DE LA COMPTABILITÉ
IfOTIOlfS PRitlMINAIB]».
La comptabilité du service dea subsistances vari* dans le fond et dans les formes, selon que ce service est administré , en tout ou en partie, d'après tel ou tel mode.
Or, aujourd'hui, ainsi qu'on Ta vu plus haut, deux modes d'administration très-distincts sont mis simultanément en jeu, savoir :
Celui de l'entreprise; Celui de ta vomi éeonomiqué.
Cette cçtmbinaison est tellement approprié^ à la nature des choses, que Ton peut à bon droit la regarder comme constituant un état normal satisfaisant.
De la différence radicale qui existe entre les deux modes pratiqués, il résulte :
l"" Que les parties du service exécutées par la voie de Tentreprise ne donnent lieu qu'à une comptabilité en deniers; S** Que celles exécutées par la voie économique, directe ou manutentionnaire, peu importe le mot, donnent lieu à deux comptabilité distinctes :
L'une en deniers; L'autre en matières.
SECTION PREMIÈRE
DE Là comptabilité EN DEinERS (i).
§ 1". — De la comptabilité en deniers dans le mode
de l'entreprise.
Cette comptabilité, ainsi que le prouvent les justifications exigées, est la même pour toutes les entreprises, qu'elles aient pour objet, soit des livraisons de denrées non manutentionnées, soit des fournitures à la ration, soit les moutures et le blutage des grains, etc.
Elle consiste, en effet, pour les unes et les autres, en de simples comptes de dépense^ c'est-à-dire en des factures que chaque entrepreneur est tenu d'établir et de produire , accompagnées des pièces justificatives du service fait, telles que les exigent les instructions ministérielles et le cahier des charges qui régissent son entreprise.
Sans entrer dans le détail de ces justifications, nous citerons comme les plus essentielles (2) :
Pour les entrepreneurs de fournitures de denrées non manutentionnées^ en vertu de marchés de livraison^ les récé-
(i) Voir au Journal militaire, livraison supplémentaire du 2* sera. 1855, rinstniction ministérielle du 22 juin 4852, qui réglemente cette comptabilité.
(2) Nous nous retrouvons ici tout naturellement dans le désaccord si- {nialé plus haut (section ii du chapitre précédent), qui naît de notre re- Tus de considérer les marchés de livraison comme appartenant à la geslion économique f et de notre persistance à croire qu'ils appartiennent
pissés à talon des comptables qui ont pris charge des denrées livrées ;
Pour les entrepreneurs de fournitures à la ration, les bordereaux de totalisation des bons de distribution ;
Pour les entrepreneurs de moutures, les déclarations des officiers comptables portant que les conditions souscrites ont été remplies.
Dans chaque division, Tintendant militaire réunit, de trimestre en trimestre, les factures produites par les titulaires des marchés, les classe, fait établir par espèce de denrées, des rapports de liquidation, et défère le tout au Ministre, auquel sont réservés et la maînle— vée des cautionnements, et l'ordonnancement de la portion de ia créance qui a pu être retenue à titre de garantie, pour tenir lieu de cautionnement matériel.
§ II. — De la comptabilité en deniers dam le mode
de la mie économique.
Il y a, dans ce système, écritures et comptes. Tout officier comptable chargé de gestion tient un registre des recettes et des dépenses.
Ce registre est tenu par exercice.
Le comptable y inscrit par ordre de date, et à chacun
au mode de V entreprise, de même que les marchés de fournitures à la ration.
L'instruction ministérielle précitée ne nous donne-t-elle pas elle-même raison : d'une part, en prescrivant des règles identiques pour tontes les espèces de fournitures faites en vertu de marchés quelconques ; de l'autre, en fondant un système de justifications toutes différentes pour les frais d'exploitation manutentionnaire ?
i06 UVRE IV.— fADMINISTaAT. PART1G« DBS SERVICES.
des 63i:eFcio68 qu'elles coBcerneat, les opér«^tions de caisse réellement consommées.
Il porte, jour par jour :
Au 4^bitt, toa^es l6$ sommes reçues à titre d'avaiices ou de solde da service fait ;
A a crédit, toutes les dépenses ou frais d'exploitation de sa gestion.
Le 1*' de chaque mois, il présente son journal, certifié et signé par lui, au sous-intendant militaire chargé de la police de rétablissement.
Ce fonctioqnaire se fait représenter eq môme temps les pièces justificatives, qu'il paraphe, ainsi jque les valeurs composant le solde en caisse, et, après vérification, arrête et signe le registre.
Pour chaque trimestre expiré, le comptable établit en double expédition un compte présentant l'ensemble des frais d'exploitation afférents à ce trimestre, tels qu'ils figurent sur son journal, et le remet au sous-intendant appuyé des pièces justificatives, au nombre desquelles doivent se trouver :
1*» Les ordres et autorisations de l'intendance qui ont réglé remploi du personnel, tant permanent qu'auxiliaire;
2' Les feuilles mensuelles de journées émargées par les parties prenantes ;
3° Les quittances des vendeurs et autres, déjà vues et acceptées de mois en mois.
Vérifiés et arrêtés par le sous-intendant militaire et en second lieu par l'intendant divisionnaire, ces comptes deviennent l'objet de rapports qui mettent le Ministre à
TJ7BE III.— * SERVICE DES SUBSISTAPîCES* 107
même d'apprécier le mérite de la gestion des comptables, et de statuer définitivement sur le montant des indem* nités de gestion et de fabrication à leur allouer.
SECTION II
