V. Conditionnement

Soude factice. Révolution qu'elle a opérée dans la fabricalion des savons, 275. — Permet Remploi des huiles de graines, 277. — Inventeiur, Nicolas le Blanc, i275 note.

Soude naturelle. Sert à la fabrication du savon, 275, 276. (V. ⁢on5.)

Soufre. Employé à la fobrication des poudres, 53. — Il y a une raffinerie à Marseille, 53. (V. Poudre.)

TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAI80NNÉE

8racTACi.es publics. (V. Entreprises théâ- Wfei.) ^

flhrniBOTTPBORS. Livre qa*ik doivent 'avoir, 596 noie. — Oe qa*ik doivent y inscrire,'52l> note. — Peines en cas djnfractiôo, 596 note.

SunTSHces ▼shénbosbs. Loi da 19 juillet 1S45. Doivent porter une étiquette indignant le nom et la demeore da pharmacien oni les t vendues, 408. -"({ni dmt écamir les règlements poor la vente oe ces substances? 604. — Peines en cas d^fractîon i ces rè^mcnu, 604 noie.

Tabac. But de la restriction apportée à sa culture, 89i — Sa febricaiion forme un monopole de l'Eut, 69. — Il est fort ancien, 69- — Lob qui l'ont rendu fibre, 69. — Rétabli>sèment du monopole, 69^ — ' Dîversei Ion qui le prorogent, 69, 70. — L'importation des tabacs fabriqués est défendne, 70. — Exception, 70. — En feuilles, il ne peut circnter sans acquit à caution, 701 — ^ Quidf lorsqn*il est fabriqué? 70. — sknciion pénale contre les infractions, 70r -^ Défense d'avoir dn tabac en feuilles , 70. — lâmile des provisions iMitVidnelles, 71. — 'Sanction pénale, 71. '•— ^ Peines contre it» pnrticttKers (|iri ont des nsitoniri^es de nibrication, 71. — QMÛf,databttC factice? 71. — èii fabrication ei sa vente sont séparées, 7t. — Où se fait sa vente, 72. — Dénoaitnatîoo des manufactnres , 72. — - Droits des employés attachés à la fabrication, 73. -* De l'école de £ii>ricalion , 74. — Cours qu'on y fait, 74. •— Nous produisons le meilleur tabac à priser, 77. — État des tabacs étrangers achetés en 1832, 78; - en 1855, 78 note. — Procéda de fabrication, 77.

— Différentes espèces consommées , 78. — * Leor prix dans les départements firontières, 79. — Tabacs de cantine, lieux où ils doivent être vendus, leur prix, 79 note.

Taxe dbs brevets. — Comment elle se paye en France, 474. •— En Belgique, 478 noU,

TrÉatbes. Ne peuvent éire établis sans autorisation spéciale, 530» 531, 532 4ole. — Pétit-on en ordonner la clôtiire provisoire f 538. — Leor nombre légal dans les villes de province, 5i5.~ — Genre assigné i' chacun , 545-546. — - Droits du préfet, 546. — Les côminuttes assex popoleases doivent en avoir un , 547. r7 La loi du ^ septembre 1835 règle la manière dont ôii peut les étabBrj o^. ^ "Forment nue ' propriété qu'on ne peiît anéantir j|iàlr nne féto-

cation, sauf les cas d'utilité reconnue , 549. — Leur construction est soumise à la surveillaoce de Tamoriié, 549. — Ordonnances concemint la construction de ceux de Paris, 550- — Un chemin de ronde, 550. — Antres mesures de sûreté, 551. — Béservoir fbujoors plein d*eau, 5.51. — Garde constante à hntérienr, 551. — Visite à W6n de chaque spectacle . 551. — Sanction pénale en cas d*infractibn , 552. — ^récautions lors de leur construction, 552- S53. — Leur police appartîent à Pautoriié municipale, 554. — Ordonnance de police du 16 mars 1857 concernant les salles de spectacle de Paris ef de la banlieue, 554-5^. — Commissaire de police, 556. — îSés attributions, o56- 558. — Introdoctfdn de la force armée, .559. — Troupes exclues , sâhf des cas exceptionnels, 561. — Sdida'u i^^uétrant dans la salle avec leurs armes, 561-562. — Cas dans lesquels la garde extérieure peut pénétrer dans l'intérieur, 562. — Sûreté publique compromise,'562. — - Quels officiers dtils om le droit de requérir la fbrcé aVùiée? 562. — Qu«f, des conse'tleri'iùnnicipâux? 5^. -^ Qiitdf s'il y a qn<tlqn*nn aarmé dans l'intérieur? 564. — V"'^* si un dclit est commis dans la nille?

564. — ^ Les officiers civils ^euveot-ils réprimer lés a^jplaudissemenu et les sifflets? 564. — Quand y a-t^il lien de Eure évacuer la salle? 565. •— Dîsposiàons de la loi du 10 avril 1832 sur les attroupements, 566. (V. Attrcmpememts et Entreprises théâtralee. )

Tireurs de fadx. Sur quoi doivent-ils filei- leurs traits? i58. — Peines en cas d'infraction, 258. — Heures où ils peuvent travailler, 258-59. — Sont soumis aux visites des agents de l'administrauon, 259. (V. Tireurs iCor et tf argent)

TiREDRS D*OR ET D*ARGBirr. Doivent porter leurs lingots aus aiguës de l'Ëtal , 257. (V. Jrgues de tEtai.)

Titre des mat>bre8 d*or et d'argent.

Ce que c'est, 2i5. — Combien en distingue-t-on? 245. — Est garanti par des poinçons, 246. (V. Matières dtoY et d'argent.)

Tolérance du titre: Ce que c'est, 246.

-^Coinmenl elle est fixée, 216. (V. Jlfatiêree tfor et d'argent.)

ToURREt, ministre de ragricnltnre et dn 'commerce. Son opinion sur le décret du 2 mars 1848 relatif à la fixatioij du travail des ouvriers, 391.

Traits mi-fin. Peuvent être montés sur

. soie, 259. — Comment ils doivent être eiùplo)& , 259. — Piréèibltions prises

DES MATIÈRES

en favear de» çonioinmateiin , 259.

(V. TSréurM ïfa/iiix.] Tratail. Est une pripriété sacrëe, 8. — ITaaiorit^ pobliqtre penl-elle en disposer? 3. — Sa liberté fiiTorise l*iodustne manafactanère , 3. «^ Tebdances i eb accmttre la durée, 352. -— Causes de ces lendaDceSySS^.—KfFeis qu'elles {Produisent sur les enfants, 358.

TriAVAIL BB^ KNPAIITS DANS LES MANTTFAC-

ToikBS. Difficile à régler, 333. -^ Organisé en Angleterre et dabs d*ânt'res États, 354. — Problèmes à résoudre , 356. — D'une part, protéger l'enfance ; de l'autre, respecter la puissance paternelle, 356. — Est favorable à I industrie, 337. — Économie dé la loi du 32 itoars lg||, 358. — ÉiablissemenU auxquels fa loi eit applicable, 359. — Eicéptions pour les ateliers de famille, S59.<^- Pourquoi la loi s*appliq«ie-t-elle aux grandes manufactures? 359. — Qiiid, s'il y avait lieu de retendre aux ])eiits atelifTs? 360.—* Les dépendances des manufacturées sont soumises aux mêmes réglés , 362. -^ ^*ioRt ouvriers fbitaient une ^brique ou atelier sonmis a la toi, 862. — Age où les enfonts peuvent erré adibis, 863. — Durée du travail, 363. — D'où dépend la durée du travail? 868. -^ Pourquoi la durée du travnil s*accroh-èlle de quatre ans en quatre ans? 365. — Dénuition du travail de nuit, 366. — Il est interdit «lUx enfants au-dessous de treize ans^

366 et 367 note. — ^ Leur seule présente i l'atelier avant et après l'heure légale' constitue une contravention,

367 iio£e. — Résultat que le travail de nuit produit sur les enfants , 366. -^ Au-dessus de treize ans, le travail de nuit peut être autorisé, 367. — Dans quelles circonstances, 367. •— Comment comptent alors les heures de travail? 367. — Est défendu le dimanche et les jours de fête, 369. -^ Même daiis un établissement à' feu continu , 369. --- Motif» de cette défense , 369 doté. — La loi ne force pas les pères à envoyer leurs enfants à l'école ; mais à défaut , elle leur refuse le travail de leurs enfants dans les manufactures, 872. -^ Ne peuvent être admis que sur la présentation d'un certificat constatant qu^ls ont reçu une instruction primaire sulfitante, 370-371 note. — Les règles du livret des ouvriers adultes s*appliqiient*ellesaux enfants ouvriers?

373 et 874 note. — Le manufacturier doit avôfr un livre sjiêcifti pour y inscrire lés «nfanlt, 378 374. ^ Ce qu'il doit inscrire W lê'è^lkfi^, 375 Hôte.

— Motifi de cette prescription, 374.

— Modifications qui peuvent être faites k la loi par les râglemenis d'adiniatstratio'u publique, 375. — Utifité dé ces dispositions , 376. — ^ L'administration peut éteudre le cercle des établisseroenis soumis à la loi, 376. — Elle peut interdire aux enfiuis la fréquéniaiion de certains ateliers, 376-377. —Et liiênie de certaines portions d'un atelier, 377. — Exemples cités , 377-378.

— Objets des règlements d'admiitiAratien publique en céite matière, 879. — Difficultés de trouver un bou système d^'nspertion pour assurer rexécnlion de la loi, 384. — Les infractions À la loi sont constatées par des inspecteurs ou par tout autre otHcier de p.ilice judiciaire , 386-387. — Sanction pénate qui frappe l'inobservation de la loi et aes règlements, 888. — Trfll>unauz compétents pour juger ces infractions, 388. — Les pères et mères peuvent-ils être regardés comme complices? 389.

TbAVAIL DBS bÙTHlERS DANS LES MARO-

tACTVRts, Le décret du 2 mars 1848 réduit, pour Paris , le nombre d^énres de travad à dtx , et à onze ^ur la province , 390. — Peines prononcées par le décret du 4 avril suivant cdntre le chef d'atelier qui exigera de ses ouvriers un nombre d'heures plui élevé que celui fixé, 3^1. — Opinion de M. Todrret sur les conséquences de ce décret, 391. — Le législateur a-l-il le droit d'intervenir pour régler les conditions du travail? 391. -^ D'après la loi du 9 septembre 1848, la durée du travail de Vouvrier dabs les manufactures et usines né pourra dépasser douze heures, 392. — Industries exceptées de cette règle par le décret du 17 mai 1851, 393. — La loi du 9 septembre 1848 est-elle applicable aux ateliers industinels? 393. — Faculté laissée aux chefs d'usines et de manufactures, 394. — Exceptions relatives à certains travaux de force tnajeu|re, 395. — Industries dans lesquelles la durée du travail peut dépasser la litiiite légale, 396. — Les chefs d'usines devront se iïiire autoriser à user de ces exceptions, 396. — Ils devront en instruire le préfet par ^iot^rmédîaîre du maire , 396.

— Cette prdiongalion de travail peutelle s'appliquer aux jeunes ouvriers de moins de seize aàs? 396-397.^ — But de la loi du 9 septembre 1841» dans son article I», 397. — Pêuâltté contre les tdntravetitiohs, 398. — Clrêdttstânces âttéiiiiahtesi '398.

TkATÀIl Dks FeMMBS DANS LU USINES ET

TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE

MAROFACTOREâ. NVft encore réglé par aucune disposition législative, 395.

Troupes de comédiems. Sont nëcessairemeni eondniles par des directeurs, 543.

— Trois sortes de troupes, 543. — Qu'entend-on par tronpe» d'arrondissement? 5i3. — Leurs obligations, 543.

— Qu'enit-nd-oo par troupes ambu- , lantes? 543. — Quels sont leurs droits?

543. — Ne peuvent s'écarter du ressort qui leur est fixé, 544. — Deux directeurs peuvrnt changer de circonscription, 544.— A quelles conditions? 544.

(V. Comédiens, Entreprises théâtrales.

Directeur, etc.)

Tueries PARTicuLièRi». Offrent des inconvénienis, 308. (V. Abaitoirs.)

Tueries communales. (V. Jbattoirs.)

TuRGOT. Son opinion sur les corporations d'arts et métiepi, 13. — Propose l'abolition des privilèges industriek, 400, 458. (V. Brevets tfinventinn.)

Usines. Se prennent aussi pour ateliers et manufacture*, 360. (V. Travail des enfants dans les manufactures,')

Usires a feu. Quels sont les établissements compris sous cette dénomination?

91. — Déterminés par une circulaire' du 19 join 1845, 91-96 noie. — Ne peuvent éire établies sans auiorisntion, 91 ■ — Motifs de cette restricti n, 92-95. — - Forme de l'autorisation, 95. — Se rapproche des actes de concession de mines, 96. — A qui la demande doit être adressée, 97. — Publicité qui doit lui éire donnée, 97.' — Que doit contenir la demande? 97. — Plans qu'il y Faut adjoindre, 97. — - Quid, des oppositions formées? 97. — Trois choses dont ces tisines ne peuvent se passer, 98.

— Devoirs du préfet à respiration des délais, 98. — Quidf s'il y a concurrence pour la demande eu permission?

99. — Devoirs du préfet lorsque l'instruction est complète, 99. — Instruction ultérieure, 99. — La permission est accordée par décret impérial, 100.

— Conditions particulières qu'elle peut contenir, 100.-- Changemcuisqui peu- > eni y être faits par les proprie(aires ,

100. — Ils sont soumis à autorisation , ICI. — Motifs de cette règle, 101. — Quid^ des changements sans autorisation? 102. — Droits des usiuiers sur les minerais qui les avoisiuent, 102.

Usines a scier le bois. Ne peuvent être établies, sans autorisation , à moins de 2 kilomètres des forêts, 227. — Peines en cas d'infraction , 227. — Les arbres qu'on y exploite doivent être marqués, 227. — Peines en cas d'infraction, 227.

Usines dans le raton des douanes. Ne

peuvent être établies, sans autorisation spéciale , à moins de 2 myriamètres des frontières, 229. — Dans quel cas lemr déplacemenirpeut-il être ordonne? 239.

— Délai pour l'effectuer, 229. ~ Ne doivent pas favoriser la fraude, 229.— Sont autorisées par les préfets snr lavis conforme du directeur des douanes, 228 M^e, — Sont soumises aux visites des employés des douanes, 229. — La clause qui |iermet cette visite sans tassi- tance de Cautorité municipale estelle légale? 229 note, — Avis différents snr cette question, 229 et 230 note. — Nécessité d'une disposition législative,

Usines dans le voisinage des bois. Leur établissement ne peut avoir lieu sans autorisation, 226. -> Exception pour les villages, 227. — Ces usines sont soumises à la visite des agents forestiers, 227. — Sont autorisées par les préfets en conseil de préfecture $ 227 note.

(V. Foure à chaux et à plâtre. Maison , Usine à scier le bois.)

Usines voisines des places de guerre.

On peut y construire des moulins sous certaines conditions, 231. — Comment sont accordées les permissions, 21^1. — A qui la dem mie en est-elle faite? 231. — Doivent être démolies, s.ins indemnité, le cas échéant, 231, 232. — Loi du 7 avril 1852, 232 noU, (V. Places de guerre.)

UsiNtô MUES PAR l'eau. Soîit étabUcs sur des rivières navi{;ables ou non, 103: — Divers modes d'établissement , 103. — Dis|>osiiions de l'ordonnance de 1669 sur leur^établissement , 103. -> Celles ciablies sur les rivières navigables ne peuvent l'être sans autorisa ion spéciale, 103. — Motifs de cette règle , 103. — Dispositions de la lui du 12 août 1790 qui les concernent , 104. — A qui est remise la demande en autorisation?

108. — Renseignements que doit énoncer cette deman le, 108 note. — Dtîvoirs du préfet, 108. — Informations prises

Ï»ar le maire, 109. — L'annonce de 'enquête doit recevoir touie publicité, 109 note. — L'ingénieur des ponts et chaussées procède à la visite des lieux, 111 et 111 note. — Il dresse procèsverbal de ses observations, 112 et 112 note. — Débbcration du conseil d'État, 115. — Que doit contenir l'ordonnance d'autorisation? 115. — Est-il àà indemnité pour les changemenu opérés sur les cours d'eau? 1 16. — L'autorisation peut-elle être révoquée? 116. — Tout changement à l'usine est soumis aux mêmes formalités, 117. — Quid, dans

DES MATIÈRES

ce ras, si Fasine est antérieure à Van Ti? 117. •— Les simples réparations ne sont pas soumises à autorisation, 117. — Le concessionnaire peut*il faire reviser son acte de concession? 118. — Par quelle ▼oie? 118. — L'acte de concession peut-il être attac^ué parles tiers? 118. — > Par i|ueUe voie? 118.—- Distinction à cet égard , 1 18. — Quid^ s'il y a concurrence entre plusieurs demandeurs?

119. ~ Motifs (jui peuvent determ ner Tadminisi ration dans ses préférences, 119. — Quid, de celles situées sur les petits cours d*eau, li2. — Ne peuvent éln> établies sans auloris.ition, 125. — Qui a le droit d arcorder ces autorisations? 125. — • Kffets de l'acte d autorisation, 126 et 127. " l^ur système de prise d'eau pe t-il être modifié? 129. — > L'administration peut-elle retirer la force motrice coni édée? 130.—* Divers errements des pratiques administratives, 130. — Différence entre les autorisations accordées >ur les fleuves et celles accordées sur les fietits cours d*eau, 130. •— Leur construction entraine-t-elle rexpropriation potir cause d'uiiliié publique? 132. (V.Petifj cours d'eau , Rivihrtê navigahlet rt/lottahlts,)

VALBm, professeur à l'Ecole de droit.

Son opinion sur la forme du contrat d*api>rentissage, 2H9.

Vatimesmil. Son opinion sur les coalitions et leurs effets, 33 note, — Elles nuiseut à la liberté du travail» du commerce et de l'indiutrie, 33 note.

Velours de soie. Sa fabrication est ré-

glée par les lois administratives, 260.

-> Comment il est fabriqué, 260. — Diverses espèces de velours, 260. — Le nombre de chaînettes à la lisière varie suivant le nombre de poils des tisstis, 261 et 406 note, — Quid, des velours dans lesqueb il entre des organsins crus? 261. — Peines coutre les infractions, 261-262.

VÉTÉRINAIRES. Ne jouisscut pas du privilège exclusif de traiter les animaux domestique*, 607. — Listes des vétériuaires publiées par les préfets, 607 note, — Suppression du titre de médecin vétérinaire. Opinion du conseil d'État ,611 note, — Action des vétérinaires contre ceux qui usurpent ce titre (arrêt du 1*' juillet 1851), 514, 615 note. ( V. Médecine vétérinaire, )

Vignettes. Doivent être apposées sur les tabacs de la régie . 70. (V. Tabact.)

Vivien présente avec M. Berville la loi du 3 août 1844, qui garantit les droits des veuves et héritier» de« auteurs dramatiques, 570-571 nobt,

VotLLFFROT (de). Sou exposé des motifs sur la loi relative aux marques de fabrique, cité 423-448 et passUn, (V.

Marques de/uhrique,)

Watt (James) reçoit, en Angleterre, une patente de 25 ans, tandis que, de droit commun, ele nVtait que de 14 ans, 492. r— Perfectionne la machine à piston, 183 note. — Invente la machine à double effet, 183 iiofe. — Condense la vapeur dans on vase séparé, 183 note, (V. Brevtts d'invention)

riM DE LA TABIJB ALPIABtnQOK ET RAIflONNÉB DBS HATIÈftES.

aataesasa ■ i iiii i i

tâbLë des divisions

■. ou TOME QUATRIEME.

SECONDE PlRTIfi.

PRINCIPES GÉNÉRAUX DES MÂTI^RÊS ADMINiSTRÂTlTES*