DU SERVICE DES DÉPENSES DU MATÉRIEL DU GÉNIE

Les dépenses du matériel du génie admettent les trois distinctions suivantes :

Fortifications; Bâtiments militaires; Établissements particuliers de Varme,

Les dépenses des fortifications sont celles qui s'appliquent :

A rentretien et aux réparations ordinaires des places fortes

et postes de l'Empire ; Aux grosses réparations y relatives ; A l'acquisition d'immeubles qu'ils peuvent nécessiter.

Les dépenses des bâtiments militaires sont celles qui s'appliquent :

A l'entretien et aux réparations ordinaires des quartiers, casernes, pavillons, écuries, manèges, prisons militaires, et magasins des divers services de la guerre (ceux de Tartiilerie exceptés) ;

(I ) Dans le tableau analytique produit à la suite des comptes généraux de l'exercice 18SS8, pour faire coimaltre les divers modes d^administration et de comptabilité des divers services, nous avons trouvé (p. 2S2) que radministration et la comptabilité des dépenses des fortifications et des bâtiments militaires sont régies par une instruction du 7 juillet 1835. Cette instruction n'ayant pas été insérée au Journal militaire, nous nous bornons à en mentionner ici l'existence et la date.

Il doit être au surplus bien entendu , et le document officiel dté plus haut en fait lui-même la remarque, qu'il y a lieu d'observer, pour tout ce qui a trait à l'ordonnancement et à la justification des dépenses du matériel du génie, les prescriptions du règlement du 1'^ décembre 1838.