LIVRE IV
DE l^àdhinistràtion pàrticulièrb pes services.
TIT. III. Du service des subsistaDces * 1
Notions prélimiDaires 1
— Chap. I". Du personnel du service 6
— Chap. II. Des droits aux prestations des subsistances 8
— — Skct. I". Des droits au pain 9
— — — II. Des droits aux vivres do campagne 10
— — — III. Des droits aux liquides 1i
— — — IV. Des droits aux fourrages 12
— Chap. 111. Des établissements du service 16
Notions préliminaires 16
— — Sect. V*. Des locaux et emplacements pour les vivres-
pain et les liquides 18
— — — II. Des locaux et emplacements pour les vivres-
viande 20
— — — III. Des locaux et emplacements pour les four-
rages 21
— — — IV. Des locaux et emplacements pour les appro-
visionnements de siège 22
-— Chap. IV. De la qualité des denrées à Tusage de Tarmée. . 22
Notions préliminaires 22
— — Sect. r«. De la qualité des grains 23
— — — H. De la qualité des farines 26
-.. — - III. De la qualité du pain 28
— — — IV. De la qualité du biscuit 29
(4) Les deux premiers titres do lirre IV font partie du I«' volume, qu'ils terminent.
T.Iir. Cr.IY.Sect.Y. De la qualité du riz . 31
— — — YI. De la qualité des légumes secs 31
— — — YIL De la qualité du sel 32
— — — YIII. De la qualité de la viande fratolMï 32
— — — IX. De la qualité des salaisons 34
— — — X. De la qualité des liquides 35
— — — XI. De la qualité du foin 37
— — — Xlf . De la qualité de la paille 41
— — -— XllI. De la qualité de Tavoine 42
— — — XIY. De la qualité du son 44
— Chap. V. De Texécution du service 45
Notions préliminaires 45
— — Sect, I". Des achats de denrées, et des fournitures à
la ration* 47
— -- — • g !•'. Des achats de derirées 47
— — — §§!•'• Des achats de denrées par mâchés de
livraison 47
~~ '~' "^ §§ II* ^^^ acliats de denrées par commission. 52
— — — § II. Des fournitures à la ration 54
"~ """ ~" §1 î*'- ^^ fournitures de pain à la ration. . 54
— — — §§ II. Des fournitures de (burrage à la ration. 59
— — Sect. II. De la gestion manutentionnaire. 62
Notions préliminaires 62
— — — § l«'. Des réceptions 64
— ^ 7- g II. Delà conservation 66
— — — g III. Des moutures et du blutage. 73
— — — g lY. De la fabrication du pain et du biscuit. . 76
— — — g V. Des distributions et de leur totalisation.. 82
— — — g8 !•'. Des distributions 82
— — — gg II. De la totalisation desbons de distribution 90
— — — g VI. Des frais d'exploiutlon 92
— ^ Sect. III. Dispositions spéciales aux approvisionnements
de siège 94
— — — IV. Des situations des magasins 101
— Chai». VI. De la compubilîté 103
Notions préliminaires 103
— — Sbct. l". De la comptabilité en deniers 104
— • — — § !•'. De la comptabilité en deniers dans le mode
de Tentreprise 104
— — — g II. De la comptabilité en deniers dans le mode
de la voie économique 105
-- — Sect. II. De la comptabilité en matières 107
TIT. lY. Du service du chauflage et de Téclairage 110
Notions préliminaires • . 110
TIT.IV. Chap.I". Du chauffage des troupes i23
— — Skct. I"^». Des droilsou règles d'allocation du chauffage. 123 — I 1«. Des règles d'allocation dans le système
des rations collectives 124
— — — — 1° Pour la cuisson des aliments 125
2» Pour le chauffage des chambres. ... 129 — § II, Des règles d'allocation dans le système des
rations individuelles 134
— —- — i° Pour la cuisson des aliments 136
— — — — 20 pqup le chauffage des chambres . . . 136
— — Sect. II. Des distributions aux troupes 137
— Chap. U. Du chauffage et de l'éclairage des corps de garde. . 141
Notions préliminaires ^^2
— — Sfxt. l"-'. Des règles d'allocation du chauffage et de
l'éclairage aux corps de garde 144
— — Sbct. h. De» distributions aux corps de garde .... 146
— Chap. III. De l'éclairage des forts, citadelles, etc 148
— Chap. IV. Dispositions communes aux corps de garde et aux
forts, citadelles, etc ^^
— Chap. V. Des fournitures aux manutentions militaires. ... 151
— Chap. VI. Des fournitures pour approvisionnements de siège 152
— Chap. Vil. De la comptabilité du service 153
— — Skct. F*. Des situations 1^3
— — — II. Des comptes 154
TIT. V. Du service de l'habillement 157
Notions préliminaires 1S7
— Chap. I•^ Des droits aux prestations d'habillement 159
~ Chap. îî. De l'exécution du service 165
— — Sect. F*. Du personnel 165
— — — II. Des fournitures par entreprise 167
- — I 1er. Des fournitures d'étoffes de laine, flanelles
et velours 168
— — H 1er, Des adjudications 169
— — — ^ II. Des commandes ministérielles 173
— — — §1 III. Des livraisons et réceptions 175
- — §§ IV. De l'acquittement et de la justification
des dépenses 183
g II. Des fournitures de shakos, casques et
czapski, d'effets de grand équipement et de tissus de lin, chanvre et colon. . . . 184 — — III. Des magasins de l'État 186
— — — IV. De la participation des corps de troii[>c à
l'exécution du service 192
— Chap. HI. Dispositions spéciales an cnmprmon! 194
TIT. YI. Du service de la remonte générale 200
Notions préliminaires 200
— Grap. I*'. Des bases et règles d'allocation des chevaux. . . . 204
— — Remonte à titre gratuit 204
— — Remonte à tilre onéreux 214
— — Remonte à titre temporaire 218
— — Des chevaux de troupe 223
— Ghàp. II. Des dépôts de remonte en France 224
— — Sect. I'*. De rachat, de la réception et du paiement
des chevaux 227
— - — — II. Des soins hygiéniques et autres à donner aux
chevaux dans les dépôts 239
— — — in. Des détachements régimentaires 241
— — — IV. De l'administration intérieure des dépôts. . 244
— — — V. Des attributions de Tintendance en ce qui
concerne les dépôts 246
— — — VI. De Faction des officiers généraux comman-
dant les divisions et subdivisions militaires 248
— — — VU. Des inspections générales 249
— — — VIII. De la mise en dépôt chez les cultivateurs.,
des chevaux de trait et des mulets de rarmée excédant l'effectif. 2î$0
— Chap. III. Des dépôts de remonte en Algérie 2SS6
— — Sect. V*. De Tachât, de la réception et du paiement
des chevaux 260
— — — U. De Tadministration intérieure des dépôts. . . 264
— Chap. IV. Des achats de chevaux parles corps 266
— Chap. V. Des achats par marchés directs du Ministre 268
HT. VII. Du service du logement 272
— Chap. I". Du casernement. 276
Notions préliminaires 276
— — Sect. Y'^. De la garde et conservation des b&timenis
militaires 280
— — — 11. De Tassiette du logement 282
— — — m. De la disposition et de l'ameublement des
bâtiments militaires •. . . 285
— — — ly. De Toccupation des b&timents militaires par
les troupes. . 292
— — — V. De la police intérieure des bâtiments occupés. 295
— — — VI. De l'évacuation 298
T. VII. Ch. l". Sect. Vil. De la construction et de l'entreiien des bâtiments militaires ^1
— — — Vin. Desb&timents prisa loyer 304
^, — — IX. De la compubilité 307
— Chap. II. Du service des lits militaires 309
Notions préliminaires 309
— — Sect. T*. Du personnel 315
— — ~ II. De la fixation 316
— — — III. De l'exécution du service 322
— — — g !«'. Des livraisons .r 323
«. — § II. De l'entretien 324
— — § III. Des manutentions 325
— § IV. Des distributions 329
— — g V. Des réintégrations en magasin 332
— — g VI. Des pertes et liégradalious 334
— g Vil. Dispositions spéciales concernant les fournitures de corps de garde 337
— — Skct. Vi.I>elacompiabilité 340
— CuAP. iil. Du logement cbez Thabitant 342
Notions préliminaires 342
Sect. F*. Des droits au logement chez Thabitant. . . • 350
— — II. Dispositions particulières concernant les militaires en marche 353
-« — III. Dispositions particulières concernant les militaires eu station • 355
TIT. Vill. Du service de marche 358
Notions préliminaires 358
— Chap. ^^ Des feuilles de route et des registres de route . • . 362 — . — Sect. i'«. Des feuilles de route 362
Notions préliminaires 362
^ — — g I"^ I>es feuilles de route aux corps et détachements de troupe 366
w. — — g II. Des feuilles de route aux militaires isolés. 369
— — Sect. II. Des registres de route 375
— Chap. H. Des frais de route 378
— — Sect. V*. Des droits aux frais de roule 380
— — — g I*'. Des droits à Tindemnité de transport.. . 380
— — — g il. Des droits à l'indemnité de route 381
— — — g III. Des droits à Tindemniié de déplacement. 385 — . — — g iV. Des droits à rindemnité de frais de voyage
en poste 386
— — — g V. Des droits aux avances en argent et en
effets 387
T.VHI.Ch.II. Sect. II. De rordonnancementdfi$ frais déroute. • . 390
Notions préliminaireg 390
— — — § l". De l'ordonnancement de Tindemnilé de
transport et de Tindemnité de route. . 390
— —■ — § H. De l'ordonnancement de Tindemnité de
déplacement et des frais de poste. . . . 393
— — ~~ § 111- I>e Tordonnancement des avances en ar-
gent et des fournitures d'effets 394
— — Sect. III. Du paiement des frais de route 395
— — — IV. De la justiâcalLon des dépenses 397
— — — § I*^ Indemnité de transport, indemnité de route
et avances en argent et en effets. . . • 397
— — — g II. Indemnité de déplacement et indemnité de
frais de poste 402
— — Sect. V. De la régularisation des dépenses i02
— — — § I®'. Indemnité de transport et indemnité de
route 402
— — — § II- Avances en argent et en effets.. ..... 404
— — Sect. VI. Des paiements ordonnancés pour le compte
du département de la marine 406
— — —• VII. Des paiements ordonnancés pour le compte
de la ville de Paris 408
— — — VIII. Des recours aux militaires français en pays
étranger 409
— Ghap. UI. Du service des convois militaires 442
Notions préliminaires 412
— — Sect. I". De l'exécution du service 418
— — — II. De la justification et du paiement des fourni-
tures 426
— Chap. IV. Des transports généraux 429
Notions préliminaires 4-29
— — Sect. I". Du service des transports directs 431
Notions préliminaires 431
— — — § I". De Texéculion du service 434
^ — — 8 ÏI« Du paiement et de la justification du service fait 443
— — Sect. II. Du service des transports maritimes 449
— — — III. Du service de la correspondance entre la
France et TAlgérie. 451
Notions préliminaires 451
— — — 8 I*'. De l'objet et de l'exécution du service. . 452
— — — 8 II- Du paiement et de la justification du ser-
vice fait 462
TABLE DES BfATIÈRES. 767
T. VIII. Ch. IV. Sect. IV. Des équipages niilllaires 463
Nolions préliminaires 463
— — ^ f !•'. Des parcs 465
— — ~ § IL Du train des équipages 477
TiT. IX. Du service des hôpitaux militaires 479
Notions préliminaircj! 479
— Chap. I*'. Du personnel 485
— — Sect. I'*. Des officiers de santé militaires 486
— — — § l*^'* ^^^ ofQciers de santé attacliés aux corps
de troupe. • . • • • 486
— — — § H. Des officiers de santé attachés aux hôpitaux
militaires^ etc 487
-* — Sect. IL Des ofliciers d'administration des hôpitaux. . 492
— — — lil. Des infirmiers militaires 494
— — — IV. Des aumôniers 499
— Chap. H. Des bâtiments 500
— — III. Du matériel 503
— — IV. De Vadmission des militaires dans les hôpitaux et
de leur«or(te 507
— — Sect. I'*. Des règles d'admission 507
— — — IL Des sorties en général 515
— — — § !•'. Des sorties par évacuation 516
— — — g IL Des sorties après guérison 519
— — — § HL Des sorties par convalescence 520
— — — § IV. Des sorties pour incurabilité 521
— — — 8 V. Des sorties par évasion 522
— — Sect. III. Des testaments^ décès et inhumations. . . . 523
— — — lY. Dispositions spéciales concernant les mili-
taires détenus 526
— Chap. Y. Delà manière de constater la présence et le nombre
des malades dans les hôpitaux 528
— — Sbct. !'•. Des registres 528
— — — IL Des états de mouvement 529
— — — III. Des feuilles nominales et des états numé-
riques de journées 530
— Chap. VI. Du traitement des malades et du service intérieur
deshôpitaux 532
— — Sbct. V\ Des visites et des prescriptions 532
— — — IL Des précautions prescrites pour s'assurer de
Texactitude et de la bonne qualité des fournitures 537
— — — IILDesdistributioDsdemédicamentsetd*aliments 538
— — — IV. De la salubrité et de la propreté 540
TIT. IX. Chap. vu. I>e la discipline et de la surveillance intérieure
des hôpitaux 541
— — Sect. I'*. De la discipline des malades 541
— — — H. Des devoirs des portiers * . 543
— — — III. De la garde militaire et des plantons 544
— : — IV. Des officiers de visite 545
— Chap. VUI. De ladestination à donner aux cfTcts dos malades
morts ou évadée 547
— — IX. Des hôpitaux spéciaux 549
— — X. Dispositions spéciales concernant les hôpitaux gérés
par entreprise et les hospices civils 552
— — Skct. I'*. Des hôpitaux gérés par entreprise 552
— — il. Des hospices civils 55i
— Chap. XI. De racquittement et de la liquidation des dépenses. 556
— — XII. De la police des hôpitaux militaires 557
^ ~ XllI. De la comptabilité 560
— — Sect. I'*. Des écritures. : 560
^ — II. Des comptes 562
TIT. X. Des frais de recrutement 566
TIT. XI. Des frais de justice militaire 572
— Chap. I". Des frais généraux de justice militaire 572
— — Sect. I'*. Des traitements et indemnités judiciaires.. . 573
— — — II. Des taxes des témoins^ interprètes, etc.. . • 576
— — — III. Des gratifications pour Tarrestation des dé-
serteurs^ etc 578
^ — IV. Des frais d'extradition 579
— ^ — V. Des dépenses diverses 581
— Chap. II. Des dépenses des ateliers de punition des déser-
teurs 583
— — ill. Des dépenses des pénitenciers militaires 587
— — IV.Desdépensesdesprisonsmiliiaires(glteetgeôlage). 588 — Sect. I'*. Du traitement des concierges et des guichetiers •* 589
— — — II. Des prestations ou fournitures de prison. . . 589
— — * III. De la comptabilité. 595
TIT. XII. Des dépenses du matériel de l'artillerie 597
TIT. XIII. Des dépenses du matériel du génie 600
TIT. XIV. De l'administration intérieure des corps de troupe. . . 602
— Chap. l*^ Du personnel administratif dans les corps de troupe. 606
— — Sect. I'*. Des conseils d'administration 606
— — — § l". De la composition des conseils 606
^ .... — g IL Des attributions des conseils 609
T.XIY.Ch.I^'.Sect.I''». glILDesdélibérationsdesconseils 611
— — — § IV. Delà responsabilité des conseils 613
— — SrcT. U. Du raajor 615
— — — lïl. Des officiers comptables 618
— — — 8 !"• I>« trésorier 618
— — — g IL De roflicier d'habillement 620
— — Sect. IV. Des commandants de compagnie^ d'escadron
ou de batterie 622
— Chap. II. Des fonds, et des mesures de sûreté prescrites à leur
égard 623
— Chap. IH. Des registres à tenir dans les corps 628
— — Sect. r°. De la nomenclature des registres 628
— — — IL De l'objet des principaux registres à tenir
dans les corps de troupe 633
— — — g l«'. Du registre des délibérations 633
— — — g IL Du registre de l'effectif. 634
— — — g III. Du registre-journal des recettes et des
dépenses 635
— — — § IV. Du registre de centralisation des recettes
et des dépenses . 636
— — — g V. Du registre des avances en route aux mili-
taires isolés 639
— — — g VL Du registre des recettes et consommations
du service de Thabillement 641
— — — g VIL Des contrôles généraux des effets^ armes
et instruments 643
— — — g VI IL Du registre des effeis de la première ca-
tégorie rentrés en magasin 644
— — — g IX. Deslivres de compagnie^escadr. ou batterie. 643
— — — § X. Du livret des hommes de troupe 649
— — — g XL Du livret d'ordinaire. ; 650
— Chap. IV. Des formes suivies pour constater l'existence et
les droits des militaires 651
— — Sect. I". Des registres matricules 652
— — — IL Des contrôles annuels 655
— — — UL Des situations de Teffectif. 656
— — — IV. Des feuilles d'appel et de contrôle 657
— — — V. Des feuilles de journées 650
— Chap. V. De la perception et de la distribution des prestations
en deniers '. . 666
— — Sect. V^. De la solde et des accessoires de solde des
officiers 666
— — — IL De la solde et autres prestations en deniers
de la troupe 669
