II

T. XIV.Ch. Y. Sect. m. Des masses et abonnements 675

— — — § I". De la masse individuelle 675

— — — §11. Des masses d'entretien 685

— — — §§ ï*'. Delà masse générale d'entretien. . . . 685

— — — §§ II. De la masse d'entretien du harnachement

et du ferrage 690

— — — §§ III. De la masse d'entretien des bâts et du

ferrage des chevaux ou mulets de bât. 692

— Chap. VI. De la perceplion et de la distribution des prestations

en nature 693

-— — Sect. P". Des prestations de subsistances et de chauffage 693

— — — II. Des prestations du service de l'habillement. 694 ^ — — § I". Des demandes 694

— — — I II. De la réception des étoffes et des effels con-

fectionnés 697

— — — § III. Des achats 699

— — — § IV. Des confections 700

— — — § V. Des distribuUons 702

— — — §VI. De Fentretien des effets 705

— — — § VII. De la rentrée en magasin des effets ayant

déjà servi 708

— — — § VIII. Des versements ou expéditions de ma-

tières ou d'effets 709

— — — § IX. Des effets hors de service 711

— — Sect. III. Des armes et des munitions 714

— — — § I®'. Des armes et de leur entretien et conserva-

tion 714

— — — §§ !"• Du régime de l'abonnement 719

— — — §§ II. Du régime de clerc à maître 722

— — — ^ m* Dispositions communes aux deux ré-

gimes. 724

— — — § II. Des munitions 726

— — — § III. De la visite des armes et des munitions. 728

— — — § IV. Du contrôle administratif sur Tarmcment

dans les corps 730

— Chap. VII. De la vérification et de l'arrêté de la comptabilité

des corps 732

— — Sect. I". De la vérification et de l'arrélé de la comp-

tabilité en deniers 735

— — — II. De la vérification et de l'arrêté de la comp-

tabilité en matières 737