IV. — LK CONSULAT. («798-18Ü

Nouvelle organisation de la frange. Le concordat. Le consulat a vie. — Bonaparte résolut de donner à la France une nouvelle constitution. Siejés, chargé de ce travail, ne produisit qu’une œuvre informe, dans laquelle l’élément démocratique était allié au pouvoir monarchique et qui fut rejetée. Bonaparte la remplaça par une constitution plus centralisée, qui concentrait le pouvoir entre les mains du premier consul. Il institua trois corps dans l’Etat: un sénat, un corps législatif et un conseil d’Etat. Le tribunat, qu’il y ajouta d’abord, fut ensuite supprimé, à cause des principes d’indépendance qu’il manifesta. Le premier consul nommait à vie les membres du Sénat, et choisissait • ceux du Corps-Législatif sur une triple liste de candidats nommés par les électeurs. Ces deux corps ne jouissaient que d’attributions très-restreintes : ils avaient le droit d’ap prouver ou de rejeter les propositions du gouvernement, mais non celui de les discuter ou de les amender; de plus, leurs séances n’étant pas publiques, ils ne pouvaient faire connaître leur opinion au pays. Le Conseil d'Etat, dont le

IV. Le C 08 SL 11 T (9 nov. 1799. — 18 mai I80t). — Les vices dont le gouverutmeni direviorial était essentiellement entaché nécessitaient un changement radical de la ‘constitution. Sièyes, quoique républicain, se laissa gagner au parti de Bonaparte et se chargea de ce travail. Mais la constitution élaborée pur lui était trop compliquée et rendait l’exercice du pouvoir impossible par l’intervention qu’elle attribuait au peuple ; de sorte qu’il ne fut pas dilliclle a Bonaparte de la faire rejeter par le comité oinslituant.

— CunsiUalion de tan Vtll (13 déc. 1799), concentrant le pouvoir entre les mains du premier consul, dont les deux collègues n’avaient que voix consultative: c’était lui qui nommait les membres du Sénat et choisissait les 300 députés du Corpi- Législatif pitmi les 900 désignés parles électeurs; un troisième corps, le Tribunal, était directement nommé par le sulfrage; mais il ne tarda pus, à cause de son indépendance, a être modilié et ensuite supprimé. Les travaux législatifs appartenaient au Conseil-d'Etal, présidé par le premier consul, qui en nommait les membres. Commencement de la rédaction du code civil, u|ipelo aussi code Napoléon, un dos plus remarquables monuments de législation, malgré ses défauts. — Centralisation do l’administration. L’ordre judiciaire seul obtint uift position indépendante; les t membres des tribunaux de première instance, des cours d’appel et de la

LA RÉVOLUTION l-'RANrAIsil!:. 375

premier consul nommait aussi les membres, était présidé par lui et chargé d’élaborer les lois : il s’occupa d’une révision complète de la législation, et le résultat de ses travaux fut le code civil; Bonaparte lui-même y eut une grande part. — Le même système de centralisation fut introduit dans l’administration : à la tête de chaque département fut placé un préfet, à la téta de chaque arrondissement un souspréfet, à la tête de chaque commune un maire. Ces fonctionnaires étaient nommés et révocables par le premier consul. Tous les ressorts administratifs se trouvaient ainsi concentrés entre les mains du chef de l’Etat : rien ne pouvait se faire, sans son consentement, dans la dernière des communes. La presse et les théâtres furent soumis à la censure. Aucune voix ne s’éleva pour protester contre l'absolutisme sous lequel la France venait de tomber ; car le pays, fatigué de douze ans de révolutions et d’anarchie, avait besoin d’ordre et de tranquillité. Bonaparte abolit tous les décrets portés contre les émigrés, leur permit de rentrer en France et leur fit rendre ceux de leurs biens qui n’avaient pas été aliénés. L’institution de la légion d'honneur, qui eut lieu un peu plus tard, devint pour Bonaparte un puissant moyen pour attacher à sa personne et au nou-

cour üâ cassation étaient inamovibles ; ces cours judiciaires n'avaietit pas d’attributions politiques L'etablissement d’uno cour des comptes, chargée de surveiller les recetleset les dépenses publiques, fut d’une grande utilité pour le règlement des flnances. — Abolition des lois portées contre les émigrés, qui rentrèrent en France au nombre de plus de 100,000: les membres de la famille royale et les principaux chefs royalistes furent exceptés de cette faveur. — Triste état de la religion en France, par suite de la persécution contre les prêtres qui n’avaient pas voulu prêter le serment civil et des décrets qui avaient proscrit le culte et qui étaient encore en vigueur. Conclusion du Concordai (l’an 1801j. Nouvelle division ecclésiastique do la France en 60 évêchés. Tous les anciens évêques, ainsi que les * évêques constitutionnels, donnèrent ou reçurent leur démission. Le Pape ratifia la vente dea biens da l’iiglise à la condition que l'Etat se chargerait de rétribuer le clergé. Bonaparte publia ensuite des arttclet organiques qui plaçaient le clergé dans une trop grande dépendance vis-à-vis du gouvernement, et il les maintint malgré la protestation du Saint-Siège. — Institution par Bonaparte de [Ordre de ta Légion ([Honneur dans le but d'attacber à sa personne ol à son gouvernement les hommes marquants et surtout l’armée. Bonaparte ne craignit pas do froisser les sentiments républicains

IllSTOIUE UMVKUSELf-E.

vel ordre de choses, d'abord rariuée, puis les liorumca mai^uants dans toutes les classes de la société, et fut un acheminement à la création d’une nouvelle noblesse. — Le plus grand mérite du premier consul est d’avoir rétabli le culte catholique en France, en vertu d’un concordat conclu avec le pape Pie VII, successeur de Pie VI. — Bonaparte demanda ensuite que le consulat lui fût laissé à vie : les grands corps de l’Etat y donnèrent leur consentement, et' le peuple manifesta son adhesion par trois millions et demi de suffrages. La constitution fut alors modifiée : le sénat vit étendre son pouvoir et ses attributions, en restant toutefois sous l'entière dépendance du premier consul.

Les guerres pendant le consulat (1799-1804). — Immédiatement après avoir renversé le Directoire, Bonaparte se rendit en Italie à la tète d’une armée et envoya une autre armée, sous le commandement de Moreau, en Allemagne. Il commença par décréter à Milan le rétablissement de la république cisalpine, et, par la victoire décisive de Marengo, il rejeta les Autrichiens derrière le Mincio. Moreau, de son côté, ayant défait l’archiduc Jean à Hohen • linden et s’étant avancé jusqu’au cœur de l’Autriche, l’empereur se décida à conclure la paies de Lunéville : lu

Pt prépara la transtormation politique de la France en so faisant conférer le vonsulat à vie Sénalus-coiuulle onjanique de Fan X (4 août 1802), qui modifie la constitution dans ce sens.

Gi'erre es iTitiE. (1800-1801). — L’armée française en Italie, commandée par Mas.wia, est assiégée et forcée de capituler avant l’arrivée d« Bonaparte, qui passe les Alpes par plusieurs routes pour pénétrer dans la Lombardie et s’empare de .Milan. Le general autrichien A/é/m abandonne Gènes, s’avance vers la Lombardie et perd la baiatlle de Marengo •. la victoire est surtout décidée par les attaques do Desaix et de K'ellerman contre les lignes autrichiennes déjà victorieuses. Mêlas évacue le Piémont et la Lombardie et se retire derrière de Mincio. — Goehre es Alievacxe. Une autre arméo française, sous le commandement de Moreau, entra en même temps en Allemagne et s’avança jusque sur les bords de l'inn. Victoires de Stockach cl de Hohenlinden; Moreau envahiU’Autricho et menace Vienne. Négociations et j>aix de Lunéville. Principales conditions : la France conserve la Belgique et la rive gauche du Rhin, l’Allemagne subit une transformation totale par la sécularisation de tous les territoires ecclésiastiques et la confiscation de la plupart des villes libres de l'empire pour indemniser la Prusse, la Bavière, la Hesse, Bade et le Wurtemberg, des pertes faites

Franc© obtint d« nouveau la Belgique et la frontière du Rhin ; l’Autriche renonça à la Lombardie , et l’empire d’Allemagne fut complètement bouleversé : tous les territoires ecclésiastiques et presque toutes les villes impériales, au nombre de quarante-deux, furent donnés à un petit nombre de princes qui avaient perdu des possessions en Italie ■et sur la rive gauche du Rhin. Le duc de Parme céda son pays à la France et reçut en échange la Toscane avec lo titre de roi d'Etrurie; la république cisalpine fut remplacée pai’ la république italienne. La paix fut encore signée à Paris avec la Russie et à .<4 miens avec l’Angleterre, et termina ainsi les premières guerres du consulat ; l’Angleterre renonçait à toutes les conquêtes faites dans les colonies et promettait de rendre l’ile de Malte à l’Ordre do Saint-Jean. Cette dernière promesse n’étant pas exécutée, la guerre recommença entre la France et l’Angleterre. Bonaparte fit occuper le Hanovre et fermer le Wéser et l’Elbe aux navires anglais, et interdit l’entrée en France à toutes les marchandises ou productions de l’Angleterre et de ses colonies. Une nouvelle coalition ne tarda pas à se former contre la France.

Préparation et établissement de l’empire (1804). —

par la cession delà rive gaachedu Rhin. Six villes libres conservent leur indépendance, savoir Hambourg, Lubeck, Brème, Francfort, Nuremberg et Augsbourg; l’archevôque de Mayence, en sa qualité de chancelier de l’empire, demeure seul prince ecclésiastique souverain. L’empire d’Allemagne disparut ainsi de fait et fut remplacé par une agrégation d’Etats et de princes souverains (9 fév. 180 ■). — Mort de l’empereur de Russie Paul /; son fils et successeur Alexandre I conclut avec la France ia/)oix de Paria (8 oct. 1801). — Sortie de Pitt du ministère anglais qK paix d'Amiens (l'an 1802). La guerre éclate de nouveau (l'an 1800). Occupation du Hanovre par la France et commencement du blocus continerUal dans lo but de ruiner le commerce anglais (l’an 1S03).

pRÊPAnàTioa ET éTCBLissEMEXT DE L’EMriiiE (1804). — Lc projet conçu par Bonaparte d’établir en France un gouvernement monarchique, qui existait d’ailleurs de fait depuis le consulat, provoqua de nombreuses conspirations contre sa personne; celles-ci lui fournirent l’occasion d’anéantir les deux partis hostiles au nouvel ordre des choses ou France, les républicains et les royalistes. Bonaparte craignait surtout les premiers et il profita du complot de la machine infernale (l’an 1800) pour faire condamner à la déportation plus de 130 Jacobins. Nouvelle conspiration royaliste, dont les ohefs Piche-

Zl

H. ISIV. V.

378 HISTOIRB CNIVERSET.LE.

Les tendances monarchiques de Bonaparte rencontraient une sympathie générale chez le peuple en France; mais elles trouvaient des adversaires décidés dans l’ancien parti jacobin et républicain, comme parmi tous les partisans de l’ancienne dynastie. Un premier complot fut tramé contre la vie du premier consul : une machine infernale, placée dans une rue par où il devait passer pour se rendre au théâtre, fit explosion et tua cinquante personnes; Bonaparte eut le bonlieur d’y échapper. De nombreux républicains, sans avoir eu part à l’attentat, furent jugés et condamnés à l’exil. Une seconde conspiration, se rattachant à la première, fut celle de Pichegru et du chouan Cadoudal, qui étaient revenus secrètement d’Angleterre. Elle fut découverte, et les conjurés furent exécutés. Le général Moreau, accusé de complicité, fut exilé et passa en Amérique. Bonaparte commit alors un acte que rien ne peut excuser. Il fit arrêter, sur le territoire de Bade, le duc d'Enghien, dernier prince de la famille de Condé : le prisonnier, accusé, mais sans preuves, de conspiration, fut jugé par une commission militaire et fusillé dans le fossé de Vincennes. — Après avoir tout préparé, Bonaparte se fit proclamer par le sénat empereur des Français. Il no se rencontra- qu’un seul opposant au renversement de la république, ce fut Carnot. Le pape Pie VII se rendit à Paris et donna l’onction impériale à Napoléon, qui posa lui-même

nru Gforr/es CadnuJal H iO autres étaient d’Aiifaieteire. Decouvorle

et oondamnation des conjurés: Pichegru se suicide dans la prison ; Cadoudal est exécuté avec 11 de ses complices. Moreau est exilé. Bonaparte viole le droit des gens, en faisant arrêter le duc d' F.nqhien sur un territoire étranger. Le prince est condamné par une cour martiale, sans aucune preuve de complicité de sa p.irt dans le complot de Cadoudal, et fusillé dans le fosst: du château de Vincennes. — Sénatut-consultn de l'an XII (18 mai 180i) : le moment favorable étant venu, le sénat, à l’instigation du premier consul, lui déféra le pouvoir impérial hérédi'aire sous le nom de Napoléon !. Ce sénatus-consulte fut ratifié par les comices populaires qui donnèrent trois millions et demi de suffrages La nouvelle constitution de l’empire accordait â Napoléon un pouvoir ab.solu et illimité, tel qu’aucun souverain ne l’avait j.imais exerce. La révolution et l'anarchie avaient ainsi abouti h l’absolutisme monai chique. Sacre de Napoléon par le pape Pie VU (9 déc. 1804).

t’KMPIRB.

la couronne impériale sur sa tête, puis sur celle de l’impératrice Joséphine'. Dès lors, la révolution française était définitivement terminée, et une nouvelle ère ouverte à la France.