Egalement sim itinéraire

— Ne peut avoir des sous-traitants ,

546. — Ni céder ni vendre son brevet, 546. — Doit être lui-mêuie à la tête de sa troupe, 646. — A-t-il droit à des encouragements, 547. — Peut recevoir gratuitement l'usage de la salle de spec-

TABLE ÂLPHÀBÉTIOUE ET RAISONNÉE

tacic» 547. — Sa révoeation eatrainet^tte celle de lautorifation donnée wm le théâtre? 548. (V. Théâtre et

. JuttreprUe théâtraU.)

DocrBUAS-xéDECiNs. Conditions qails doivent rein|>lir pour prendre ce titre de docteur, 578.*— Durée des études, 579.

— Les docteurs peuvent esercer dans tout l'empire , 582. — Formalités qu*ib doivent remplir préalablenient , 582. — • La ^ste en est dressée par le procurenr du roi, 582. — Quelles fonctions leur sont exclusivement réservées, 583.

(V. Ecole de médecine.)

t)0CTSDRS BN CHIBOBGIE. (V. Docteurs-

médecme.)

DOOBLB D*OB OU D*ÀRGBNT. (V. Ploqui

d^or ou étar§ent.)

thùps. Décret du 25 juillet 1810, sur la labriaue de Louviers, 407. — Etablit la lisière jaune et bleue , 407. — Peines en cas de contrefaçon, 408. — Ces dispositions n'ont pas été appliquées, 408.

. (V. Marques dejabrique,)

PftOGUiSTEA. Sont des commerçant, 604.

Droit d'aitbaine. Aboli sans réciprocité,