DES CORPS
NOTIONS PRÉLIHniÀniBS.
Indépendamment des revues d'effectif et autres actes, opérations et formalités qui constituent l'action incessante de l'intendance militaire, les fonctionnaires de ce corps ont pour attribution inhérente à leur contrôle administratif sur l'administration intérieure des corps de troupe, de vérifier et arrêter la comptabilité, dans laquelle toutes les opérations relatives à cette administration yiennent se résumer.
Ces vérifications sont périodiques ou accidentelles.
Les vérifications périodiques sont celles faites de trimestre en trimestre^ par les sous-intendants milifeires, et d année en année ^ par les intendants militaires.
Les vérifications accidentelles sont celles auxquelles ces mêmes fonctionnaires procèdent inopinément, soit en vertu d'ordres supérieurs, soit spontanément^ toutes les fois qu'ils le jugent nécessaire.
Les fonds, les registres et toutes les pièces de comptabilité, doivent être, en conséquence, représentés aux
fonctionnaires de l'intendance, lorsqu'ils le requièrent, pour subir leurs vérifications (1).
Ces vérifications sont habituellement précédées d'une revue d'effectif et d'une revue de détail, de la visite des casernes, écuries, cuisines, infirmeries, magasins et ateliers du corps : inspection dans le cours de laquelle le fonctionnaire de l'intendance vérifie tour à tour les contrôles, les livrets des hommes, les livres de détail des compagnies, escadrons ou batteries, les livrets d'ordinaire avec leurs eahiers de quittances , la qualité et la confection des effets comparés aux échantillons et modèles-types ministériels, la situation des sacs ou portemanteaux, le nombre, la qualité et l'état d'entretien des effets de la masse individuelle.
Après ces opérations, et lorsque la vérification des écritures est terminée, l'intendant ou le sous-intendant militaire se rend au conseil d'administration, qui a dû être convoqué ad hoc^ appose un visa de contrôle sur les divers registres, et arrête ceux qui le comportent, notamment le registre de centralisation et le relevé sommaire (trimestriel ou annuel) qui en reproduit la récapitulation.
Il consigne ensuite sur le registre des délibérations, après avoir entendu les explications du conseil, les er-
(1) Voir au Journal militaire la note ministérielle da  août 1S52, ^^ sem., p. 5i, relative à la faculté, pour les fonctionnaires de l'intendance, de se faire remettre ces registres et ces pièces, pour être vérifiés dans leurs bureaux : * ce qui, dit le Ministre, ne saurait se faire en séance du conseil avec l'attention et le calme nécessaires. •
reurs ou omissions qu'il a pu constater, ainsi que les redressements, rectifications et réintégrations qu'elles le mettraient dans le cas de prescrire , en s'appuyant toujours sur le texte des ordonnances, décrets ou règlements en vigueur, à l'exécution desquels il a spécialement mission de veiller et de ramener les corps qui s'en seraient écartés.
Lorsqu'il n'y a eu lieu à aucune observation, mention expresse en est faite au registre.
L'arrêté du sous-intendant militaire est essentiellement provisoire, et emporte appel à l'intendant divisionnaire, de la part du corps qui peut se croire fondé à élever des réclamations ou à présenter des observations.
L'arrêté de l'intendant militaire a un caractère définitif, auquel la clôture annuelle des registres par l'inspecteur général d'arme apporte la dernière sanction, sauf ce qui aurait pu être laissé à la décision de cet officier général, ou comporterait d'être renvoyé à celle du Ministre.
Les opérations des intendants militaires se rattachant aux inspections administratives dont ils sont annuellement chargés, en vertu d'instructions spéciales, nous renvoyons, pour ce qui concerne les corps de troupe aussi bien que les autres services, à ces instructions, tant actuelles qu'à venir (1).
(1) Voir au Journal milHaire :
L'instruction ministérielle du 8 mai i8S2, i«' sem., p. 411 ; La circulaire ministérielle du 14 mai 18r>3, 1*' sem., p. 302; La circulaire ministérielle du â3 mai 1854, 1*' sem., p. 876.
Il nous paraît toutefois utile d'indiquer ici quelques généralités admises, à laide desquelles nos lecteurs acquerront une juste idée des choses les plus essentielles à considérer dans la vérification de la comptabilité des corps, en deniers et en matières.
Les sous-intendants militaires discerneront aisément celles de nos indications qui peuvent leur servir ou dont ils doivent s'abstenir de faire usage, et se reporteront d'ailleurs à l'ordonnance du 10 mai 1844 (1).
SECTION PREMIERE
DE LÀ YÉRIFIGàTION ET DE L' ARRÊTÉ DE LA GOlHPTABILtTÉ
