Chapitre 1*'. Matières pour l'habillement et le harnache
ment; Chapitre n. Effets d'habillement, de coiffure et de grand équù
pementf et armes ; Chapitre ui. Effets à Vusage particulier du iambour-major,
des caporaux 'tambours et sapeurs ; Chapitre iv. Effets de harnachement ; Chapitre t. Instruments de musique ; Chapitre yi. Effets de petit équipement ; Chapitre th. PUces d'armes; Chapitre yiii. Pièces de shakos, casques et autres coiffures^
selon Varme ; Chapitre ix. Matières provenant d'économies de coupe ; Chapitre x. Effets et armes hors de service ; Chapitre xi. Mobilier du corps, effets et ustensiles divers,
matériaux d'emballage.
Ce registre appartient tout à la fois à la gestion manutentionnaire de l'ofQcier d'habillement et à la gestion administrative du conseil .
Il est coté et paraphé par le sous-intendant militaire, u. 4i
Les enregistrements ont lieu, par ordre de date, au fur et à mesure des entrées et des sorties, à l'exception de celles qui concernent les matières employées aux confections, les économies de coupe et les versements en magasin d'effets confectionnés dam le corps (1), dont il n'est fait inscription que par trimestre, d'après les arrêtés du registre des comptes ouverts avec les maîtres ouvriers (2).
Les distributions faites aux compagnies, escadrons ou batteries, et les réintégrations faites en magasin, ne sont inscrites que par le report des totaux trimestriels du registre des comptes ouverts à ces fractions du corps (2).
Chaque article enregistré reçoit un numéro d'ordre qui est aussi inscrit sur la pièce justificative.
Il y a, pour chacun des chapitres, deux séries annuelles de numéros : Tune pour les entrées, l'autre pour les sorties.
La balance des recettes et des consommations est faite et arrêtée, par chapitre^ au premier jour de chaque trimestre.
Un relevé sommaire dressé à la suite de la balance du quatrième trimestre, pour les quatre premiers chapitres^ devient l'un des éléments du compte annuel de gestion à établir par le conseil .
(1) Ces motoy dansée corps, ne sont pas dans rordonnance (articlei30); nous ayons cru nécessaire de les igouter, car Texception ne peut s'appliquer aux effets qui sont fournis aux corps ioui confectionnés,
(2) Voir pour ces deux registres les articles 131 et 132 de rordonnance.
Dans le cas de séparation du corps, on opère d'une manière analogue à ce qui a été indiqué pour les relevés sommaires des recettes et dépenses en deniers.
§ VII. — Des contrôles généraux des effets.
On a vu plus haut que Tofficier d'habillement est chargé de tenir un contrôle général spécial et séparé pour chacune des catégories d'effets ci-après :
Effets de la première catégorie -,
Effets de la deuxième catégorie ;
Effets de harnachement ;
Armes;
Instraments de musique.
Le contrôle des effets de la première catégorie reçoit l'inscription nominative^ dans l'ordre du registre matricule, de tous les sous-offîciers et soldats et enfants de troupe appartenant au corps, ainsi que la désignation, en regard de leurs noms respectifs, des effets de la première catégorie qui leur sont successivement fournis.
Ce contrôle est composé de feuillets mobiles, divisés par cases dont une est affectée à chaque homme.
Les distributions y sont enregistrées par les chiffres indicatifs de Vannée et du trimestre où elles ont lieu.
Les effets réintégrés en magasin, et ceux emportés par les hommes qui cessent d'appartenir au corps par libération ou autre cause, sont indiqués au bas de leurs colonnes respectives.
Lorsqu'il est délivré des effets ayant déjà subi une partie de leur durée, le nombre de trimestres pendant
lequel ils doivent servir encore est inscrit à la suite du chiffre indicatif du trimestre oîi s'en effectue la distribution.
Les feuillets, dont toutes les cases ont été rayées , sont déposés aux archives du corps.
Les quatre autres contrôles généraux reçoivent, chacun pour sa spécialité, Tinscription des numéros d'ordre dont les effets ont été marqués au moment de leur première entrée en magasin, ainsi que l'annotation de la lettre distinctive ou du numéro des compagnies, escadrons ou batteries auxquels ils sont distribués.
La cause et la date de leur perte pour le corps y sont également relatées.
Le millésime empreint sur les effets de la deuxième catégorie, sur ceux de harnachement et sur les instruments de musique , est en outre porté au' contrôle général, avec le nom de l'établissement militaire, du corps ou du fournisseur qui les a livrés.
La rentrée en magasin d'un effet de la deuxième catégorie ou de harnachement, d'une arme ou d'un instrument, s'indique par la radiation de la lettre distinctive ou du numéro de la compagnie, de l'escadron ou de la batterie.
§ VIIL — Du registre des effets de la première catégorie rentrés en magasin et devant être remis en service (1).
La rentrée en magasin de tout effet de la première
(i) Voir ci-après^ § vu de la section ii da chapitre vi de ce titre, qoel-
catégorie réintégré avant d avoir achevé sa durée, et destiné conséquemment à être remis en service, s'exprime par l'inscription au registre spécialement ouvert pour eux :
Da nnméro do contrôle général qni s'y trouve empreint; De la darée, exprimée par le nombre de trimestres parcau'
TU8 et d parcourir ; Du nouveau numéro qui lui sera donné au moment de sa
remise en distribution.
§ IX . — Des livres de compagnie^ escadron ou batterie.
Ainsi qu'il a été indiqué plus haut, les registres à tenir dans chaque compagnie, escadron ou batterie, pour son administration particulière, sont :
Une matricule des hommes ;
Une matricule des chevaux (dans les corps de troupes à
cbeval); Un livre de ditaiL
La matricule des hommes ne comprend que les sousofficiers et soldats. Elle reçoit pour chacun d'eux :
La transcription de tons les renseignements extraits du registre matricule du corps, concernant l'état civil, Tincorporation, les services et positions diverses, les campagnes^ la libération ou radiation;
L'enregistrement des effets de toutes sortes (ceux de petit équipement exceptés) et des armes qui luisent distribués, avec indication des époques de réintégration en magasin ou de perte des effets de la première catégorie.
ques indications utiles, relativement à la rentrée de ces effets en magasin et à leur nouvelle mise en service.
Les feuillets de la matricule sont individuels et wio-
biles.
A tout changement de compagnie, d'escadron, de batterie ou de corps, le feuillet suit Thomme à sa nouvelle destination, après avoir été dûment vérifié et visé par le major et le sous-intendant militaire.
Les feuillets que les conseils d'administration reçoivent par suite d'incorporations sont classés aux archives, après que toutes les indications en ont été exactement transcrites, tant sur le registre matricule du corps que sur la matricule de la compagnie, de l'escadron ou de la batterie.
La matricule des chevaux^ tenue seulement dans les corps dont l'organisation comporte des chevaux, reçoit et reproduit, par analogie, les indications du registre matricule du corps, pour chaque cheval de troupe, entre autres ses nom, origine et signalement, les effets de harnachement qui lui sont affectés et le nom du cavalier qui le monte.
Comme pour la matricule des hommes, les feuillets de celle des chevaux sont individuels et mobiles, et reçoivent, en cas de mutation, les mêmes destinations.
Le lime de détail est commun à tous les corps de troupe, quelle que soit leur arme. Il se compose de dix-^ huit chapitres (^), qui ont pour objet de recueillir, enregistrer et présenter, savoir :
Les chapitres i*' et ii, les renseignements à fournir sar la
(i) Nous ne comprenons pas Tavantage qui peut résulter de la snhstitii-
situation de la compagnie^ de Tescadron ou de la batterie, et sar les allocations extraordinaires qui ont pu lui être faites ;
Le chapitre m, les situations et mutations journalières;
Le chapitre iyi le contrôle annuel des officiers;
Le chapitre t^ le contrôle annuel des hommes de troupe, et, en regard de chacun d*eux, le compte ouvert à sa masse individuelle (1) ;
Les chapitres vi et vu, le contrôle annuel des chevaux d'officier et de troupe (pour les corps de troupes à cheval seulement) ;
Le chapitre viii, la solde et les rations diverses perçues trimestre par trimestre;
Le chapitre ix, la liste des travailleurs ;
Les chapitres x, xi et xii, les comptes ouverts avec le magasin du corps, pour les effets de la première et de la deuxième catégorie et pour ceux de harnachement (2);
tien de ces chapitres distingués par des numéros, aux anciens tableaux que distinguaient des lellres alphabétiques.
En général, tout changement qui n'a pas d'utilité réelle est fâcheux, en ce qu'il fait perdre le fruit d'une habitude toujours lentement et péniblement contractée, et oblige à une étude nouvelle accompagnée des mêmes difficultés que la première.
(1) Ce compte ouvert serait mieux placé à la matricule, parce qu'il suivrait plus commodément l'homme changeant de compagnie ou de corps.
Le modèle en est bon ; il a le mérite de placer à sa date vraie le paiement du décompte trimestriel, qu'on faisait figurer précédemment, au débit de l'homme, à une date où il était impossible qu'on l'eût déjà soldé.
(â) Il nous parait fort regrettable que les modèles de ces trois comptes ouverts ne présentent pas, comme les anciens tableaux (H et H bis pour l'infanterie, K, K bis et L pour la cavalerie), auxquels ils correspondent et qu'ils remplacent, la balance des gains et des pertes, ou soit des efiets reçus du magasin et de ceux y réintégrés, balance qui fasse ressortir le restant en service dans la compagnie, l'escadron ou la batterie, au premier jour du trimestre nouveau.
Presque tous les corps de troupe qui furent suoeassivement employa dans la 5* division militaire (aujourd'hui la 6*) pendant le temps que nous l'avons administrée (de i830 à 1841), suivirent avec empressement, non pas l'ordre , car il s'agissait de dispositions qu'aucun règlement ne pre*
Les chapitres xiii et xit, de semblables comptes oaverts aax fournitures de lits militaires (1) et aux effets de campement;
Le chapitre xy, les distributions d'effets de petit équipement reçus du magasin d'habillement;
Le chapitre xyii l'enregistrement sommaire des bordereaux et états de répartition trimestriels pour réparations, dégrafations et autres remboursements mis au compte des hommes ;
scrivait, mais le conseil que nous leur donn&mes, à roccasion de nos inspections administratives, d'exiger :
Que les capitaines certifiassent et signassent leurs situations trimes^ trielles en effets de toute nature ;
Que le capitaine d'habillement vérifiât et signât ces mêmes situations.
Plusieurs avantages fort essentiels en résultèrent :
i"* Les capitaines se trouvaient engagés à vérifier le travail de leurs sous-officiers , par l'obligation de le signer sous leur responsabilité;
2* La vérification de l'officier d'habillement garantissait l'accord qu'il est si important d'établir et de maintenir entre les écritures des compagnies et les siennes ; et, en effet , toute différence était aussitôt relevée et redressée ;
3* Partant, plus de ces erreurs reportées d'un trimestre à un autre, et difficiles, sinon impossibles, dès lors à corriger, ainsi que nous en avions eu de fréquents exemples , soit parce que le sous-officier qui avait tenu le registre n'était plus au corps , soit pour toute autre cause faisant obstacle à la découverte de l'origine et du siget d'une erreur.
D'après ces considérations, nous persistons k regarder le défaut d*une balance aux trois comptes ouverts qui font l'objet des chapitres x, xi et XII du livre de détail , comme accusant une lacune qu'il serait utile de combler.
(Voir le modèle n* 35 annexé à l'ordonnance du 10 mai 1844.)
(1) L'article 180 de l'ordonnance du 10 mai 1844 et le modèle n* 35 (chapitre xiii) disent effets de casernement. C'est une erreur. Les effets ainsi nommés sont ceux que le génie fournit et entretient à demeure dans les casernes. Ici, bien évidemment, il s'agit des fournitures de lits militaires.
Le chapitre xyii, la situation générale des masses individuelles au premier jour de chaque trimestre;
Le chapitre xviii et dernier, les numéros d'ordre empreints sur les effets de la deuxième catégorie, sur les armes et sur les effets de harnachement.
Les livres de détail sont renouvelés le l" janvier de chaque année, et déposés, après leur renouvellement, aux archives du corps.
Des instructions placées en tête des modèles des matricules et du livre de détail de compagnie, etc., contiennent, sur la tenue de ces écritures, des règles et indications auxquelles il est nécessaire de se reporter.
§ X. — Du livret des hommes de troupe.
Tout homme de troupe est muni d*un livret qui lui appartient, et qu'il conserve dans toutes ses positions de présence et d'absence.
Ce livret est disposé de manière à rappeler pour l'homme auquel il appartient, toutes les circonstances et toutes les indications essentielles qui le concernent personnellement dans les matricules et dans le livre de détail de sa compagnie, de son escadron ou de sa batterie.
Les dispositions de lois et de règlements dont il est le plus important que le soldat ait incessamment le texte sous les yeux, sont imprimées, dans ce but, sur son livret. L'administration lui vient ainsi en aide, autant qu'il peut dépendre d'elle, en lui ôtant tout moyen d'ignorer ses plus essentiels devoirs, ce que la loi qualifie délit, et les peines qu'elle y attache.
Tout ce qui affecte le crédit et le débit de la masse individuelle est inscrit, à sa date, au livret.
Aucune inscription ne peut y être faite qu'en présence de rhomme.
A Texpiration de chaque trimestre et à chaque mutation, ce compte ouvert à la masse individuelle est vérifié et arrêté par le capitaine commandant.
Les commandants de compagnie, d'escadron ou de batterie, sont responsables de la bonne tenue des livrets des hommes placés sous leur commandement, et du préjudice que la négligence ou l'inexactitude des enregistrements pourrait occasionner, soit aux militaires, soit à l'État.
§ XI. — Du livret d'ordinaire (l).
Dans chaque compagnie, escadron ou batterie, il est tenu un livret, nommé livret d'ordinaire^ pour servir à inscrire, distinctement de prêt en prêt et de jour en jour, les recettes et les dépenses de Pordinaîre.
Il y a lieu d'ouvrir un second livret, lorsque l'effectif élevé d'une compagnie, d'un escadron ou d'une batterie, oblige à former deux ordinaires.
Les inscriptions ont lieu d'après les règles indiquées dans le chapitre v ci-après.
(i) Voir les modèles annexés aux ordonnances du 2 novembre iS33, et qui seraient mieox placés dans le règlement sur Tadministration intérieure des corps.
