DE TROUPE

NOTIONS PRÉLIMINAIRES

L'administration intérieure des corps de troupe embrasse généralement tout ce qui se fait dans les corps et par les corps, pour procurer aux militaires compris dans

(i) Voir au Journal militaire :

L'ordonnance royale du 10 mai 1844, sur YadmiMtTation et la comptabilité des corps de troupe, 1«' sem., p. 307 ;

La note. ministérielle du 27 février 1845, 1^' sem., p. 82 ;

La décision ministérielle du 19 août 1845, 2' sem., p. 195;

La décision ministérielle du 15 décembre 1845, 2" sem., p. 679 ;

La note ministérielle du 1 2 novembre 1846, 2« sem., p. 615 ;

La décision royale du 19 février 1847, 1*' sem., p. 54 ;

La décision présidentielle du 19 novembre 1849, 2*' sem., p. 260;

La circulaire ministérielle du 8 juin 1850, 1*' sem., p. 245 ;

La note ministérielle du 14 juin 1850, 1" sem., p. 261 ;

La note ministérielle du 4 août 1852, 2« sem., p. 54 ;

Les circulaires ministérielles des 14 mai et 6 septembre 1853^ p. 221 et 249;

La circulaire ministérielle du T' décembre 1858, 2^ sem., p. 550 ;

La décision ministérielle du 1*' août 1859, 2* sem., p. 191. Nous ne cesserons de regretter :

1<* Que l'ordonnance du 10 mai 1844 ait établi dans son intitulé même une distinction qui tendrait à faire croire que Vadminii-tralion et la comptabilité sont deux choses à part, tandis qu'elles ne sont qu'une seule et même chose : Vadminiêtraiion, en dedam et non en dehors de laquelle la comptabilité se trouve. L'ordon-

leurs cadres la perception des prestations de toute espèce auxquelles ils ont droit, à titre collectif ou individuel, et pour justifier de Temploi des sommes, denrées et autres matières que les divers services administratifs chargés d'y pourvoir leur fournissent, par les soins et sous la direction de la haute administration.

Il y a ainsi une réaction successive et constante des deux administrations lune sur l'autre : celle-ci ordonnant et pourvoyant ^ celle-là exécutant et usant.

nance du 19 mars 1823, dont celle de 1844 remplace la quatrième partîQ, n'avait point commis cette ftiute ; 2<* Que Ton n'y ait pas considéré et réglementé l'administration intérieure des corps dans sa généralité, telle que la force des choses veut qu'eUe soit, telle que les faits eux-mêmes nous la montrent, telle enfin que nos doctrines, fortifiées de la puissance de ces faits, nous ont conduit à la représenter ici.

Jamais occasion plus favorable ne s'était offerte pour s'approprier et amalgamer toutes les dispositions relatives à cette importante administration, jetées à tort et sans liens dans les règlements du service de la solde et du service intérieur des corps de troupe.

Le service de la solde est , comme celui de l'habillement , un service général. Après avoir déterminé les droits, consacré les principes, et réglé la part d'action qui appartient à la haute administration, il devait renvoyer au règlement sur l'administration intérieure des corps de troupe, le soin des détails qui vont nécessairement y chercher leur exécution , tels que la tenue des contrôles, l'établissement des feuilles de journées, etc.

Dans les corps de troupe, le service intérieur et l'administration intérieure sont deux spécialités essentiellement distinctes, qui ont chacune leurs éléments propres et leur manière particulière d'être, et dont la confusion n'a pu naître que d'une appréciation erronée des choses.

Les corps , les administrateurs qui les contrôlent et les officiers généraux qui les inspectent, auraient trouvé de grands avantages à n'être point obligés de chevaucher sans cesse sur trois règlements qui , en dépeçant l'administration intérieure des corps, ont condamné aux plus fAcheuses lacunes celui d'entre eux auquel appartient logiquement le devoir de la réglementer.

L'administration intérieure de chaque corps de troupe est distincte et gérée (exception faite des corps qui sont formés d'une seule compagnie) par un personnel composé :

Du conseil d'administration ; Du major;

Des officiers comptables (le trésorier et l'officier d'habillement) ; Des commandants de compagnie, d'escadron ou de batterie.

Lorsque toutes les parties d'un corps ne sont pas réunies dans le môme département, il y a ce qu'on appelle séparation.

La partie du corps où le major, les officiers comptables, la caisse, les magasins et les archives ont ordre de demeurer, se nomme portion centrale.

Chacune des autres parties du corps reçoit le nom àe portion détachée^ ou, plus simplement, celui de déta-^ chement.

Toute portion détachée hors du département oh se trouve la portion centrale s'administre elle-même, c'està-dire qu'elle est autorisée à percevoir directement la solde et les prestations de subsistance et de chauffage, et à pourvoir à certaines dépenses d'entretien, sans l'intervention de la portion centrale.

Cependant, et par dérogation à cette règle habituellement suivie, la portion centrale peut continuer d'administrer les détachements, lorsque la proximité des lieux ou la facilité des communications le permet, mais en tant que lesdits détachements sont restés dans la même division.

Tout corps entier est, quant à son administration , placé sous la police administrative de l'un des sousintendants militaires employés dans le lieu de garnison qu'il occupe, et sous la police administrative supérieure de l'intendant divisionnaire (1).

Il en est de môme, dans le cas de séparation, pour portion centrale.

(1) On a souvent représenté, comme exorbitant, le contrôle que l'intendance militaire exerce sur l'administration intérieure des corps de troupe, parce que l'on négligeait sans doute de considérer que ce contrôle esl une conséquence obligée du nombre infini des détails administratifs accumulés dans leurs mains, et des dépenses et opérations manutentionnaires importantes dont ils sont l'objet ou les instruments.

Le contrôle est et sera toujours, de sa nature, incommode et fftcbeux pour ceux qui le doivent subir, pour ceux-là mêmes qui ont le moins sujet de le redouter.

Placez-le où vous voudrez, et soyez sûr de rencontrer les mêmes répugnances.

U est, au surplus, permis de reconnaître que les formes dont l'intendance militaire entoure généralement ses rapports avec les corps de troupe et les bons offices de son sage contrôle, ont déjà dissipé bien des préventions, rassuré bien des amours-propres qui s'étaient trop promptement alarmés.

Les fonctionnaires de l'intendance ne doivent jamais perdre de vue :

Que la tàcbe des conseils d'administration et des comptables des corps de troupe est laborieuse et lourde ;

Que le premier devoir de la baute administration est de les aider à en supporter le poids ;

Que le contrôle, toujours décent et mesuré, doit réserver sa rigueur pour les seuls cas graves, heureusement de plus en pbis rares, souvent même faciles à prévenir par de bienveillants avis.

Nous hasardons ce conseil puisé dans notre propre et longue expérience. Sa pratique, sans occasionner à l'État le moindre dommage, nous a valu une grande et utile influence, et nous lui devons, dans nos derniers jours, d'avoir vu se succéder à des relations de service qui avaient cessé, des relations d'estime et d'affection qui résistent au temps et aux événements.

Tout détachement est, pour son administration particulière seulement, placé sous la police administrative du sous-intendant militaire dans la résidence ou la circonscription duquel il stationne.

L'administration des portions détachées est centrali— sée au dépôt, ou, soit à la portion centrale du corps auquel elles appartiennent.

Les services administratifs à l'exécution desquels l'administration intérieure des corps prend essentiellement et constamment part, sont ceux de la solde y des subsistances^ du chauffage et de Vhadillement. Yis-à^vis des autres services, elle intervient à titre de simple partie prenante.