TITRE XIII. — DÉPENSES DU MATÉRIEL DU GÉNIE

Aux grosses réparations et aux améliorations desdils bâtiments;

A l'acquisition d'immeubles pour compléter les ressources du casernement, pris dans sa plus large acception j

Aux loyers nécessaires pour suppléer à Tinsuffisance des ressources du casernement, et aux locations de cbamps de manœuvres pour les exercices journaliers des troupes;

Au traitement des concierges et au salaire des hommes de peine préposés à la surveillance des bâtiments militaires j

Aux loyers de terrains pout les camps d'instruction, entretien du baraquement, etc.

Les dépenses relatives aux établissements du service du génie, comprennent :

Le personnel et le matériel du dépôt des fortifications et de la galerie des plans en relief;

Le matériel de la commission mixte des travaux publics ;

Les indemnités et frais de levés aux employés de la brigade topographique ;

L'entretien du matériel de l'arsenal de Metz, les frais de fabrication d'outils, agrès, etc.;

Les frais d'instruction théorique et pratique dans les trois écoles régimentaires de l'arme, et pour les troupes du génie détachées à Paris et à Lyon.

Les dépenses diverses consistent :

En indemnités pour travaux extraordinaires ;

En secours à des ouvriers blessés ou à des veuves d'ouvriers

tués dans les travaux ; En frais de tournées, de levés, de nivellement, etc.

Ainsi que dans rartillerie, les directeurs et autres chefs d'établissement du génie, sont ordonnateurs secondaires du département de la guerre, pour celles des dépenses de leur matériel que le Ministre n'ordonnance pas directement.

602 LIVRE IV. — ADMINISTRAT. PARTIG. DES SERVICES.