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a été indiqué (titre II du livre IV, volume I")» à passer les revues sur le terrain •
Les feuilles dappel s'appliquent aux hommes. Elles sont nominatives, et indiquent, pour chacun, le grade ou l'emploi, les mutations survenues depuis la dernière revue, la position actuelle de présence ou d'absence ; plus, pour les hommes de troupe, le numéro annuel et le numéro matricule.
Les feuilles de contrôle s'appliquent aux chevaux^ et contiennent des indications analogues (1).
Les unes et les autres servent respectivement au fonctionnaire de l'intendance militaire qui passe la revue, à constater la présence des hommes sous les armes et des chevaux dans les rangs, et à s'assurer de l'exactitude des mutations inscrites sur ses contrôles, lesquels, après avoir été comparés avec ceux du corps et rectifiés, le cas échéant, deviennent à leur tour le moyen de contrôle des feuilles de journées, et, par suite, la garantie môme des revues trimestrielles de liquidation.
Les feuilles d'appel et de contrôle sont établies sépa-
(1) Ni Tordonnance royale du 25 décembre 1837, snr le service de la solde , doat ces indication^ sont extraites , ni celle da 10 mai 1844 > sur l'administration intérieure des corps, ne font mention de document à fournir pour les revues des voiiures qui existent dans certains corps et établissemepts, et dopt l'existence doit ôtre nécessairameat constatée ^\\s&ï par des revues.
L'ordonnance du 19 mars 18S3 n'avait pas commis cet oubli (Voir son article 514 et le modèle n** 41^ y annexé, d'une feuille spéciale de contrôle pour les voitures, auxquels il y a obligation de se reporter).
rément par compagnie, escadron ou batterie. Elles sont certifiées par les capitaines commandants et visées par le major. Le sous-intendant militaire reçoit des mains du capitaine de chacune de ces fractions du corps, à mesure qu'il se présente à la tête de Tune d'elles, la feuille" d appel qui la concerne.
Indépendamment de ces feuilles, le corps fournit encore au sous-intendant militaire, pour compléter ses moyens de vérification sur le terrain :
l"" L'état nominatif des officiers, sous-officiers et soldats désignés comme malades à la chambre, état qai est certifié par le médecin-major et visé par le major ;
2^ L'état nominatif des hommes de service ou empêchés par quelque autre motif légitime de paraître à la revue, que certifie Tadjudant-major de semaine et que le lieutenant-colpnel ou l'officier qui le supplée revêt de son visa;
d* Un état analogue pour les chevaux malades à Tinfirmerie ou sur la litière, dressé par le vétérinaire en premier, certifié par le capitaine instructeur et visé par le major.
SECTION V
DIS FBU1LLB8 DB JOURNÉES (1).
Les feuilles de journées sont établies, de trimestre
(1) Voir les modèles n"^ 41 à 43 annexés à rordonnance du 2S décembre i837, sur le service de la solde.
Voir au Journal militaire, pour quelques modifications apportées à ces modèles, la circulaire ministérielle du 13 janvier 1850, 4" sera., p. 5.
La complication des feuilles de journées surpasse tout ce que l'on pou-
en trimestre, par compagnie, escadron ou batterie faisant partie d'un corps de troupe.
Il n'en est pas établi pour les corps formés d'une seule compagnie.
Les feuilles de journées sont séparées pour les hommes et pour les chevaux^ et nominatives pour les uns et les autres.
Elles présentent distinctement :
Les mouvements parvenus depuis la dernière revue de liquidation ;
Le détail des journées donnant droit aux diverses prestations en deniers et en nature ;
Le décompte des sommes et des quantités dont la nature et le nombre de ces journées comportent l'allocation;
Le nombre des bommes ayant particulièrement droit aux premières mises de petit équipement;
Et, enfin, le décompte particulier des prestations individuelles en deniers, telles que suppléments, indemnités et gratifications, formant ce que Ton nomme les accessoires de la solde.
La feuille de journées établie à part pour l'étatmajor du corps et pour la compagnie ou le peloton hors rang, contient en outre le tableau général de l'effectif du corps tant en hommes qu'en chevaux, ainsi que la balance du gain et de la perte qui résultent des
vait imaginer et craindre en ce genre, et nous ne croyons point exagérer en disant qu'il y a de quoi perdre l'esprit et la vue à les établir et à les vérifier.
Cette complication est un des plus puissants arguments en faveur de notre proposition de réduire le nombre des positions et les allocations qui y sont attachées. Voir, volume P% la note consacrée (chapitre i" du titre I! du livre IV) à cette grave question.
mutations survenues depuis la dernière revue générale de liquidation.
Les feuilles de journées sont relevées des contrôles annuels, et préparées à l'avance dans les derniers jours de chaque trimestre.
Dans les cas de séparation, il est ouvert, pour chaque portion détachée ayant une administration distincte, des feuilles de journées particulières par compagnie, escadron ou batterie.
Il y a lieu de scinder les feuilles de journées dans les seuls cas oh un corps ou détachement de troupes passe à une armée employée hors de l'Empire ou cesse d'en faire partie, à dater du jour oh les allocations du pied de guerre commencent ou cessent d'avoir lieu.
Les feuilles de journées sont closes au dernier jour du trimestre.
Respectivement certifiées par les capitaines pour les compagnies, escadrons ou batteries qu'ils commandent, et par l'officier d'habillement pour l'état-major et la compagnie ou le peloton hors rang, elles sont vérifiées et visées par le major, et décomptées, tant en journées qu'en prestations de toute espèce, par le trésorier.
Cette dernière prescription ne s'applique point aux corps de l'artillerie, dont, à raison de la position spéciale des troupes de cette arme, les feuilles de journées sont entièrement remplies et décomptées par les capitaines. Néanmoins, les décomptes doivent être re visés par le trésorier.
Il est établi des feuilles de journées spéciales trimestrielles pour le chauffage^ qui, au lieu de se rapporter
exclusivement, comme les autres, aux compagnies» escadrons ou batteries, sont dressées, par les soins du trésorier, par portion détachée ayant une administration distincte (1). Ces feuilles ont pour objet de servir à constater la nature et la quantité des combustibles auxquels la portion a eu droit :
En Tation$ collecHveSy pour les fourneaux économiques employés à la cuisson des aliments et pour le chauffage des chambres;
En rations individfielleSf pour la table des sous-officiers.
Les établissements pour lesquels il y a lieu de dresser des feuilles de journées, à l'instar de ce qui se pratique dans les corps de troupe, et dans un but parfaitement analogue, sont :
Les dépôts généraux composés d'hommes appartenant à divers corps, tels que les dépAts de convalescents } Les ateliers de condamnés; Les pénitenciers militaires ; Les dépAts de prisonniers de guerre. -
Elles sont dressées, suivant l'organisation de ces établissements, par les commandants ou les officiers comptables.
Dans les dix premiers jours de chacjue trimestre, les feuilles de journées du trimestre expiré doivent être remises, en deux expéditions, au sous-intendant militaire chargé de la police administrative du corps ou de
(1) Voir le modèle n<* 43 annexé à l'ordonnance du 25 décembre 1837, On aurait bien dû éviter aux corps de troupe, et en particulier aux Iréso riers, cette aggravation considérable de leur travail.
la portion détachée, et être accompagnées des pièces exigées à leur appui.
Ces pièces sont :
1<» Une expédition da relevé général des joamées que le trésorier est chargé de dresser, dans le but de présenter poar toutes les portions du corps à comprendre dans une même revue générale de liquidation, la récapitulation, par grade et par position, de toutes les journées donnant droit à des prestations en deniers ;
2* L'état, certifié par le sous-intendant militaire qui est chargé du service du casernement, des logements assignés aux ofiSciers dans les bâtiments militaires ;
3<> L'état des officiers ayant droit à la gratification d'entrée en campagne (le cas échéant) ;
&<> L'état des officiers ayant droit aux indemnités de pertes de chevaux et d'effets ;
b^ L'état des gratifications accordées aux instructeurs ;
6« L'état nominatif des nouveaux admis à la hante paye journalière d'ancienneté (1) ;
7^ Les états des enfants de troupe nouvellement admis ;
80 L'état des retenues faites sur la masse individuelle des hommes rétbrmés par congés de renvoi, ou des engagés volontaires renvoyés dans leurs foyers;
9® Les procès-verbaux de distribution et de remise des marmites (2).
En cas de retard dans la remise des feuilles de journées dans le délai prescrit, à moins que le corps n'ait été en marche pendant sa période, auquel cas la remise ne doit avoir lieu qu'à l'arrivée à destination, le sous-
(1) Voir an Journal militaire la note ministérielle du 28 août 1839 , 2« sera., p. 163.
(2) Ces pièces doivent être produites à l'appui de la feuille spéciale de journées concernant le chauffiige.
664 UVRE IV. — ^ADMINISTRAT. PARTIC. DBS SERVICES.
intendant militaire est tenu d'en informer l'intendant divisionnaire, qui, après s'être concerté avec le général de division « pour faire cesser le retard, en rend compte « au Ministre de la guerre et lui propose, s'il y a lieu, a des mesures de rigueur contre qui de droit (1). »
Dès que les feuilles de journées ont été remises au sous-intendant militaire, ce fonctionnaire les fait vérifier dans ses bureaux, les rectifie, s'il y a lieu, et les vise.
La vérification des feuilles de journées a pour objet de s'assurer :
Que toutes les mutations y ont été exactement rapportées, telles qu'elles sont inscrites sur les centrales et constatées par les pièces justificatives (lettres de senrice et de nomination, feuilles de route, billets d'hôpital, etc.);
Qu'il n'a point été fait de double emploi dans les différentes feuilles sur lesquelles les mêmes militaires ont pu se trouver compris, par suite de mutations ou de rappels dans le même trimestre et dans le même corps;
Que les prestations en deniers et en rations ont été également appliquées, eu égard aux grades et aux emplois, aux positions de présence et d'absence, et aux fixations des tarifs.
Lorsque la vérification est terminée, le sous-intendant militaire remet au conseil d'administration une expédition des feuilles de journées visées par lui, et conserve l'autre pour servir à l'établissement de la revue générale de liquidation (2).
(1) Ce sont les propres termes de l'ordonnance du 25 décembre 1S37 (arUcle 555).
(2) Se reporter , pour les rtviui gémrcUes de HquidaHon , au titre II
Chaque capitaine commandant dresse alors un état comparait f (modèle de 1852) des sommes qu'il a perçues pour prêt pendant le trimestre, et de celles dont la feuille de journées constate l'allocation au profit de sa compagnie (escadron ou batterie) à titre de solde et accessoires de solde de la troupe. Cet état est remis au trésorier, qui, après l'avoir vérifié et s'être assuré de son exactitude, le certifie conjointement avec le capitaine. La somme perçue en trop est aussitôt versée entre les mains du trésorier, lequel, dans le cas d'un moinsperçu ^ en remet le montant au capitaine.
Ces états comparatifs ont les mêmes effets entre le conseil d'administration et les capitaines commandants, que les décomptes de libération entre le département de la guerre et les corps de troupe.
Il est à observer que les sous-intendants militaires chargés de la police administrative des portions détachées, en doivent adresser les feuilles de journées, après les avoir vérifiées et visées, ainsi que les pièces justificatives, à celui de leurs collègues auquel revient le soin d'établir la revue générale de liquidation du corps qu'elles concernent.
du présent livre, chapitre ly (volume I*'), où elles ont dû figurer, n'étant pas l'œuvre des corps, mais des sous-intendants militaires chargés de les établir.
