Occrec du 25 mars

— *A iU:in«jU.: sous r£'.t:ptre d'Usines pour la transformer, 38, 39. ^— Destinée de cette cniUure sous la ftesiauration , 39. «'^ Son influence sur la culture de la canne, 31). ' — Kffci de la loi du 2 juillet 1843 sur cette culture, 40»

fiiCNS cotiMUMAUX» Vucs de la Constituante, 27«

BiAks. Ëcaneraent de leurs velues, 177.

(V. Pêche fluvitth,)

Bismuth. (V. Mines.)

Bitume. ( V. MitKm* )

Bois m* FOftÊTs. luntKM-tanca de leur conservaliou, 4o. -— Leur utilité, ^h. — MAlbewrs causés par leur destruction, 46» -^ efforts de la royauté pour les croaser%-er, 46. DitniuHtioa succeinive du sol forestier, 47» -^ loflueucc de la loi du 15 septembre 1791 , 47 . — Cou- «équencet,47.-^Loi du 9 floréal an XI, 48. -^ Soumettait les défrchcmenis à Une iutorisaiion préalable, 48. -^ Economie du Code foreaier, quant aux défrichemeots , 48« '^ Formalités nécessaires pour y procéder régulièrement, é%.'^ fiace|»iious» 40. -^ DroiU de lad-

ministration quant aux défrichements,

49. — Devoirs des particuliers ,, 50* — Peines eu cas de contraventioa, 50« — Durée de I aetion , 50. •'— La défense de les défricher est jusqu'ici transiîêire ,

50. '— Les bois appartenant aux ednimunes et aux établissements publics ne |>euvent être défrichés sa«s autorisaitoô royale, 61. — La défeose estpcv' mam'nit^ 51. — Droit de choix et de martelage dans les bois deft particuliers,

51. —^ Commeni s'exerçait cette servitude » 52v — Ces dispositions ne sont plus en vigueur, 52. -^ Endigage du ilhin,5â,53.— 4>roits de l'administra tiou sur les bois situés dans une zone de cinq kilomètres du fleuve , 53. ^-^ Ce droit forme uue restriction À la libre jouissance du sol , ^3» -^ Obligations iui|Misées aux propriétaires qui veulent faire des conpcs dans It voisinage du nhin^ 53% 54. —-SaiictioU pénale contre les iiifracttoiis> 54. -^ Coromeut a lieu rexploituiiou |K>ur reudig.-tge du Rhin, 54. «-^ Bois soumis au régime forestier, 5i. — Bois appartenant aux particuliers, 54. •— Indemnité dde aux propriétaires pour les bois destinés Ik l'endigage du Rhin , 55.-— Comment réglée, 55* — Premier mode, de gré à gré, 55. »- Deuxième mode, par expertise, 55» -^ Quid, si les coupes ont lieu eu tempi^ inopportun? 55. — L*u*age de cette propriété « lorsqu'elle appartient à des particuliers , est restreint dans Tintérét public , 268. Sont soumis à l'essartement le long des routes, 268.

BOiS FOSSILE. (V. jlfÎMet.)

Bornage des mines. Utilité de celte opé^ ration , 336 noU» — Qui doit en supporter les frais , 336 note. — Elle est faite à la diligence du préfet, 33G note, «~ Qui doit y être |)résent , 336 note,

Buaconniea. ( Vk Chasse.)

Cachalot» Prime attachée à la |}drbe de ce cétacé , 188 , noie.

Caille. ( V. Chnsst )

Cai»amine» (V. Mines.)

Canaux d'iuriuation» Ce que c*csl, 119.

-.- Us sont Ibrt anciens^ 1^0» — Leur but) 120* -"Sur quoi repose la science des canaux , 120 «^^ Ouvrages des Visigotbs et <!rs Sarrasins , 1^. — Le«r constructiou Tarie suivant les localités, 12L •— > £llc peut être nuisible aut riverains, 12L — Inierveution de Tadaûoistratiou , 121. -^ L'ouverture est précédée d'une enquéic» 121. — * Difjiealté dans la botma répartition des eaux« 122. «^ Association des iotéressés nécessaire, 122« •— Règlement A porter I 122. (V« Jsêociations dm-ft»s«MCt,) •*-^ But qat dkMi so pi^8|^Qser

TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNES

tonte I^QÎtlaiioQ sur la matière, 123.

-— Rôle de radministration , 123. — Doit adopter un système général d'irrigalion, 124. -^ Travaui préparatoires auxquels elle doit se livrer, 12i. — Les canaux d'irrigaiion doivent être déc'ari^s d'uiilité publique, 125.

— Sialistique des cours d*ean existant en France, 125. — Législation positive de la France ,126. — Cet canaux sont décbrés d*uiililé publique, 126. -^ Comment on les exécute, 126. — En vertu d'nne loi ou d'une ordonnance , 126. — Distinction établie par la loi du 3 niai 1841, 127. — L'autorité règle les modes d'exécution, 127. — Quid^ti le canal coupe des routes? 128.

— Comment sont acquis les terrains nécessaires au canal, 128. — Qui détermine sa largeur, 129- — Quand y a-t-il lieu de l'étendre ? 129. ~ Comment se règlent l'ouverture et la clôture de l'irrigation annuelle; mode de distribution des eaux, 129. — Qui fixe le tarif du prix d'arrosage? 130.— Plans parcellaires des terrains à irriguer, 130. — Us servent de base jMur l'application du tarif, 130. — Exemption et modémion d'impôts accordées au sol du canal , et aux terrains irriguc's, 130. — l'a législation actuelle «st-clle suffisante? 130. (V. Cours deau, yfisnc:ations ttarrosnnts.)

Canadx or NAVIGATION. Lcs chcmius de balage qui les bordent eu font partie intégrante, 161. (V. Chemin de halage.)

— Qui doit entretenir le chemin de halage qui les borde , IG2.

Cantoxnemewt. Ce que c'est, et eu quoi il consiste, 2>6. — Comment il se règle, 256. — Qui peut le demander, 256.

— Après quelles formalités, 256. — Opér.itions préliminaires; en quoi elles conslatenl, 257. — Qui les fait , 257.

— Les propositions sont signifiées aux usagers , 257. — Comment un procède, s'il y a accord , 257. — Quid, en cas de contestation? 258. — (V. Usage.)

— Les particuliers propriétaires de bois ont le droit de demander le cantonnement, 264. — A quelles conditions, 264. (V. Usage.)

Carrières. Énuméraiion des produits qu'elles renferment, 390.— Leur exploitation à ciel ouvert a lien sans permission, 391 • — La police administrative la surveille, .391. — Le propriétaire est matire d'en disposer ,391. — Le propriétaire qui exploite pargaleries subit la même surveillance que les concris'onna'res de mines, 392. — Le propriétaire exploitant à ciel ouvert doit sidl>irla suireîAance de la police ^ et se

conformer aux règlements, 391 .•^* Lear ex|/loitation à ciel ouvert est soumise à des règlements spéciaux , 392. ^ Ils peuvent être appliqués dans d'autres i.icalilés, 393. — Dangers à prévenir ; elles sont exploitées par galeries , 394.

— Sont soumises à ae fréquentes visites, 394. — L'exploitation s'en fait d'api*ès un plan , 894. — Oh il est dé* posé, 394. — Utilité de ces plans, 394. — Quidf si l'exploitation est restreinte ou suspendue, 395. — Que doit faire le préfet? 395. — Quid, s'il y a danger pour la sûreté publique et les ouvriers? 395. -— Disposition des règltments sur la matière, 395. — En quoi ils sont contraires à la loi, 396.

— A quelle distance de la route peuton les ouvrir? 299. — But de cette restriction, 299. — Leurs propriétaires ou entrepreneurs peuvent-ils s'ouTrir quelques passages sur les routes? 300l

— A que'.ies conditions, 300- — Qmm', s'ils ne les accomplissent pas? 300.

Chambres des arts et mamdpactores.

Délibèrent sur l'utilité des traTaux publics à entreprendre, 411. -— Que deviennent leurs procès-verbaux , 411 et 413.

Chambres de commerce. Délibèrent sur l'utilité des travaux publics à entreprendre , 41 1. — Que deviennent leors procès-verbaux ,411 et 413.

Cuakterblle. Défense de s'en servir pour la chasse, 210. (V. Chasse.)

Charbok de terre. ( V. Mines )

Chassp. Principes généraux , 204. — Ré« gime féodal, 204. — Le droit de chasse appartenait au roi et aux possesseurs de fiefs )iar inféodation, 205.

— Barbarie du droit féodal, 205. — Comment il fut renversé, 205. — Es-

>rii de la législation nouvelle , 205.—' ^a faculté de chasser est réglée par des lois particulières, 206. — • La loi du 30 avril 1790 consacrait-elle le droit du propriétaire? 206. — Qiiirf, de la loi du 3 mai 1844? 206. — Permis de chasse, 207. — Nul ne peut s'en dispenser, 207. — Exception, 207. — Quelle sanction protège le droit du propriétaire , 206. — Ce droit n'est-il soumis à aucune restriction? 206. — Pourquoi est -elle toujours permise dans un enclos attenant à une habitation, 207. — A quels objets pourvoit la lui du 3 mai 1844,207. —Quand peut -on chasser? 208. — Qui est-ce qui eu déclare l'ouvertnre? 208. — Qui en piouoncela clôture? 208. — Qwd, de celui qui chasse en temps prohibé?