauvaises institutions.

' J’ai vu à Londres, autour des bassins où stationnent les vaisseaux de la compagnie des Indes, nn fort grand nombre de Chinois qui faisaient partie des équipages. La faim qui les poursuit dans leur pays, les avait forcés de s’engager au service de la compagnie : « Eh bien, me dit un capitaine anglais, malgré la « misère qui les attend s’ils retournent au lieu de leur naissance, malgré la

« peine de mort décernée contre eux , je les perdrai tous à la vue des côtes de <' la Chine. »

” Itichrssc (1rs iialioits, üv. I, cliap. VIII.

J)E LA 1MU)1>KIETE LITTEKAIHE