Masse générale d'entretien, {SeSÏe'iîo'iuon

4* Masse d'entretien da harnachement et ferrage;

ie l'habillement;

|da harnachement; 5* Fonds spéciâax{pour l'entretien des armes;

)ponr l'entretien des écoles régimentaires; 6* Fonds divers.

Les recettes et les dépenses sont, en outre, distinguées au registre :

En recettes et en dépenses effectives; En recettes et en dépenses par mremenU.

Les recettes effectives sont celles qui proviennent directement du Trésor.

Les dépenses effectives sont celles qui résultent de paiements effectués, diminuant d'autant les fonds de la caisse.

Les recettes et les dépenses par virements sont celles qui changent la situation de deux fonds de nature différente, sans augmenter ni diminuer la somme totale des valeurs en caisse.

Exemple : la masse générale d^ entretien reçoit le montant de ravoir à la masse individuelle des hommes rayés. Le premier de ces fonds fait une recette égale à la dépense que fait le second. Il y a donc là un simple virement qui ne change pas le total de la somme en caisse.

Les virements entre les différents fonds forment au registre un chapitre spécial.

Les recettes et les dépenses doivent être inscrites au registre de centralisation en même temps et sous les mêmes numéros qu'au registre-journal, mais seulement par indication sommaire de leur objet.

Tous les articles de recette et de dépense à inscrire, pour la portion centrale^ au registre de centralisation, sont extraits du registre-journal du trésorier. Des numéros d'ordre indiquent et justifient leur corrélation.

Les recettes et les dépenses effectuées dans chaque portion détachée sont inscrites en une seule ligne, à la suite de la portion centrale, d'après les résultats de ^ l'extrait que chaque conseil éventuel ou officier commandant est tenu d'adresser au conseil central, en fin de chaque trimestre, avec toutes les pièces justificatives, et après la vérification que le sous-intendant militaire a dû en faire sur les lieux.

Le jour où le sous-intendant militaire procède à la vérification de la centralisation trimestrielle d'un corps de troupe, le conseil établit sur le registre la situation des fonds^ en ajoutant l'excédant de recette aux recettes enregistrées au titre du ou des trimestres postérieurs à celui que la centralisation concerne, et en déduisant du produit de cette opération le montant des dépenses inscrites comme afférentes à ce ou à ces mêmes trimestres.

Lorsque le corps est divisé, la situation n'est établie que pour la portion centrale, en partant de l'excédant de recette qui lui est particulier.

Dès que le sous-intendant militaire a terminé sa vérification et arrêté le registre central, le conseil lui re-

met un relevé sommaire certifié par tous les membres , qui reproduit la récapitulation des recettes et des dépenses, avec le détail des virements et la situation de la caisse.

Le relevé sommaire du quatrième trimestre présente une seconde récapitulation, qui a pour but de comparer les recettes et les dépenses de tout l'exercice.

On verra plus bas la destination et les autres vérifications que ces relevés sommaires reçoivent (1).

§ V. — Du registre des avances faites aux militaires isolés sur les fonds de l'indemnité de route (2).

Ce registre joue un rôle important dans le système de contrôle et d'imputation établi par l'ordonnance royale du 20 décembre 1837, pour les avances en argent et en effets de petit équipement faites en route, sur les fonds affectés à cette partie du service de marche, aux militaires voyageant isolément dans l'intérieur de l'Empire.

11 reçoit l'inscription des paiements faits aux militaires du corps qui ont été dans le cas de recevoir de semblables avances en argent, ou pour le compte desquels ont été payés les effets qui leur ont été fournis; le tout à charge de retenue sur leur solde ou sur leur masse individuelle.

Ces inscriptions sont nominatives. Elles ont lieu aus-

(1) Voir chapitre vu du présent titre.

(2) Voir titre VIII du présent livre, chapitre n, section ii, volume I".

sitôt que la consommation des paiements vient à la connaissance du corps, soit par les feuilles de route sur lesquelles ils sont mentionnés, soit par les relevés sommaires reçus des sous-intendants militaires, aux termes de l'ordonnance ci-dessus rappelée, s'ils parviennent avant que les militaires aient rejoint.

Immédiatement après les inscriptions, les avances faites aux sousH)fficiers et soldats sont portées au débit du compte ouvert à leur masse individuelle. Celles concernant les officiers et autres qui n'ont point de masse ^ sont retenues sur leur solde.

Au reçu des relevés sommaires et des mandats à l'appui, les imputations admises par le conseil sont portées sur le registre, et on y inscrit seulement pour mémoire ceux qu'il a été dans le cas de refuser.

Les inscriptions sont totalisées par trimestre, certifiées par le trésorier, vérifiées par le major et arrêtées par le conseil d'administration.

Avant l'arrêté de la centralisation trimestrielle, le conseil verse au Trésor, à titre de remboursement^ les avances dont il a accepté l'imputation et opéré la retenue.

Les avances enregistrées pour lesquelles les mandats ne sont point encore parvenus alors, sont reportées au trimestre suivant et versées par virement aux fonds divers.

Quand elles se rattachent à un exercice expiré, l'intendant militaire, en arrêtant la comptabilité annuelle, en prescrit le versement au Trésor.

§ VI. — Du registre des recettes et consommations du

service de l'habillement.

Ce registre est destiné à recevoir Tinscription des entrées en magasin et sorties de magasin des matières et effets de toute sorte à Tusage des troupes, suivant l'arme à laquelle elles appartiennent.

Il est divisé en deux parties qui forment chacune un volume :

La première, consacrée aax recettes;

La deuxième, consacrée aux consommations.

Les matières et effets y sont distingués et classés par chapitre, dans l'ordre ci-après :